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1 réponse
Utilisateur anonyme
9 févr. 2010 à 10:08
9 févr. 2010 à 10:08
c'est bien par rapport à ce que le banque leur declare .
vous devez normalement recevoir avant d' envoyer votre declaration, un document de votre banque, au sujet de de ces parts sociales , avec une partie à detacher à joindre a votre declaration impots, et une partie à conserver ;
les impots verifie si toutes les declarations concordent..
voyez avec votre banque si pas d'erreur de leur part, et le centre des impots , les taux de prelevements taxables augmentent..
vous devez normalement recevoir avant d' envoyer votre declaration, un document de votre banque, au sujet de de ces parts sociales , avec une partie à detacher à joindre a votre declaration impots, et une partie à conserver ;
les impots verifie si toutes les declarations concordent..
voyez avec votre banque si pas d'erreur de leur part, et le centre des impots , les taux de prelevements taxables augmentent..