Bonjour,
J'ai acheté il y a 8 ans une maison; en face de celle-ci, il y avait une forêt communale, prétendument classée zone de loisirs. Depuis un parc de sport et loisir s'y est installé, fort bruyant en journée, mais actif à l'occasion de nuit pour des fêtes privées.
On me dit que je savais que ma maison était en zone de loisirs et que je n'avais qu'à y réfléchir avant.
Maintenant, je cherche à savoir si l'appellation "zone de loisirs" a une quelconque réalité, voire légalité. En cherchant sur Internet, je n'ai pas trouvé trace d'une telle appellation officielle. Où pourrais-je trouver une telle information?
Merci
R.M
Les "zones de loisirs" sont tout à fait légales et couramment utilisées dans les POS (Plans d'occupation des sols) ou PLU (Plan locaux d'urbanisme) selon le cas.
Ces documents précisent alors les contraintes et caractéristiques des zones de loisirs.
Bon courage.