Formalités achats de bateau de - de 5m

Résolu
lolo 03 - 18 mars 2010 à 00:33
 lolo03 - 18 mars 2010 à 23:53
Bonjour,




Quelles formalités et documents à remplir pour l'achat d'un bateau de moins de 5m, avec un moteur de 60cv,deja immatriculé mer.Merçi pour vos réponses.

2 réponses

gerber1 Messages postés 15860 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 968
Modifié par gerber1 le 18/03/2010 à 14:08
Bjr
voyez ceci
ttp://www.webmarine.fr/documents_nautisme.html

Rien n'est jamais acquis à l'homme,ni sa force ni sa faiblesse,quand il croit ouvrir ses bras
Son ombre est celle d'une croix. 
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