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Renseignement.

Résolu
BIBIJA Messages postés 6 Statut Membre -  
58Sab Messages postés 12592 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Salut, pourrais-je connaitre la durée de validité : Certificat Capacité à Mariage. (C.C.M.). Merci

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Réponse 1 / 1
58Sab Messages postés 12592 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   3 556
 
bonjour

Le ccm certifie que les bans ont été publiés, et la publication des bans est valable un an
une date est notée sur le ccm c'est celle ci
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