Creation d une marque
carlos2254
-
10 févr. 2010 à 18:10
Jessy23 Messages postés 4398 Date d'inscription mardi 9 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 10 mai 2013 - 10 févr. 2010 à 18:41
Jessy23 Messages postés 4398 Date d'inscription mardi 9 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 10 mai 2013 - 10 févr. 2010 à 18:41
Bonjour,en fait je suis au commencement d une création d une marque et jaimerai bien avoir des conseille par rapport au commencement svp
merci
merci
1 réponse
Jessy23
Messages postés
4398
Date d'inscription
mardi 9 septembre 2008
Statut
Membre
Dernière intervention
10 mai 2013
2 316
10 févr. 2010 à 18:41
10 févr. 2010 à 18:41
Bonjour,
Déjà il faut etre sur que cette future marque n'existe pas et n'a pas ete deposé.
Pour cela il suffit de voir sur https://www.inpi.fr/fr
Si c'est le nom est deja pris vous ne pouvez pas utilisé cette marque pour vos creations.
Si elle n'a pas ete deposé il faut vous la deposiez pour que personne ne vous l'a pique.
Bonne continuation
Déjà il faut etre sur que cette future marque n'existe pas et n'a pas ete deposé.
Pour cela il suffit de voir sur https://www.inpi.fr/fr
Si c'est le nom est deja pris vous ne pouvez pas utilisé cette marque pour vos creations.
Si elle n'a pas ete deposé il faut vous la deposiez pour que personne ne vous l'a pique.
Bonne continuation
La législation juridique et financière évolue en permanence...