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5 réponses
Avec le nouveau système d'immatriculation des véhicules (SIV), changement de plaque et d'immatriculation obligatoire pour l'obtenir sous la forme XX-XXX-XX
choucas22
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dimanche 7 février 2010
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18 septembre 2010
277
29 avril 2010 à 10:40
29 avril 2010 à 10:40
bonjour,
petite précision, ce sera à l'acheteur de changer les plaques.
bonne journée
petite précision, ce sera à l'acheteur de changer les plaques.
bonne journée
oui merci pas de probleme pour cela, cependant, ma voiture est au maroc actuellment avec moi
je dois la sortirv avant une certaine date
ok pas de probleme, mais je dois aller an france entre temps
je mets donc ma voiture sous douane, et lorsque je reviens je vais aller en espagne
avant la date limite
ok tout ca c'est pas un probleme
cependant lorsque je suis en france je vends ma voiture a une amie
et elle emporte les plaques et la nouvelle carte grise a son nom
au maroc et nous partons ensemble en espagne avec la voiture
et la bas nous mettons les nouvelles plaques
et elle revient avec moi au maroc
details: nous restons seulement une nuit en espagne
et nous comptons revenir de suite avec la voiture et ses nouvelles plaques a son nom
le probleme est de savoir si lorsque je passe ma voiture, et que elle est deja vendue 1 semaine
avant , je n'aurai pas de problème au passage en douane
dans le sens maroc espagne
y a t'il un systeme de transmission des donnees de vente de ma prefecture aux douanes marocaines qui peuvent me creer des problemes??
quoique je ne fasse rien d'illegal
c'est simplement pour avoir une voiture ici au maroc sans payer les droits de douane démesurés
ensuite je vais venir au maroc moins de six mois
ainsi je prendrai le bateau pour repartir sur sete
et revenir ensuite
avec la voiture
j'ai mal engagé le processus ne connaissant pas les problemes de douanes
les gens disent vous allez a ceuta et vous revenez le lendemain et ca repart pour 6 mois
mais moi je ne crois pas que cela va durer et c'est avec de gros risques
que je ne veux pas prendre
ansi en vendant mavoiture a une amie ou a ma femme je suis dans la legalite puisque le proprietaire change
personne ne peut me verbaliser pour cela
quand pensez vous
merci
je dois la sortirv avant une certaine date
ok pas de probleme, mais je dois aller an france entre temps
je mets donc ma voiture sous douane, et lorsque je reviens je vais aller en espagne
avant la date limite
ok tout ca c'est pas un probleme
cependant lorsque je suis en france je vends ma voiture a une amie
et elle emporte les plaques et la nouvelle carte grise a son nom
au maroc et nous partons ensemble en espagne avec la voiture
et la bas nous mettons les nouvelles plaques
et elle revient avec moi au maroc
details: nous restons seulement une nuit en espagne
et nous comptons revenir de suite avec la voiture et ses nouvelles plaques a son nom
le probleme est de savoir si lorsque je passe ma voiture, et que elle est deja vendue 1 semaine
avant , je n'aurai pas de problème au passage en douane
dans le sens maroc espagne
y a t'il un systeme de transmission des donnees de vente de ma prefecture aux douanes marocaines qui peuvent me creer des problemes??
quoique je ne fasse rien d'illegal
c'est simplement pour avoir une voiture ici au maroc sans payer les droits de douane démesurés
ensuite je vais venir au maroc moins de six mois
ainsi je prendrai le bateau pour repartir sur sete
et revenir ensuite
avec la voiture
j'ai mal engagé le processus ne connaissant pas les problemes de douanes
les gens disent vous allez a ceuta et vous revenez le lendemain et ca repart pour 6 mois
mais moi je ne crois pas que cela va durer et c'est avec de gros risques
que je ne veux pas prendre
ansi en vendant mavoiture a une amie ou a ma femme je suis dans la legalite puisque le proprietaire change
personne ne peut me verbaliser pour cela
quand pensez vous
merci
Pouvez vous expliquer plus clairement votre question et votre problème ... car pour l'instant j'ai pas tout compris ...
bonj je pensai avoir été clair
bon je resume
je veux pas payer le dedouanement de ma voiture qui est admise pour 6 mois au maroc
je l'amenerai en espagne avant la date fixée
entre temps
je rentre en france
je vends ma voiture à ma femme
et je reviens avec elle pour aller en espagne
et ""sortir"" la voiture avec mes plaques et ma carte grise
ensuite nous mettons les plaques nouvelles et elle rentre au maroc avec
sa carte grise a son nom
la seule crainte que j'ai , c'est que le dossier de vente soit transmis au douanes pendant le cours laps de temps ou je suis en france pour faire cette vente
voila je pense avoir ete clair
et j'attends vos reponses merci d'avance
bon je resume
je veux pas payer le dedouanement de ma voiture qui est admise pour 6 mois au maroc
je l'amenerai en espagne avant la date fixée
entre temps
je rentre en france
je vends ma voiture à ma femme
et je reviens avec elle pour aller en espagne
et ""sortir"" la voiture avec mes plaques et ma carte grise
ensuite nous mettons les plaques nouvelles et elle rentre au maroc avec
sa carte grise a son nom
la seule crainte que j'ai , c'est que le dossier de vente soit transmis au douanes pendant le cours laps de temps ou je suis en france pour faire cette vente
voila je pense avoir ete clair
et j'attends vos reponses merci d'avance
C'est un peu plus clair comme ca !
Il faut savoir que le nouveau SIV est un peu ... lent ! donc entre le moment de la demande d'immatriculation et le moment d'obtention de la nouvelle plaque d'immatriculation, il faut compter environ 3 semaines.
A partir du moment ou le véhicule a été vendu, il y a obligatoirement une nouvelle plaque d'immatriculation.
La nouvelle immatriculation sera définitive et ne sera jamais changée.
Après, je ne vois pas pourquoi il y aurait un dossier transmis aux douanes, vu que le véhicule aura séjourné moins de 6 mois au maroc ... ou alors il y a un truc qui m'échappe !
Pendant 1 mois, le véhicule poura circuler avec l'ancienne immatriculation (coupon en bas de la carte grise)
Il faut savoir que le nouveau SIV est un peu ... lent ! donc entre le moment de la demande d'immatriculation et le moment d'obtention de la nouvelle plaque d'immatriculation, il faut compter environ 3 semaines.
A partir du moment ou le véhicule a été vendu, il y a obligatoirement une nouvelle plaque d'immatriculation.
La nouvelle immatriculation sera définitive et ne sera jamais changée.
Après, je ne vois pas pourquoi il y aurait un dossier transmis aux douanes, vu que le véhicule aura séjourné moins de 6 mois au maroc ... ou alors il y a un truc qui m'échappe !
Pendant 1 mois, le véhicule poura circuler avec l'ancienne immatriculation (coupon en bas de la carte grise)
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Les autorités, qu'elles soient espagnoles ou marocaines ont accès aux bases de données, si le véhicule n'est pas déclaré volé, il ne devrait pas y avoir de problème, dis nous ce qui t'inquiète ?
merci non evidemment qu'il n'ai pas volé,
j'avais seulement peur des dates
pour prendre un exemple
ma voiture est actuellement au maroc et la date est le 15 septembre pour la sortir
je vais donc avant cette date ,en france pour des raisons personnelles
je partirai le 15 juin et je reviendrai le 10 septembre pour rechercher ma voiture sous douanes
et l'emmener en espagne........Ceuta par exemple
avec evidemment mes anciennes plaques
entre temps
j'aurai en france vendu ma voiture à ma femme
et j'aurai emporté la nouvelle carte grise et les plaque nouvelles
que je fixerai sur la voiture à Ceuta
pour que ma femme et moi revenions avec la voiture au maroc
voila le processus que je voudrai réaliser
et j'avais peur de la possibilite aux douanes de savoir cela
mais effectivement comme vous dites,elle n'est pas volée et elle sera en regle
sauf pour la visite de conformité dont la date sera dépassée
peut-on d'ailleurs la faire au maroc??
merci
j'avais seulement peur des dates
pour prendre un exemple
ma voiture est actuellement au maroc et la date est le 15 septembre pour la sortir
je vais donc avant cette date ,en france pour des raisons personnelles
je partirai le 15 juin et je reviendrai le 10 septembre pour rechercher ma voiture sous douanes
et l'emmener en espagne........Ceuta par exemple
avec evidemment mes anciennes plaques
entre temps
j'aurai en france vendu ma voiture à ma femme
et j'aurai emporté la nouvelle carte grise et les plaque nouvelles
que je fixerai sur la voiture à Ceuta
pour que ma femme et moi revenions avec la voiture au maroc
voila le processus que je voudrai réaliser
et j'avais peur de la possibilite aux douanes de savoir cela
mais effectivement comme vous dites,elle n'est pas volée et elle sera en regle
sauf pour la visite de conformité dont la date sera dépassée
peut-on d'ailleurs la faire au maroc??
merci
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