Passage 'par habitude'
hervé
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26 avril 2010 à 19:56
jaqot Messages postés 5236 Date d'inscription samedi 1 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 février 2017 - 27 avril 2010 à 08:52
jaqot Messages postés 5236 Date d'inscription samedi 1 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 février 2017 - 27 avril 2010 à 08:52
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feloxe
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27 avril 2010 à 08:47
27 avril 2010 à 08:47
Allez au tribunal et expliquez la situation.Si il n'y a aucun acte elle n'a droit a rien surtout si elle a un autre passage.Par contre vous pourrez lui demander des dommages et intérets.
jaqot
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27 avril 2010 à 08:52
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bonjour , mais il appartient bien à quelqu un ce passage !!!!