Sujet Précédent Sujet Suivant

Parcelle route

dudunico - 19 janv. 2010 à 11:10
soleilen73 Messages postés 3652 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2011 - 19 janv. 2010 à 11:39
Bonjour,

Il s'avère qu'il y a une parcelle (sans référence cadastrale) qui englobe la route et un bout de terrain.
je souhaiterais savoir quelles sont les démarches pour créer une référence cadastrale à un bout de terrain qui fait partie de la parcelle incluant la route (sans référence cadastrale). est-ce que les démarches administratives sont longues ?
Merci pour votre aide.

2 réponses

Réponse 1 / 2
soleilen73 Messages postés 3652 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2011 1 401
19 janv. 2010 à 11:12
Bonjour, vous êtes pas clair, mais est ce le chemin d'entrée de votre propriété ?
0
dudunico
19 janv. 2010 à 11:17
Bonjour,

En fait la parcelle englobe la route et le terrain à côté de la route. Je voudrais séparer ce bout de terrain de la route (créer une parcelle référencée).
mais sinon, non, ce n'est pas le chemin de ma propriété. j'aimerais acquérir un terrain comme celui-ci.
0
Réponse 2 / 2
soleilen73 Messages postés 3652 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2011 1 401
19 janv. 2010 à 11:39
re...c'est donc un bornage et réalisé par le géomètre.
0

Discussions similaires

frais de mise a la route voiture d'occasion saisie mediateur ou tribunal ?
dav6913 -
Nad -

33 réponses
Eau de ruissellement de la commune chez moi
denifa -
dolareta -

6 réponses
accident de la route et indemnisation
Caro -
TITUS -

45 réponses
Frais de mise a la route
Fabioli -
Ulysse5818 -

11 réponses
Accident en côte sans marquage sol ni possibilité de croisem
Tom -
dna.factory -

3 réponses