Formalités achats de bateau de - de 5m

Résolu
lolo 03 -  
 lolo03 -
Bonjour,

Quelles formalités et documents à remplir pour l'achat d'un bateau de moins de 5m, avec un moteur de 60cv,deja immatriculé mer.Merçi pour vos réponses.

2 réponses

  1.
    gerber1 Messages postés 15765 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 995
     
    Bjr
    voyez ceci
    ttp://www.webmarine.fr/documents_nautisme.html

    Rien n'est jamais acquis à l'homme,ni sa force ni sa faiblesse,quand il croit ouvrir ses bras
    Son ombre est celle d'une croix. 
    1
  2. lolo03
     
    Bonsoir ,
    Merçi Gerbert1
    Salutations
    0

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