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darlana
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dimanche 30 décembre 2007
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14 juillet 2011
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10 févr. 2010 à 20:29
10 févr. 2010 à 20:29
oui, car on "n'abandonne" pas un usufruit, on le "donne" : il s'agit d'une donation d'un droit immobilier qui est taxé.
Sa valeur dépend à la fois de l'âge de l'usufruitier et de l'état de la maison.
Sa valeur dépend à la fois de l'âge de l'usufruitier et de l'état de la maison.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
14 févr. 2010 à 00:37