mon agrandissement

Question

bonjour j ai fait un agrandissement avec un grand preau , tout sa avec un permis de construire avec architecte le permis a ete delivré depuis 2008 et je fait les travaux par des artisant et moi meme , le preau commencer  il y a 1 mois  mon voisin nous a envoyer une lettre recommandée , nous demandant d arreter les travaux ,car nous le privon d ensoleillement, nous avons toute la marchandise pour le finir ,je rappele que le permis a ete accorder,ci nous continuons les travaux il ferais revendiquer leur droit en justice code civil du a l empechement d ensoleillement,peuvent ils gagner ? sahant que actuellement le soleil est bas a cette periode là et que l ete dernier c est personne fermaient constament leurs volet roulant car le soleil les genaient , que doit ont faire ? existe il des avocat benevole pour ce style d affaire? et que peut il nous arrivée ? merci pour vos reponses

photodia56 · Answer

Lors de la délivrance d'un permis de construire on est il me semble contraint d'afficher un panneau durant un temps réglementaire.
Si vous l'avez fait, il avait tout le temps pour réagir avant les travaux.

jean5380 · Answer

oui et il est encore affiché tant que les travaux ne sont pas fini merci pour votre reponse il avait bien 2 mois pour reagir sur le plant d hurbanisation , mais la c est autre chose  du code civil "nuisance" empechement de soleil"

photodia56 · Answer

Je ne panse pas que ça "tienne la route".
Probablement de l'intimidation.

jean5380 · Answer

oui peut etre mais il a envoyer une lettre a la mairie et normalement mon architecte doit en recevoir une , donc je vousdrais avoir des personnes qui si connaisse ou qui ont eu le meme probleme que nous

photodia56 · Answer

L'architecte a du travailler dans les règles de l'art et a donc respecté les normes.
Le maire a du voir passer la demande de permis et l'a par conséquent acceptée.

jean5380 · Answer

oui mais la mairie ne s occupe que de l urbanisme et se fou du code civil qui est un autre probleme

^^Marie^^ · Answer

Bonjour

Merci d'éviter les doublons.
Vous avez des services gratuits d'Avocats, allez vous renseigner à la mairie de votre commune.
+

legorille · Answer

salut

^^Marie^^ · Answer

Si les plans sont faux ...
http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4709960-les-plans-sont-faux

Josh Randall · Answer

Bonjour

Avant toute chose, le permis de construire accordé en 2008 aurait dû faire l'objet d'un affichage sur le terrain dès réception de l'arrêté autorisant les travaux même si ces travaux n'ont débuté que cette année, et pendant toute la durée du chantier!! . Est-ce que cela a été fait ? Si cela avait été fait, le délai de recours des tiers aurait largement été purgé et ton voisin n'aurait alors eu aucun recours pour attaquer ton permis. 

Est-ce que le panneau d'affichage est resté affiché sans interruption depuis l'obtention du permis de construire? Si ce n'est pas le cas et que par exemple le panneau d'affichage n'a été installé que depuis le début des travaux, le délai de recours des tiers n'est pas encore purgé et ton permis est attaquable devant le tribunal administratif.

L'administration ne vérifie pas si le projet respecte ou non les autres réglementations ou les règles de droit privé régies par le Code Civil : les règles de voisinage par exemple ou les règles techniques de construction régies par le Code de Construction et de l'Habitation (règles d'hygiène, de sécurité, de confort,...) doivent être respectées par le constructeur lui-même.

Mon agrandissement

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