La caf affirme que je ne vis pas toute seule
jamaica
-
17 mars 2010 à 11:51
xotobette Messages postés 11 Date d'inscription jeudi 4 mars 2010 Statut Membre Dernière intervention 18 mars 2010 - 18 mars 2010 à 12:29
xotobette Messages postés 11 Date d'inscription jeudi 4 mars 2010 Statut Membre Dernière intervention 18 mars 2010 - 18 mars 2010 à 12:29
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58Sab
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17 mars 2010 à 11:56
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bonjour
si son adresse fiscal et chez sa gmère pas de problème je pense de + la gmère a du faire une déclaration à la CAF ou autre en quoi qu'elle le loge à titre gratuit
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artedo38
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17 mars 2010 à 12:43
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Malgré tout je pense que c'est dégueulasse de dénoncer. Encore un problème de jalousie.
Si vous n'avez rien à vous reprocher, ne vous en faites pas. Il faudrait que votre ami ait des témoins du fait qu'il vive chez sa grand-mère.
Cordlt
Si vous n'avez rien à vous reprocher, ne vous en faites pas. Il faudrait que votre ami ait des témoins du fait qu'il vive chez sa grand-mère.
Cordlt
bonjour,
Juste un doute .......
pour qu'un controleur de la caf effectue son enquete, il faut bien leur ouvrir la porte ?? soit disant qu'on a le droit de refuser ?
Et concernant les voisinages je trouve ca un peu leger de la part de la caf !! personnellement je suis seule avec un enfant mais quand je ne l'ai pas chez moi c'est les restos du coeur mélangés avec l'armée du salut ! je n'ai jamais un week end seule et c'est généralement c'est tjs de la compagnie masculine ! donc s'ils font enquetes envers les voisins ils vont décréter que je suis en bigamie ?? lol
Juste un doute .......
pour qu'un controleur de la caf effectue son enquete, il faut bien leur ouvrir la porte ?? soit disant qu'on a le droit de refuser ?
Et concernant les voisinages je trouve ca un peu leger de la part de la caf !! personnellement je suis seule avec un enfant mais quand je ne l'ai pas chez moi c'est les restos du coeur mélangés avec l'armée du salut ! je n'ai jamais un week end seule et c'est généralement c'est tjs de la compagnie masculine ! donc s'ils font enquetes envers les voisins ils vont décréter que je suis en bigamie ?? lol
58Sab
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17 mars 2010 à 15:00
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bonjour
les posts sont supprimés pour non respect de la charte on ne vous demande pas de "juger" les personnes postant des messages mais de répondre au mieux à leurs questions et de ne pas les "incriminés"
si le sujet ne vous satisfait pas ou vous révolte ne répondez pas un point c'est tout
merci de votre compréhension
les posts sont supprimés pour non respect de la charte on ne vous demande pas de "juger" les personnes postant des messages mais de répondre au mieux à leurs questions et de ne pas les "incriminés"
si le sujet ne vous satisfait pas ou vous révolte ne répondez pas un point c'est tout
merci de votre compréhension
Bonjour..
Le problème de Jamaica est de prouver qu'un fait (Vie en couple..) est faux... Il me semble que c'est plutôt à la CAF de prouver ses assertions basées sur des 'ragots de voisinage'... Chacun est libre de reçevoir des visites sans que cela puisse être considéré comme 'vie commune'... Du moment que l'adresse légale du Mr est ailleurs (Fisc, SS etc..) et qu'il n'a pas ses affaires persos à demeure chez Jamaica le problème est réglé.. Si on doit prouver ce genre de chose pour tous les visiteurs/visiteuses où va t'on!
C'est normal que la CAF et d'autres Organismes veillent à éliminer les fraudes mais ce ne doit pas devenir de l'inquisition reposant sur des rumeurs propagées par Radio Moquette.. La CAF a par ailleurs accès à toutes les bases de données permettant de vérifier qu'il n'y a personne d'autre que les occupants déclarés à cette adresse.. Qu'elle fasse son boulot sans emm.. les Citoyens.. La charge de la preuve est en principe à charge de la partie qui conteste.. Les ragots sont ils une preuve? Non, pas devant un Tribunal Administratif, uniquement un indice pouvant conduire à l'interrogation des fichiers étatiques. Ici nous sommes en présence du pot de fer face au pot de terre.. Beurk!
A+
Le problème de Jamaica est de prouver qu'un fait (Vie en couple..) est faux... Il me semble que c'est plutôt à la CAF de prouver ses assertions basées sur des 'ragots de voisinage'... Chacun est libre de reçevoir des visites sans que cela puisse être considéré comme 'vie commune'... Du moment que l'adresse légale du Mr est ailleurs (Fisc, SS etc..) et qu'il n'a pas ses affaires persos à demeure chez Jamaica le problème est réglé.. Si on doit prouver ce genre de chose pour tous les visiteurs/visiteuses où va t'on!
C'est normal que la CAF et d'autres Organismes veillent à éliminer les fraudes mais ce ne doit pas devenir de l'inquisition reposant sur des rumeurs propagées par Radio Moquette.. La CAF a par ailleurs accès à toutes les bases de données permettant de vérifier qu'il n'y a personne d'autre que les occupants déclarés à cette adresse.. Qu'elle fasse son boulot sans emm.. les Citoyens.. La charge de la preuve est en principe à charge de la partie qui conteste.. Les ragots sont ils une preuve? Non, pas devant un Tribunal Administratif, uniquement un indice pouvant conduire à l'interrogation des fichiers étatiques. Ici nous sommes en présence du pot de fer face au pot de terre.. Beurk!
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Utilisateur anonyme
18 mars 2010 à 09:28
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si il y a jugement car vous l'accusez d'etre une tricheuse donc de frauder alors que vous meme n'en avez pas la preuve c'est à cause de gens comme vous que beaucoup se sont fait pendre haut et court à l'ancienne époque....
ce forum est un forum d'entraide ceux qui savent répondre aux questions sont là aussi pour rappeler la loi et certaines obligations mais en aucun cas juger sans savoir, vous auriez pu tout simplement lui rappeler ce qu'elle risque si ce qu'elle annonce est faux
bonne journée
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bjr, de toute facon qui n as jamais frauder??? ben vi mais defois on as pas le choix car pour finir le mois c est tres court donc moi je n ais pas optionnion a donner juste que au temps en profiter quand on et dans le besoin car il y en as il ne se gene pas meme si il en on pas besoin!!
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xotobette
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18 mars 2010 à 12:10
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