Bonjour, je découvre après etre propriétaire que mon terrain est en ND
ce terrain je l ai acheté pour mettre 1 cheval au pré
ma question si quelqu'un peut me conseiller, ai je le droit
de mettre1 cheval et 1 abri démontable sans scellement
merci par avance
2 réponses
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aliren27
bonjour, votre terrain est en zone NDa ou NDb ?
morganna0855
Le seul moyen de savoir est de consulter le règlement en mairie.
Pour une réponse écrite, il faut déposer un certificat d'urbanisme opérationnel.
C'est un peu idiot d'acheter un terrain et de se poser la question après ...
Morganna