Archivage des documents
Résolu
fgrey
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fgrey Messages postés 2 Statut Membre -
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Bonjour,
années après années les piles de documents s'accumulent et prennent toujours plus de place physiquement!
J'ai pensé à scanner le plus de documents possible pour les garder en lieu sur.
je voulais donc vous demander la question suivant :
quels type de document on peut légalement numériser puis jeter les originaux? (donc sans prendre de risque!)
J'ai pensé aux factures et aux relevés de comptes mais peut être que ca serait possible avec d'autres documents?!
Merci pour vos réponses!
années après années les piles de documents s'accumulent et prennent toujours plus de place physiquement!
J'ai pensé à scanner le plus de documents possible pour les garder en lieu sur.
je voulais donc vous demander la question suivant :
quels type de document on peut légalement numériser puis jeter les originaux? (donc sans prendre de risque!)
J'ai pensé aux factures et aux relevés de comptes mais peut être que ca serait possible avec d'autres documents?!
Merci pour vos réponses!
A voir également:
- Archivage des documents
- Conservation documents entreprise - Guide
- Quels documents pour vendre une voiture - Guide
- Pacs documents - Guide
- Durée de conservation des documents - Guide
- Documents pour ouvrir un compte bancaire - Guide
5 réponses
Il suffit de faire une recherche sur google, concernant la date de conservation des documents...tout y est indique...
Pour ce qui est a detruire...un joli feu de cheminee...
Bon courage
Un employe de banque....sympa...
Pour ce qui est a detruire...un joli feu de cheminee...
Bon courage
Un employe de banque....sympa...
merci pouvr votre réponse
j'ai fait des recherches et j'avais bien vu la durée de conservation.
Je me demandais juste si ca avait la même valeur légale.
Par exemple, un diplome photocopié n'a pas la même valeur qu'un original. Donc je cherchais à savoir si je pouvais bien détruire mes originaux de relevés de compte, factures et autre...
Bonne journée
j'ai fait des recherches et j'avais bien vu la durée de conservation.
Je me demandais juste si ca avait la même valeur légale.
Par exemple, un diplome photocopié n'a pas la même valeur qu'un original. Donc je cherchais à savoir si je pouvais bien détruire mes originaux de relevés de compte, factures et autre...
Bonne journée
Si vous scannez, cela aura la meme valeur legale que des releves en ligne par exemple...
Pour les diplomes conservez les originaux...
Pour le reste...joli feu de cheminee...
Un employe de banque....sympa...
Pour les diplomes conservez les originaux...
Pour le reste...joli feu de cheminee...
Un employe de banque....sympa...
Souvent les sites ou articles fondent leurs conseils sur les durées des prescriptions.
A mon sens, il convient de garder les originaux des contrats même au delà de la durée de prescription car ce peut être au delà de celle-ci que vous aurez à prouver que la prescription vous est acquise devant un tribunal et dans ce cas il vaut mieux posséder l'original même si la partie adverse est censée le posséder aussi.
Les diplômes oui, mais dans la plupart des cas vous ne produirez que des copies et de toutes façons ce n'est sont pas les archives les plus encombrantes.
Les relevés de compte votre scan suffira mais pensez à garder les talons de chèques, non en tant que document probants mais en tant que moyens de recherche et d'accès au relevé.
Traditionnellement, les bulletins de salaires.
Les factures : pensez aux justificatifs en cas de sinistre demandez à votre assureur s'il accepterait des copies.
Quant aux relevés de comptes si vous avez opté pour des relevés en ligne uniquement : assurez-vous de la durée de conservation de ceux-ci par votre banque. Au delà de cette durée et jusqu'à la durée décennale vous serez peut être obligé de demander un duplicata papier qu’il faudra attendre et qui vous sera facturé.
A mon sens, il convient de garder les originaux des contrats même au delà de la durée de prescription car ce peut être au delà de celle-ci que vous aurez à prouver que la prescription vous est acquise devant un tribunal et dans ce cas il vaut mieux posséder l'original même si la partie adverse est censée le posséder aussi.
Les diplômes oui, mais dans la plupart des cas vous ne produirez que des copies et de toutes façons ce n'est sont pas les archives les plus encombrantes.
Les relevés de compte votre scan suffira mais pensez à garder les talons de chèques, non en tant que document probants mais en tant que moyens de recherche et d'accès au relevé.
Traditionnellement, les bulletins de salaires.
Les factures : pensez aux justificatifs en cas de sinistre demandez à votre assureur s'il accepterait des copies.
Quant aux relevés de comptes si vous avez opté pour des relevés en ligne uniquement : assurez-vous de la durée de conservation de ceux-ci par votre banque. Au delà de cette durée et jusqu'à la durée décennale vous serez peut être obligé de demander un duplicata papier qu’il faudra attendre et qui vous sera facturé.
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