Zone de loisirs
reb
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nabla -
nabla -
Bonjour,
J'ai acheté il y a 8 ans une maison; en face de celle-ci, il y avait une forêt communale, prétendument classée zone de loisirs. Depuis un parc de sport et loisir s'y est installé, fort bruyant en journée, mais actif à l'occasion de nuit pour des fêtes privées.
On me dit que je savais que ma maison était en zone de loisirs et que je n'avais qu'à y réfléchir avant.
Maintenant, je cherche à savoir si l'appellation "zone de loisirs" a une quelconque réalité, voire légalité. En cherchant sur Internet, je n'ai pas trouvé trace d'une telle appellation officielle. Où pourrais-je trouver une telle information?
Merci
R.M
J'ai acheté il y a 8 ans une maison; en face de celle-ci, il y avait une forêt communale, prétendument classée zone de loisirs. Depuis un parc de sport et loisir s'y est installé, fort bruyant en journée, mais actif à l'occasion de nuit pour des fêtes privées.
On me dit que je savais que ma maison était en zone de loisirs et que je n'avais qu'à y réfléchir avant.
Maintenant, je cherche à savoir si l'appellation "zone de loisirs" a une quelconque réalité, voire légalité. En cherchant sur Internet, je n'ai pas trouvé trace d'une telle appellation officielle. Où pourrais-je trouver une telle information?
Merci
R.M
La législation juridique et financière évolue en permanence...