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Chan-elle
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5 janv. 2010 à 01:04
5 janv. 2010 à 01:04
Bonsoir
ATTENTION
Pas intelligent de la part de l'Avocat, elle peut perdre la garde
Cordialement
Retour des enfants et maintien de leur résidence dans le cadre habituel
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
DE ROCHEFORT-S/MER.
Leur mère a pris la décision de s'éloigner de cet environnement pour des motifs d'intérêt personnel (partir avec Monsieur D .... et se rapprocher de sa propre famille).
Dans le même temps elle a aussi éloigné ses enfants de leur autre parent puisque - la distance entre la Haute Loire et la Charente Maritime est .importante (2 000 Kms à effectuer pour l'exercice du droit de visite et d'hébergement).'
il apparaît ainsi que Madame YYYY a privilégié son intérêt personnel avant celui de ses enfants. Et Madame YYYY ne semble pas avoir conscience de ce fait puisqu'elle a déclare à l'enquêtrice sociale après avoir décrit son mari comme un homme pondéré et à qui elle ne reprochait qu'un mode de vie sans beaucoup de loisirs ni de fantaisies "que son mari doit comprendre et accepter la séparation" "pour elle il est hors de question qu'elle se rapproche de la Pacaudière elle estime que si Monsieur XXXX veut se faciliter la vie il n'a qu'à s'installer en Charente Maritime. (page 4 rapport enquête sociale).
Il faut donc rappeler que l'intérêt de jeunes enfants est de pouvoir bénéficier de la présence de chacun de leurs parents malgré la séparation conjugale de ceux-ci.
Que le bon parent est celui qui facilite l'accès à l'autre parent et non celui qui par un choix délibéré, accroît les distances rendant impossible ou pour le moins difficile les relations parent enfant.
Par ailleurs l'épanouissement de l'enfant commande que soit privilégié la stabilité du cadre de vie de celui-ci.
Les changements de région, de maison, d'école avec leurs corollaires (absence de repères habituels) entraînent nécessairement une perturbation qui vient s'ajouter au traumatisme subi par la séparation de leurs parents.
PAR CES MOTIFS
LE JUGE DE LA MISE EN ETAT,
Statuant contradictoirement, après débats en Chambre du Conseil, par décision susceptible de recours conformément aux dispositions de l'article 776 du Nouveau Code de Procédure Civile,
FIXE la résidence habituelle de Delphine et Romain au domicile de leur père.
DIT que Madame Bernadette YYYY bénéficiera d'un droit de visite et d'hébergement :
- Un week-end par mois, et à défaut d'accord entre les parties, le premier week-end du mois,
- La totalité des vacances de la TOUSSAINT, de FEVRIER et de PAQUES,
- La première moitié des vacances de NOEL, avec alternance (la première moitié les années impaires, et la seconde les années paires) et d'ETE.
RAPPELLE que cette ordonnance est exécutoire de plein droit, nonobstant appel.
RESERVE les dépens.
ET NOUS AVONS SIGNE LA PRESENTE ORDONNANCE AVEC LE GREFFIER.
ATTENTION
Pas intelligent de la part de l'Avocat, elle peut perdre la garde
Cordialement
Retour des enfants et maintien de leur résidence dans le cadre habituel
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
DE ROCHEFORT-S/MER.
Leur mère a pris la décision de s'éloigner de cet environnement pour des motifs d'intérêt personnel (partir avec Monsieur D .... et se rapprocher de sa propre famille).
Dans le même temps elle a aussi éloigné ses enfants de leur autre parent puisque - la distance entre la Haute Loire et la Charente Maritime est .importante (2 000 Kms à effectuer pour l'exercice du droit de visite et d'hébergement).'
il apparaît ainsi que Madame YYYY a privilégié son intérêt personnel avant celui de ses enfants. Et Madame YYYY ne semble pas avoir conscience de ce fait puisqu'elle a déclare à l'enquêtrice sociale après avoir décrit son mari comme un homme pondéré et à qui elle ne reprochait qu'un mode de vie sans beaucoup de loisirs ni de fantaisies "que son mari doit comprendre et accepter la séparation" "pour elle il est hors de question qu'elle se rapproche de la Pacaudière elle estime que si Monsieur XXXX veut se faciliter la vie il n'a qu'à s'installer en Charente Maritime. (page 4 rapport enquête sociale).
Il faut donc rappeler que l'intérêt de jeunes enfants est de pouvoir bénéficier de la présence de chacun de leurs parents malgré la séparation conjugale de ceux-ci.
Que le bon parent est celui qui facilite l'accès à l'autre parent et non celui qui par un choix délibéré, accroît les distances rendant impossible ou pour le moins difficile les relations parent enfant.
Par ailleurs l'épanouissement de l'enfant commande que soit privilégié la stabilité du cadre de vie de celui-ci.
Les changements de région, de maison, d'école avec leurs corollaires (absence de repères habituels) entraînent nécessairement une perturbation qui vient s'ajouter au traumatisme subi par la séparation de leurs parents.
PAR CES MOTIFS
LE JUGE DE LA MISE EN ETAT,
Statuant contradictoirement, après débats en Chambre du Conseil, par décision susceptible de recours conformément aux dispositions de l'article 776 du Nouveau Code de Procédure Civile,
FIXE la résidence habituelle de Delphine et Romain au domicile de leur père.
DIT que Madame Bernadette YYYY bénéficiera d'un droit de visite et d'hébergement :
- Un week-end par mois, et à défaut d'accord entre les parties, le premier week-end du mois,
- La totalité des vacances de la TOUSSAINT, de FEVRIER et de PAQUES,
- La première moitié des vacances de NOEL, avec alternance (la première moitié les années impaires, et la seconde les années paires) et d'ETE.
RAPPELLE que cette ordonnance est exécutoire de plein droit, nonobstant appel.
RESERVE les dépens.
ET NOUS AVONS SIGNE LA PRESENTE ORDONNANCE AVEC LE GREFFIER.
La législation juridique et financière évolue en permanence...