Justice soit faite demande avis .

dany - 28 mars 2010 à 14:38
 dany - 28 mars 2010 à 15:36
je souhaite qu'une personne habilité me répondre à cette interrogation, à savoir que 28 années passée je recois par un avocat de mon neveu une justification d'une [reconnaissance-de-dette reconnaissance de dette] qu'il aurait comme par hasard ,malheureusement mon avocat à bien compris que je n'étais pas à remettre en cause ,j'ai effectivement les elements qui le prouve mais avant tout il considere que cette lettre existe et non plaidable en justice je vous detaille 13 années de ma vie.

Maitre xxxxAvocat NANTES
Affaire : aaaaaaaaaa/vvvvvvv XXXXXX le 15 mars 2010

Notaire Maitre WWWWW. Tel 024xxxxxxx à Nantes
M'a gentiment proposé que vous le contactez et vous fournira tous les justificatifs et certificats concernant cette affaire. Les plusieurs successions dont aucun papier n'a été évoqué ni par Mme xxxxx Marie Thérèse ma belle mère, ni part Mme xxxxx Thérèse ma belle soeur et aucun état à la succession n'a été évoqué à ce sujet. La dette n'existe pas. Il trouve cette procédure curieuse et invraisemblable.
Maitre wwwww. Connait toute l'histoire, c'est lui qui a vendu en mairie cette maison en adjudication « a la bougie »C'est avec lui que nous avons monté le plan de financement et fait le suivi dans certains cas du problème du locataire durant ces 13 années de location.et de la vente de cette maison en novembre 1994 et du remboursement du solde du prêt.
Il sait également que je ne devais pas etre l'acheteur définitif, et que par obligation et par la demande pressante de Madame xxxxx Thérèse et de ses Parents je me suis retrouvé dans cette situation, je vous donnerai toutes les explications.
Il connait également le problème les loyers sous évalués que je consentais à Mme xxxxx. dont il n'était pas d'accord.
Un jour en 1981 , je suis parti comme chaque jour au travail chez vvvvvv à Nantes. ce que je ne savais pas c'est que le soir je serai propriétaire d'une seconde maison.
En effet ce soir là vers 17h30 j'étais toujours à l'entreprise, mon Beau père, Mme xxxxx Thérèse et Maitre wwwww me cherchait partout car j'étais la seule personne qui pouvait régler un problème, à savoir qu'a 18h30 ce meme jour à la mairie Maitre wwwww devait vendre la maison familiale de Mme xxxxx Thérèse en adjudication, car son ex époux et elle-même ne payaient plus les crédits depuis bien longtemps et étant directement concernée elle ne pouvait pas enchérir à cette vente et tout naturellement on m'a demandé de le faire à sa place je devais etre en fait un prète nom, sachant qu'a l'issue Maitre wwwww devait régulariser et la remettre au nom de Mme xxxxx Thérèse.
La vente commence, avec l'obsession de mon Beau Père qui souhaitait qu'une chose que sa fille reste dans cette maison. La mise à prix était de 70000 francs, passé la barre des 150000 francs mon beau père me mettait des coups de coudes en me disant de ne pas arreter , monte monte monte me disait t'il en disant je ferai don a Thérèse de100000 francs, n'arrete pas tu m'entends, quelle préssion pour moi (entre nous quel dommage que ce jour là je sois joignable et a Nantes).En fait la maison je l'ai eu à 200000francs avec les frais 230000francs.
Retour chez moi après la vente je m'en souviens comme si c'était hier, Notaire Parents Thérèse , mon épouse et moi autour d'une table. Et bien déception Mme xxxxx Thérèse ne voulait plus racheter cette maison vendue trop chère , malgré l'insistance de son pére qui n'avait pas abandonné l'idée de l'aider en lui remettant 100000 francs.
Dès le lendemain nous avons vu avec le notaire le plan de financement, la réalité maintenant était évidement de payer la créance, c'était devenu mon problème. Il fallait trouver 252800francs car certains travaux étaient nécessaire (tuyaux tout à l'égout a refaire 80 mètres,.tout était bouché) Considérant que mon Beau Père avait la volonté d'aider sa fille à rester dans la maison nous avions pensé qu'il fallait minimiser l'emprunt et jouer sur le loyer en lui redistribuant les sommes « don de Mr xxxxx Adolph ».car il faut savoir que Mme xxxxx Thérese avait 2 enfants et ne travaillait pas.et que le but était qu'elle reste dans cette maison, sinon pourquoi tout cela.
Moi-même il fallait resté prudent sur le plan financier ,j'avais fait construire en 1970 ,un agrandissement en1976 et respectant le souhait du Beau Père nous avions décidé comme suit.
Emprunt par Mr Mme (MOI) 152800francs
Mr xxxxx Adolph 100000francs
Remboursement emprunt Mr (MOI) 2250francs (emprunt plus faible donc base loyer moindre)
Loyer payé par Mme xxxxx Therese 1100francs (loyer nettement sous évalué de façon à qu'elle reste dans cette maison et de ce fait lui restituait la somme de mon Beau Père et non pas sur un loyer réel mais que sur la différence entre son loyer et la somme que je remboursais .C'était honnete .J'avais fermement suivi la volonté de mon Beau Père et encore aujourd'hui je m'en félicite et je suis et ils seraient tous déçus de l'incorrection de leur petit fils.
Autre chose d'important en 1982 mon épouse avait souhaité sans connaitre l'avenir que nous restituons à la famille 50000francs à la vente de la dite maison, il faut savoir que personne nous l'avait demandé ,je m'étais fais un peu tirer l'oreille et par son insistance j'avais fais un papier j'avais pas trouvé ça trop normal puisque son père l'aidait déjà et que moi j'en faisais déjà pas mal et après tout pourquoi redonner cette somme, enfin nous étions plus jeune et plus insouciant .Mon Beau Père n'a jamais été au courant il n'y avait que mon épouse sa soeur et leur mère à qui était attribué le papier.
Toujours par rapport a cela , après plusieurs années de fonctionnement nous nous étions aperçus d'un bilan franchement négatif, qu'au 30/11/1987 nous considérions avoir remboursé 78750francs sans compter les frais annexes (assurances habitation taxe habitation droit au bail).j'avais bien eu raison sur ma réticence à donner un bonus à la vente éventuelle de la maison. Nous avions donc décidé en fin 1987 en commun accord avec Mme xxxxx Marie Thérèse (l'intéressée) mon épouse et après avoir informé Mme xxxxx Thérèse de supprimer la lettre correspond à remettre 50000francs à la vente de la maison. Ma Belle Mère avait dit : cela suffit Daniel vous avez déjà suffisament payé, je supprimerai ce papier qui n'a plus aucun sens. Quelque temps plus tard ma Belle Mère sans inquiétude nous avait dis »il faut que je retrouve ce papier, enfin il est surement là. »je n'étais pas du tout méfiant et très rapidement nous avions eu l'esprit ailleurs (longue maladie de mon Beau Père) qui est décédé en avril 1989.et puis tous nos problèmes personnels le décès de mon fils Bruno en avril 1990 à l'age de 22 ans.
1 succession de Mr xxxxx Adolph faite par Maitre wwwww Notaire. Personne n'a évoqué une soi disant dette puisque celle-ci n'existait pas.
5 années plus tard ma Belle Mère décède le 30/06/1994
2 successions est faite à nouveau par Maitre wwwww Notaire.et vous certifiera qu'aucun papier n'a été évoqué aucun état à ce sujet lors des successions aussi bien des beaux parents ainsi que de Mme xxxxx Thérèse n'a été constaté , ce qui est normal.
Important également de vous signaler que mon épouse avec ma BelleSoeur ont fait le tri de tous les papiers et déménagement du mobilier de la maison après le décès de Mme xxxxx Marie Thérèse et certifie qu'il n'y avait pas le document en question et ceci en juillet 1994.
15 années se passent sans problème et en janvier 2009 Mme xxxxx Thérèse décède dans un accident de la circulation.
Je vous signale que mon neveu, en question,le fils de Mme xxxxx Thérèse sans explication et surtout sans raison valable nous a exclu de ses contacts depuis septembre 2007, et 14 mois après le décès de sa mère donc à ce jour nous avons reçu un courrier de Maitre qqqqq son avocat et à notre étonnement nous apprenons que la reconnaissance de dette à été retrouvée.
Moi je vais etre méchant et clair. Un bon papier, une bonne tirelire si toutefois l'occasion s'en présentait et elle vient de se présenter .Il a fallu 23 ans pour résoudre l'énigme du document. Obligé que le loup sorte du bois s'il veut récupérer quelque chose et l'occasion ne pouvait que se présenter que si toutes les personnes concernées n'étaient plus là.
Du temps du vivant de sa maman, il ne pouvait rien faire car bien sur elle ne l'aurait pas accepté et si sa maman était encore là, ce fameux papier ne serait pas encore sorti d'un chapeau.
Il a manipulé tout le monde et il faudra qu'il s'explique comment il peut etre en possession de ce document et ou il l'a récupéré.
Ce papier ne lui appartenait pas et plutôt qu'entre ses mains, nous aurions du soit jamais le trouver car il devait etre supprimé ou tout au moins etre retrouvé par sa mère et mon épouse lors du tri des papiers, je suis persuadé qu'une main mal intentionnée à dérobé ce document au domicile de mes Beaux Parents entre 1987 et 1994 privant de ce fait la possibilité de le détruire .De plus la porte était grande ouverte à tout le monde.
Je conteste également la manière, a priori, moi j'aurai fais la démarche inverse, avant tout j'aurai demandé des explications à mon oncle. » Mais avec tout ce temps perdu il faut aller au fait !!!!!!! »
Dans un premier temps je demande que les frais, dépenses, (avocat justice) occasionnés par Mr qqqqqq lui soit imputés. Récupérer l'original du fameux document.
Que soit reconnu mon intégrité et que dans ces circonstances je n'ai réalisé aucun profit.


PLAN FINANCIER DE SES 13 ANNEES (dont bien sur je peux prouver par quittances loyers et factures)

période loyer mois nombre manque Crédit de mois sur 20 ans

de 11/1981 a 30/9/1985 1100 47 54050.00 2250.00

de 10/1985 a 30/11/1987 1300 26 24700.00 2250.00

de 12/1987 a 28/02/1988 1366 03 2652.00 2250.00


de 03/1988 a 30/10/1990 1366 32 9014.72 1647.71
de 11/1990 a 30/10/1991 1464 12 2204.52 1647.71

de 11/1991 a 30/10/1992 1565 12 992.52 1647.71

de 11/1992 a 30/10/1993 1565 12 992.52 1647.71

de 11/1993 a 30/10/1994 1565 12 992.52 1647.71

Remis à Mme xxxxx Térese sur les loyers TOTAL 95598.80

rajouter taxe habitation 1200 13 15600
assurances incendie 400 13 5200
droit au bail 500 13 6500
notaire frais de prêt 4329
terrassement 9586
hypothèque 3000
peinture isolation 3000
Remis à Mme xxxxx Thérèse divers ci dessus TOTAL 47215.00

TOTAL GENERAL D'ALLEGEMENT Mme xxxxx Thérèse 142813.80 francs f

A SAVOIR
Achat maison 1981 230000.00 francs
Revendue 1994 180000.00 francs
Prêt reste à devoir 98262.00 francs
Bien sur je peux vous fournir les originaux de toutes les pièces comptable ci-dessus
A savoir
Toutes les quittances de loyer encaissées (sur les 13 années)
Echéanciers des prets contractés (2)
Tous les frais divers ci-dessus
Par moi ou par l'étude de Maitre wwwww.La vente de la maison et le remboursement du solde du prêt directement fait par l'étude.
Je certifie ce document qui le cas échéant pourrait servir à la justice.

1 réponse

le tableau financier mauvaise presentation au telechargement ,je reprends l'explication de la ligne 1
en 1 vous avez la pediode de location(ex du 11/1981 au 30/9/1985)
en 2 sur la meme ligne( le loyer payé soit 1100 francs)
en 3 (pendant 47 mois)
en 4 (mon deficit sur 47 mois 54050.00 francs) soit emprunt moins remboursement loyers multiplié par 47mois
en 5 mes remboursements d'emprunts
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