Augmentation honoraire abusif expert comptabl
remy192
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olga -
olga -
Bonjour,
Je viens à la pêche aux renseignements.
Fin 2004, j'ai signé une lettre de mission avec mon expert comptable pour la comptabilité de ma boite « SARL » pour une somme de 4620 euros HT par an soit 385 euros HT / mois, nous avons donc commencé à travailler ensemble à partir de 2005, conclusion durant toute cette année, les acomptes étaient de 385 euros par mois soit 4620 par an, pas de problème !!! puis 2006 idem, 385 par mois soit 4620 euros sur l'année, puis 2007, les 7 premiers mois de l'année 385 euros par mois puis les 5 derniers mois 409 euros HT soit 4740 euros HT sur l'année soit une moyenne lissée de 395 euros par mois, petite augmentation tout à fait normale, j'approuve !!!
Puis 2008, les 6 premiers mois 395 euros HT par mois, base identique à la moyenne lissée de l'année précédente « logique » puis soudainement sans explication, sans avenant à la lettre de mission, sans travail supplémentaire demandé nous passons brutalement à 685 euros HT par mois pour les six derniers mois de l'année soit 6480 euros sur l'année 2008 !!! je demande donc des explications à mon expert comptable, je n'en n'obtiens pas, je décide donc de lui faire un recommandé AR en décembre 2008 l'informant de mon opposition à supporter une telle augmentation en cours d'exercice ( je clôture en année civile), sans réponse, je réitère en recommandé AR en janvier 2009, courrier resté sans réponse à nouveau !!! Puis sur 2009 celui ci me facture 12 acomptes de 540 euros HT sur l'année soit 6480 euros HT comme pour l'année 2008 !!!
A aujourd'hui, je m'oppose formellement à régler cette augmentation qui c'est faite d'une façon unilatérale, sans mon accord, et qui plus est en cours d'année !!! La seule chose est que sur la fin 2008, celui ci a voulu me faire signer un avenant à la lettre de mission de base avec des honoraires annuels à 6480 euros en précisant je cite « divers conseils » !!! avenant que j'ai refusé de signer et qui a débouché sur les deux lettres recommandées AR qui sont restées sans réponse d'ailleurs !!!
Au mois de février de cette année, j'ai vendu mon fond de commerce, celui ci veut faire opposition au séquestre pour la différence des honoraires impayés soit environ 3000 euros, sachant que j'ai continué à le payer sur la base 420 euros HT par mois prenant en compte une augmentation normale de ses honoraires.
J'hésite à saisir le conseil ou autre autorité compétente !!!
Qu'en pensez vous, et qu'elles sont mes recours et avec qu'elle autorités ?
Merci par avance, je pense être dans mon droit !!! MAIS ...
Je viens à la pêche aux renseignements.
Fin 2004, j'ai signé une lettre de mission avec mon expert comptable pour la comptabilité de ma boite « SARL » pour une somme de 4620 euros HT par an soit 385 euros HT / mois, nous avons donc commencé à travailler ensemble à partir de 2005, conclusion durant toute cette année, les acomptes étaient de 385 euros par mois soit 4620 par an, pas de problème !!! puis 2006 idem, 385 par mois soit 4620 euros sur l'année, puis 2007, les 7 premiers mois de l'année 385 euros par mois puis les 5 derniers mois 409 euros HT soit 4740 euros HT sur l'année soit une moyenne lissée de 395 euros par mois, petite augmentation tout à fait normale, j'approuve !!!
Puis 2008, les 6 premiers mois 395 euros HT par mois, base identique à la moyenne lissée de l'année précédente « logique » puis soudainement sans explication, sans avenant à la lettre de mission, sans travail supplémentaire demandé nous passons brutalement à 685 euros HT par mois pour les six derniers mois de l'année soit 6480 euros sur l'année 2008 !!! je demande donc des explications à mon expert comptable, je n'en n'obtiens pas, je décide donc de lui faire un recommandé AR en décembre 2008 l'informant de mon opposition à supporter une telle augmentation en cours d'exercice ( je clôture en année civile), sans réponse, je réitère en recommandé AR en janvier 2009, courrier resté sans réponse à nouveau !!! Puis sur 2009 celui ci me facture 12 acomptes de 540 euros HT sur l'année soit 6480 euros HT comme pour l'année 2008 !!!
A aujourd'hui, je m'oppose formellement à régler cette augmentation qui c'est faite d'une façon unilatérale, sans mon accord, et qui plus est en cours d'année !!! La seule chose est que sur la fin 2008, celui ci a voulu me faire signer un avenant à la lettre de mission de base avec des honoraires annuels à 6480 euros en précisant je cite « divers conseils » !!! avenant que j'ai refusé de signer et qui a débouché sur les deux lettres recommandées AR qui sont restées sans réponse d'ailleurs !!!
Au mois de février de cette année, j'ai vendu mon fond de commerce, celui ci veut faire opposition au séquestre pour la différence des honoraires impayés soit environ 3000 euros, sachant que j'ai continué à le payer sur la base 420 euros HT par mois prenant en compte une augmentation normale de ses honoraires.
J'hésite à saisir le conseil ou autre autorité compétente !!!
Qu'en pensez vous, et qu'elles sont mes recours et avec qu'elle autorités ?
Merci par avance, je pense être dans mon droit !!! MAIS ...
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4 réponses
Etrange. Pour ma part je signe une nouvelle lettre de mission pour chaque exercice comptable.
Pour votre cas, il faudrait connaitre les conditions liées à la lettre de mission initale que vous avez signé.
Je ne suis pas certain qu'il ait le droit de vous augmenter quand bon lui semble sans vous en informer et sans accord de votre part.
Cependant le fait de continuer à payer ses honoraires malgré les augmentations était aussi une erreur de votre part.
Prenez rendez vous avec lui, et dites lui que vous rejetez ses menaces. Ajoutez que s'il n'abandonne pas sa créance générée de façon plus que litigieuse, vous soumettrez le cas au conseil des experts comptables.
Pour votre cas, il faudrait connaitre les conditions liées à la lettre de mission initale que vous avez signé.
Je ne suis pas certain qu'il ait le droit de vous augmenter quand bon lui semble sans vous en informer et sans accord de votre part.
Cependant le fait de continuer à payer ses honoraires malgré les augmentations était aussi une erreur de votre part.
Prenez rendez vous avec lui, et dites lui que vous rejetez ses menaces. Ajoutez que s'il n'abandonne pas sa créance générée de façon plus que litigieuse, vous soumettrez le cas au conseil des experts comptables.
Bsr,
Merci pour votre réponse, en matière de paiement, j'ai continué à le payer, mais sur la base des acomptes de base (sans l'augmentation) mais donc aujourd'hui on arrive à une différence de 3800 euros entre ce qu'il a appelé en acompte et ce que j'ai payé sur la base des ses acomptes avant l'augmentation !!!
Je ne pouvais pas non plus ne pas payer du tout, j'aurais peut être dû, avec du recule mettre en carpa les montants, mais bon, je ne pense pas qu'il y ait un probleme sur le fond, car pour ma part j'ai réagit de suite, lui n'a pas bougé, et n'a même pas deigner répondre à mes differents courriers recommandés AR !!!
Je n'ai pas renouvelé sa mission pour 2010.
Sur le principe, une lettre de mission est mise en place avec un travail a faire, et un montant d'honoraires pour le dit travail, et à mon sens, sauf travail hors mission qui donne lieu à une facturation a part, un expert comptable ne peut prendre la décision unilatérale de changer ses tarifs en cours d'exercice !!!
Qu'en pensez vous ?
Cordialement
Rémy
Merci pour votre réponse, en matière de paiement, j'ai continué à le payer, mais sur la base des acomptes de base (sans l'augmentation) mais donc aujourd'hui on arrive à une différence de 3800 euros entre ce qu'il a appelé en acompte et ce que j'ai payé sur la base des ses acomptes avant l'augmentation !!!
Je ne pouvais pas non plus ne pas payer du tout, j'aurais peut être dû, avec du recule mettre en carpa les montants, mais bon, je ne pense pas qu'il y ait un probleme sur le fond, car pour ma part j'ai réagit de suite, lui n'a pas bougé, et n'a même pas deigner répondre à mes differents courriers recommandés AR !!!
Je n'ai pas renouvelé sa mission pour 2010.
Sur le principe, une lettre de mission est mise en place avec un travail a faire, et un montant d'honoraires pour le dit travail, et à mon sens, sauf travail hors mission qui donne lieu à une facturation a part, un expert comptable ne peut prendre la décision unilatérale de changer ses tarifs en cours d'exercice !!!
Qu'en pensez vous ?
Cordialement
Rémy
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