Carnet d'entretien / Syndicat principal
bergamine
Messages postés
4
Statut
Membre
-
Cécile.. Messages postés 700 Statut Membre -
Cécile.. Messages postés 700 Statut Membre -
Bonjour,
Dans la fiche pratique "Copropriété : le carnet d’entretien tenu par le syndic.", il est écrit :
"S’il existe des syndicats secondaires, chacun doit faire l’objet d’un carnet, celui du syndicat principal comprenant alors un chapitre pour les parties communes à l’ensemble du syndicat."
Dans une copropriété, s'il existe un syndicat principal et un syndicat secondaire :
Syndicat secondaire > Un carnet
Syndicat principal > Un carnet
Ma question porte sur les parties communes appartenant au carnet d'entretien du syndicat principal :
"les parties communes à l’ensemble du syndicat" = les parties communes dont l'utilité n'est pas spécifique au syndicat secondaire ?
Merci par avance de vos réponses.
Dans la fiche pratique "Copropriété : le carnet d’entretien tenu par le syndic.", il est écrit :
"S’il existe des syndicats secondaires, chacun doit faire l’objet d’un carnet, celui du syndicat principal comprenant alors un chapitre pour les parties communes à l’ensemble du syndicat."
Dans une copropriété, s'il existe un syndicat principal et un syndicat secondaire :
Syndicat secondaire > Un carnet
Syndicat principal > Un carnet
Ma question porte sur les parties communes appartenant au carnet d'entretien du syndicat principal :
"les parties communes à l’ensemble du syndicat" = les parties communes dont l'utilité n'est pas spécifique au syndicat secondaire ?
Merci par avance de vos réponses.
A voir également:
- Carnet d'entretien / Syndicat principal
- Prix carnet de timbre 2025 - Accueil - Prix et tarifs
- Entretien chaudiere deductible impots - Guide
- Indemnités entretien 2025 - Guide
- Attestation entretien climatisation locataire - Forum Louer un logement
- Entretien annulé par l'employeur - Forum formation
1 réponse
Bonjour,
Moi je le verrais plutôt comme cela : une reprise des parties communes de chaque syndicat secondaire dans un chapitre commun.
Les parties communes du syndicat secondaires A ne sont pas communes à celles du du syndicat secondaire B et inversement. Par contre le syndicat principal récapitulera les parties communes de A et de B. Ainsi que le rassemblement, bien sûr des frais.
lien sur les parties communes : https://droit-finances.commentcamarche.com/immobilier/guide-immobilier/169-partie-commune-partie-privative-definition-charges-travaux/
Extrait : "...Certaines parties communes peuvent faire l'objet d'une répartition spéciale entre les seuls copropriétaires concernés. Exemple classique : les parties communes des parkings peuvent n'être réparties qu'entre les copropriétaires qui en possèdent un..."
Cordialement
Moi je le verrais plutôt comme cela : une reprise des parties communes de chaque syndicat secondaire dans un chapitre commun.
Les parties communes du syndicat secondaires A ne sont pas communes à celles du du syndicat secondaire B et inversement. Par contre le syndicat principal récapitulera les parties communes de A et de B. Ainsi que le rassemblement, bien sûr des frais.
lien sur les parties communes : https://droit-finances.commentcamarche.com/immobilier/guide-immobilier/169-partie-commune-partie-privative-definition-charges-travaux/
Extrait : "...Certaines parties communes peuvent faire l'objet d'une répartition spéciale entre les seuls copropriétaires concernés. Exemple classique : les parties communes des parkings peuvent n'être réparties qu'entre les copropriétaires qui en possèdent un..."
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...