Ouverture "porte" a condamner

sabrina - 28 janv. 2010 à 23:40
sabrina7 Messages postés 7 Date d'inscription jeudi 28 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 2 novembre 2013 - 29 janv. 2010 à 09:45
Bonjour,

j'ai une batisse ancienne, lors de la renovation du cadastre en 1939, la frome de terrain a été modifiéé sans droit ni titre et les propriétaire de l'époque n'ont rien fait car absent.
les voisins ce sont appropriés les morceaux.
une: le terrain devant enclavant la batisse malgré les portes donnant dessus (physique) et donne generusemnt une servitude car enclavée, (droit civil N°? impossible) j'ai une lettre des impôts disant qu'une partie de mon terrain a été attribué par erreur au sien.
elle veut rien entendre et a installé sa fosse septique dessus. que faire?

l'autre derrière: prétedant que la cave (plein pied) a l'arrière de la mienne est à lui pourtant elle devait faire partie du même batiment, et veut m'obliger à une servitude pour aller dans sa cave inutilisée obscure ca fait 20 ans qu'il m'emmerde. aucun acte qui parle de servitude .
puis-je boucher l"ouverture qui va de ma cave à la pretendue sienne ? je ne veux pas perdre 50% de cette pièce de plein pied.
merci
mais la provence c'est galère même après 20ans vous êtes toujours l'estranger! prenait le soleil et partez c'est nul cette région.c'est pas sympa du tout, j'ai un tas de copines qui ont voulu s'integrer et depession et sont parties.

2 réponses

Faites venir un géométre qui vous dira quoi est a qui,vous parlez de la provence mais les autres région c'est la même chose
0
sabrina7 Messages postés 7 Date d'inscription jeudi 28 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 2 novembre 2013
29 janv. 2010 à 09:45
merci, je comptais le faire, mais c'est un amoglio , enchevetrement de bout de lots coupés, vendus au cours des successions et ventes et tout le monde se dit propriétaire, juste pour emmerder le voisin nouveau.
là il veur medonner un cave contre le fait de refaire sa toiture , mur etc.....c'est dingue
j'en avais fait venir un(géometre) il n'vait fait aucune recherch'e et s'était contenté de repasser sur le cadastre actuel donc je veux fermer cette porte qui va de ma cave plein pied belle pièce voutée à cette cave osbcure re et il refuse de s'en ouvrir une, pas d'utilité sans ouverture et infiltrée par l'eau de pluie .
puisqu'il ne veulent pa entendre raison.puis-je fermer condamner la porte? il peut faire une ouverture sur son terrain pour y aller.
0