Vente de ma voiture de plus de 10 ans

selcoid -  
 selcoid -
doit on changer de numero d'immatriculation en cas de vente dans le meme departement
pour vehicule d'occasion de plus de 10 ans

5 réponses

  1. Jul
     
    Avec le nouveau système d'immatriculation des véhicules (SIV), changement de plaque et d'immatriculation obligatoire pour l'obtenir sous la forme XX-XXX-XX
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  2. choucas22 Messages postés 573 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   277
     
    bonjour,
    petite précision, ce sera à l'acheteur de changer les plaques.
    bonne journée
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    1. selcoid
       
      oui merci pas de probleme pour cela, cependant, ma voiture est au maroc actuellment avec moi
      je dois la sortirv avant une certaine date
      ok pas de probleme, mais je dois aller an france entre temps
      je mets donc ma voiture sous douane, et lorsque je reviens je vais aller en espagne
      avant la date limite
      ok tout ca c'est pas un probleme
      cependant lorsque je suis en france je vends ma voiture a une amie
      et elle emporte les plaques et la nouvelle carte grise a son nom
      au maroc et nous partons ensemble en espagne avec la voiture
      et la bas nous mettons les nouvelles plaques
      et elle revient avec moi au maroc
      details: nous restons seulement une nuit en espagne
      et nous comptons revenir de suite avec la voiture et ses nouvelles plaques a son nom
      le probleme est de savoir si lorsque je passe ma voiture, et que elle est deja vendue 1 semaine
      avant , je n'aurai pas de problème au passage en douane
      dans le sens maroc espagne
      y a t'il un systeme de transmission des donnees de vente de ma prefecture aux douanes marocaines qui peuvent me creer des problemes??

      quoique je ne fasse rien d'illegal
      c'est simplement pour avoir une voiture ici au maroc sans payer les droits de douane démesurés
      ensuite je vais venir au maroc moins de six mois
      ainsi je prendrai le bateau pour repartir sur sete
      et revenir ensuite
      avec la voiture
      j'ai mal engagé le processus ne connaissant pas les problemes de douanes
      les gens disent vous allez a ceuta et vous revenez le lendemain et ca repart pour 6 mois
      mais moi je ne crois pas que cela va durer et c'est avec de gros risques
      que je ne veux pas prendre
      ansi en vendant mavoiture a une amie ou a ma femme je suis dans la legalite puisque le proprietaire change
      personne ne peut me verbaliser pour cela
      quand pensez vous
      merci
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  3. Jul
     
    Pouvez vous expliquer plus clairement votre question et votre problème ... car pour l'instant j'ai pas tout compris ...
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    1. selcoid
       
      bonj je pensai avoir été clair
      bon je resume
      je veux pas payer le dedouanement de ma voiture qui est admise pour 6 mois au maroc
      je l'amenerai en espagne avant la date fixée
      entre temps
      je rentre en france
      je vends ma voiture à ma femme
      et je reviens avec elle pour aller en espagne
      et ""sortir"" la voiture avec mes plaques et ma carte grise
      ensuite nous mettons les plaques nouvelles et elle rentre au maroc avec
      sa carte grise a son nom
      la seule crainte que j'ai , c'est que le dossier de vente soit transmis au douanes pendant le cours laps de temps ou je suis en france pour faire cette vente
      voila je pense avoir ete clair
      et j'attends vos reponses merci d'avance
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  4. Jul
     
    C'est un peu plus clair comme ca !
    Il faut savoir que le nouveau SIV est un peu ... lent ! donc entre le moment de la demande d'immatriculation et le moment d'obtention de la nouvelle plaque d'immatriculation, il faut compter environ 3 semaines.
    A partir du moment ou le véhicule a été vendu, il y a obligatoirement une nouvelle plaque d'immatriculation.
    La nouvelle immatriculation sera définitive et ne sera jamais changée.
    Après, je ne vois pas pourquoi il y aurait un dossier transmis aux douanes, vu que le véhicule aura séjourné moins de 6 mois au maroc ... ou alors il y a un truc qui m'échappe !
    Pendant 1 mois, le véhicule poura circuler avec l'ancienne immatriculation (coupon en bas de la carte grise)
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    1. selcoid
       
      oui ok je parle lors de la vente a ma femme
      le dossier est-il transmis aux douanes marocaines
      ou aux autres pays pour controler la fraude eventuelle
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  6. Jul
     
    Les autorités, qu'elles soient espagnoles ou marocaines ont accès aux bases de données, si le véhicule n'est pas déclaré volé, il ne devrait pas y avoir de problème, dis nous ce qui t'inquiète ?
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    1. selcoid
       
      merci non evidemment qu'il n'ai pas volé,
      j'avais seulement peur des dates
      pour prendre un exemple
      ma voiture est actuellement au maroc et la date est le 15 septembre pour la sortir
      je vais donc avant cette date ,en france pour des raisons personnelles
      je partirai le 15 juin et je reviendrai le 10 septembre pour rechercher ma voiture sous douanes
      et l'emmener en espagne........Ceuta par exemple
      avec evidemment mes anciennes plaques
      entre temps
      j'aurai en france vendu ma voiture à ma femme
      et j'aurai emporté la nouvelle carte grise et les plaque nouvelles
      que je fixerai sur la voiture à Ceuta
      pour que ma femme et moi revenions avec la voiture au maroc
      voila le processus que je voudrai réaliser
      et j'avais peur de la possibilite aux douanes de savoir cela
      mais effectivement comme vous dites,elle n'est pas volée et elle sera en regle
      sauf pour la visite de conformité dont la date sera dépassée
      peut-on d'ailleurs la faire au maroc??
      merci
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