Le cheval

Question

Bonjour,
Mon locataire d'une maison individuelle sur un terrain de 850m2 dans un village de 300 personnes, en campagne, me stipule que je ne peux lui interdire de garder son cheval malade sur la propriété, au motif qu'il est bien un animal domestique, et non pas uniquement familier ou de compagnie.

Plusieurs raisons me permettent d'être dans mon bon droit:
1- Ce cheval est malade,
2- La propriété n'est pas équipée d'un abris pour l'animal,
3- L'animal risque de perturber le voisinage,
4- Il va labourer le gazon autour de la maison,
5- Si l'animal est domestique, il n'est pas considéré comme animal de compagnie tel que chat chien ou rongeur,
6- Les locataires n'ont pas déclaré la problématique de mauvaise santé auprès de la DDASS du département.

Qu'elle est VRAIMENT la législation à ce niveaux d'exigence des locataires?

Je vous remercie de votre réponse rapide
Cordialement
Pierre KLEIM

Paris · Answer

Bonjour,
Le 'CHEVAL' est dans la catégorie des EQUIDES comme l'ÂNE...
Si vous considérez ou constatez que ce cheval est maltraité, contactez la S.P.A de
votre région et expliquez la situation.
Cordialement.

pierre · Answer

Bonjour,
Je remercie Paris de sa réponse, mais ca va je connais "l'équidé" et la SPA.
Ma question a du être mal comprise.

Je demandais:
Quels sont mes droits de propriétaire pour interdire à ces locataires indélicats (qui ne m'ont nullement informé) de conserver ce cheval sur la propriété que je leur loue?
Puis je mettre un terme au bail?
Puis je exiger qu'ils se séparent de leur équidé (quitte à le faire garder à leurs frais par un haras) ?

Quelle est la législation en la matière? 
Sachant qu'il est impossible à un propriétaire d'interdire un animal familier (de compagnie), un cheval étant un animal domestique, familier, mais pas de compagnie.
La subtilité est importante..

Cordialement,
Pierre

feloxe · Answer

Ce qui serait interessant de savoir c'est est ce que cela est provisoire le tempss de soigner le cheval ou définitif.
De toute façon un cheval ne trouvera pas sa nourriture sur 850 M2 et de plus effectivement il va vous détruire le jardin

lulu · Answer

pauvre idiot comme vous le dite ce cheval est malde fouté donc leur la paix à lui et son propriétaire vous avez un bail le locataire vous rendra votre dans l'état qu il vous l as pris vous percevé vos loyer alors pourquoi emmerder le monde????????????????????????????,

pierre · Answer

Monsieur,
D'abord, avant de s'exprimer sur un forum, et de se permettre de traiter les gens de divers noms d'oiseaux, il vous faut APPRENDRE à écrire correctement le Français, et rédiger SANS faute de frappe et d'orthographe.
ENSUITE, l'on vous écoutera ou lira PEUT ÊTRE.... Pour l'instant vous n'êtes qu'un RIGOLO dénué de crédibilité, qui ne fait pas avancer le SCHMILBLICK (que vous ne connaissez sans doute pas).
TAISEZ VOUS!!!!!Ce sera bien pour l'ensemble des lecteurs.

Justement, le locataire n'a pas payé son loyer et le terrain a été piétiné par son canasson, que j'aurai pu faire virer par les services de la DDASS pour maltraitance....
Prenez la parole lorsque vous êtes au fait d'une problématique, et non pas quand vous croyez l'être, ou que vous ne l'êtes pas du tout.
TAISEZ VOUS RIGOLO !!!!!

Ce cheval a couché dans le garage, imprégné par l'odeur désormais....
Il aurait du bénéficié d'un abris fermé ce qui ne pouvait être convenu puisque je n'étais pas informé des dispositions des locataires.
Pour la dernière fois..
TAISEZ VOUS RIGOLO IGNARE !!!! Visiblement, Vous n'êtes point informé de la législation générale en vigueur, aussi abstenez vous de donner votre opinion qui n'intéresse personne, sauf peut être les rigolos dans votre genre, lesquels sont "contre tout" en permanence pour le plaisir de croire qu'ils sont importants, mais affublé d'une bêtise sans borne.

VOUS n'êtes RIEN qu'un handicapé du cerveau, pauvre LULU....
Rien que votre pseudo m'amuse....

feloxe · Answer

le probléme est que tant que le locataire ne part pas il peut trés bien remettre en état le jardin et le garage(c'est ce que dit la loi car pour le garage cela va être difficile).Vous ne pourrez intervenir qu'au départ du locataire.

Par contre vous précisez que le locataire n'a pas payé son loyer,c'est par la que vous pouvez le faire partir.
Demandez a un huissier de faire un commandement de payer et si le loyer ne vous ai pas payé demandez la résiliation du bail.
Vous a t'il donné l'attestation d'assurance?Car c'est aussi un motif de résiliation de bail

Le cheval

6 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters