Formalités achats de bateau de - de 5m

Résolu

lolo 03 -
lolo03 - 18 mars 2010 à 23:53

Bonjour,

Quelles formalités et documents à remplir pour l'achat d'un bateau de moins de 5m, avec un moteur de 60cv,deja immatriculé mer.Merçi pour vos réponses.

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2 réponses

Réponse 1 / 2

gerber1 Messages postés 15765 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention 8 994

Bjr
voyez ceci
ttp://www.webmarine.fr/documents_nautisme.html

Rien n'est jamais acquis à l'homme,ni sa force ni sa faiblesse,quand il croit ouvrir ses bras
Son ombre est celle d'une croix.

Réponse 2 / 2

lolo03

Bonsoir ,
Merçi Gerbert1
Salutations

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