Vice caché ??

sandrine74540 - 17 févr. 2010 à 09:08
 Utilisateur anonyme - 17 févr. 2010 à 10:08
Bonjour,
particulier en sci familiale (nous ne somme pas marié ) ,il y a 5 ans nous avons acheter une grange, nous avons fait des travaux avec des artisans !
une fois le logement fini nous l avons vendu en mai 2006 avec acte en aout 2006 !nous avons nous meme gerer le chantier pas de maitre d'œuvre .
en aout 2009 nous recevons un constat d'huissier qu'a fait faire l'acheteur nous disant que celui ci nous attaque pour vice caché d'humidité et nous réclame la prise en charge de travaux d étanchéité de la batisse plus dommage et intérêt le tout ce montant a environs 20 000 euros ! je précise que nous n avons jamais habité le logement en question et que nous n'en sommes rester propriétaire que le temps des travaux et de la mise en vente de celui ci , donc impossible de savoir d'autant plus que l acheteur qui y loge a commencer a avoir des problème au bout de 2 ans a fait venir l huissier au bout de 2 ans et demi et nous attaque au bout de 3 ans imaginez notre surprise !
renseignement pris au notaire, l'acheteur a signé avec une clause de non garantie de vice caché, prenant le bien dans l'état ! clause attaquable si nous étions des professionnel ou si l acheteur prouve que nous avions connaissance du dit vice !
bien sur nous avons du prendre un avocat 2000 euros sans parler des nuits blanches ...... apres passage au tribunal le juge déboute l acheteur de sa demande de vice caché pour le motif que nous ne sommes pas professionnel mais accepte une expertise pour preuve au frais de l acheteur ? et bien sur en attendant le rapport d expertise personne n'est condamné au dépend de l autre !
après expertise il apparait que le problème viendrais du fait qu'il n'y a pas d'aération aux menuiserie ce qui empêche le bon fonctionnement de la vmc !
l expert a l air de dire que nous sommes profane en la matière et que ces travaux ayant été fait par des artisans ceux ci avaient un devoir de conseil demande une expertise avec les artisans en question !
j appel mon avocat pour explication car plus aucune question de vice caché et a priori nous ne sommes plus en cause ??
mais mon avocat me dit que c'est la cata que c'est a moi et a mes frais d'attaquer les artisans que je ne récupérerais jamais les frais précédemment engager !
si les artisans on réellement commis des fautes je veut bien qu'ils soient mis en cause! mais il me semble qu il n'y a plus aucun rapport avec l attaque de base (vice caché ) de plus le juge a débouter la demanderesse de cette accusation alors pourquoi en arrivent on la ? n'est ce pas une autre affaire ? pourquoi n'est ce pas elle qui attaque ? pourquoi moi a mes frais ? d'autant plus qu'elle fait tout cela pour refaire entièrement l appartement avant de le vendre et ce a mes frais !! il mettent aussi en avant le fait que mon maçon aurai du me dire qu une pièce en sous sol ne peut être aménager en salle de jeux ? car il disent qu'on aurai du faire l'étanchéité de la maison ?mais celle ci était deja construite et les sous bassement non pas été fait par nos soin, ni par nos artisans !
d'autant que l humidité a l'air d'être causé par une faute sérieuse d' aération je suis perdu et completement déprimé c'est un cauchemar aider moi svp
merci sandrine

2 réponses

Utilisateur anonyme
17 févr. 2010 à 09:28
bonjour : Déjà, il faut savoir que lorsqu'on fait poser des fenêtres neuves, si on ne dit rien, on n'a pas d'aération dans les haut des fenêtres, alors que c'est INDISPENSABLE pour une ventilation naturelle ou d'une VMC.

De plus, il faut que les portes intérieures ait un passage au dessous de 15 mm toujours pour les mêmes raisons.

Ceci est toujours faisable, et peu couteux.

Pour l'aération des fenêtres, il faut demander au poseur qu'il le fasse.

Normalement c'est obligatoire, sauf peut-être en cas de VMC DOuble flux, donc pourquoi ce n'est pas fait d'office.

Cela ne représente pas une fortune, mais avec quelqu'un qui cherche à tirer le maximum...

Il est vrai aussi que tout le monde n'aère pas correctement et aussi qu'une pièce en sous-sol a toujours plus de risque d'humidité.

Essayez de voir votre assurance avec l'assistance juridique.
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sandrine74540
17 févr. 2010 à 09:50
tout je vous remerci de la rapidité de votre intervention
effectivement tout cela je le sais et si l'acheteur nous avait contacter des le début ces menu réparations aurai pu etre envisager ! sauf que la personne en question a attendu que ca s'agrave et qu ace jour ces simple travaux ne suffisent plus ..... c'est cela qui me révolste car pris a temps la situation ne ce serais pas dégrader enfin je pense
bref le souci c'est qu'on en est plus la !
en revanche de quelle assurance parlez vous ?
nos artisans ont une garantie decenale mais nous en tant que particulier n'avons pas d'assurance juridique pour la sci ? et notre assurance juridique perso dit que le contrat ne couvre pas la sci ?? alors qui faire intervenir
a écouter mon avocat il faut attaquer les artisans donc re frais juridique ....
je me demande parfois si on ne nous pousse pas a la consomation du juridique histoire de ....
bref on ce crois au usa
cordialement
sandrine
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Utilisateur anonyme
17 févr. 2010 à 10:08
bonjour : Essayez d'aller voir le CLCV association de consommateurs pour voir s'ils ne pourraient pas vous aider.
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