ABRI A CHEVAUX ZONE ND

manu77000 Messages postés 1 Date d'inscription mercredi 28 avril 2010 Statut Membre Dernière intervention 28 avril 2010 - 28 avril 2010 à 22:58
morganna0855 Messages postés 335 Date d'inscription dimanche 25 avril 2010 Statut Membre Dernière intervention 15 février 2013 - 29 avril 2010 à 21:55
Bonjour, je découvre après etre propriétaire que mon terrain est en ND
ce terrain je l ai acheté pour mettre 1 cheval au pré
ma question si quelqu'un peut me conseiller, ai je le droit
de mettre1 cheval et 1 abri démontable sans scellement


merci par avance

2 réponses

bonjour, votre terrain est en zone NDa ou NDb ?
1
morganna0855 Messages postés 335 Date d'inscription dimanche 25 avril 2010 Statut Membre Dernière intervention 15 février 2013 223
29 avril 2010 à 21:55
Le seul moyen de savoir est de consulter le règlement en mairie.
Pour une réponse écrite, il faut déposer un certificat d'urbanisme opérationnel.
C'est un peu idiot d'acheter un terrain et de se poser la question après ...
Morganna
1