acces a une nouvelle maison

Question

Le terrain derriere notre maison est inconstructible.
Le fils de notre voisin a contruit une maison sur une parcelle de terrain derriere celle de ses parents et vendue par ses parents. Celle-ci se trouvant en zone constructible a la limite du terrain non constructible
Pour acceder a son logement celui-ci passe derriere le mur de notre propriete et a cree son chemin d'acces a la route communale sur le terrain non constructible lui appartenant.

Cela nous occasionne des nuisances car en plus de voitures il possede un camion.
Devons nous accepter cela?

Utilisateur anonyme · Answer

bonjour : Vous ne pouvez pas l'empêcher d'exister. Il passe chez lui. Et il ne doit pas passer 50 fois par jour.

Mieux vaut ne pas se braquer, sinon il ne fera aucun effort pour faire moins de bruit, au contraire.

flupie · Answer

Merci pour la reponse, mais nous sommes en zone semi-montagneuse et nous avons construit un mur de pour soutenir la terre autour de notre piscine. les secousses peuvent endommager le mur et eventuellement nous causer des problemes a la piscine.
Lorsque nous avons fait ce travail, le pere ne nous a jamais parle des intentions qu'ils avaient d'y faire passer un chemin et pour nous il etait evident que rien ne pourrait venir derrriere nous. maintenant nous recevons toutes les odeurs de mazout lorsqu'on est sur la terrasse a cote de la piscine

Utilisateur anonyme · Answer

bonjour : A ce moment là, vous lui dites que le mur qui a été construit a été prévu pour retenir la terre, mais pas pour faire passer des véhicules surtout des camions, dont le poid et les vibrations mettent le mur à rude épreuve. Et lui demander de passer ailleurs ou un peu plus loin.

Vous lui faites une mise en garde comme quoi si le mur venait à se fendre ou à céder, il devrait réparer tous les dégats.

Et selon sa réaction, aller éventuellement voir un avocat, avec plan et photos.

flupie · Answer

Existe-t-il une loi regissant l'utilisation des terrains non constructibles?

Utilisateur anonyme · Answer

bonjour : Un terrain non constructible, il est simplement interdit d'y construire, mais il n'est pas interdit d'y circuler, d'y faire passer des machines agricoles pour cultiver le terrain. La plupart du temps d'ailleurs, les terrains non constructibles sont des terrains agricoles.

Quelle est la hauteur de votre mur ???  Est-il en béton avec de bonnes fondations et renforcé ???   ou bien est-ce simplement un mur en parpaings pas très haut ???

Cela dépend du terrain, est-ce très en pente ??? est-ce un terrain qui a tendance à glisser ????

flupie · Answer

De leur cote il fait : fondation 60 + soutenement 150 + a notre niveau 40 mur + 80 en claustras (a la demande du pere pour que cela fasse plus joli chez eux) 
Quand nous avons voulu remettre la terre en pente de leur cote le pere n'a pas voulu et il a aussi voulu un beau crepi sur toute la surface, maintenant on sait pourquoi. Il est certain que les claustras laissent passer beaucoup plus de bruit et d'odeurs. 
Il nous reste evidemment la solution de monter le mur a 180 de notre cote et de fermer les claustras par derriere

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