Sujet Précédent Sujet Suivant

Dispense de raccordement au tout a l'egout

joeyval - Modifié par joeyval le 3/04/2010 à 08:21
Chezal Messages postés 40 Date d'inscription jeudi 1 avril 2010 Statut Membre Dernière intervention 18 mars 2011 - 2 avril 2010 à 11:11
Bonjour
J'habite dans un village, la commune prévoit de créer un tout à l'égout qui passera sur la route Mais je suis en contrebas et a plus de 35 mètres de distance !
Puis je rester sur ma fosse et sous quelles conditions ?
merci joeyval

1 réponse

Réponse 1 / 1
Chezal Messages postés 40 Date d'inscription jeudi 1 avril 2010 Statut Membre Dernière intervention 18 mars 2011 75
Modifié par Chezal le 2/04/2010 à 11:12
Bonjour,
(commencer par là semble de bon aloi, terminer par merci, la moindre des choses), 
la commune prévoit de crée

Accord : la commune prévoit de "faire" --> créer !.

lors de la mise en place d'un réseau d'assainissement par une collectivité territoriale, un plan du réseau est édité. Consultez votre municipalité !.
2

Discussions similaires

Dispense d'actualisation
Mali -
Celine -

17 réponses
tout -à -l'égoût
coucou -
coucou -

9 réponses
Raccordement tout à l'egout qui pour l'extension du réseau ?
Vinsanity31 -
Josh Randall -

7 réponses
Dispensé d'actualisation pôle emploi
Azzell -
Azzell -

0 réponse
second raccordement aux égouts
arigon -
arigon -

2 réponses