Bris d'entente

Résolu
Vince - 5 janv. 2010 à 03:27
tarasouris Messages postés 4141 Date d'inscription lundi 4 août 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 21 janvier 2011 - 7 janv. 2010 à 00:53
Bonjour,

Qu'en est-il lorsqu'une mère ne respecte pas le jugement rendu par la cours ?

Admettons que j'ai le droit de visite 1 we/2, la moitié des vacances et la garde partagée l'été pour mes enfants.

Si elle part vivre ailleur, qu'est-ce que le juge peut dire de cela ? Peut-on la forcer à revenir à sa maison quelle possède encore ? Elle prévoit revenir dans 3 ou 4 ans.

Sinon à quoi sert un jugement rendu par la cours familiale ??

10 réponses

Je me demadais si quelqu'un avait une petite idée des recours possible lorsque cela survient...

Je me demande encore s'il y a une justice. je ne voudrais pas tenter ma chance de defendre mes droits devant le juge et me faire dire que personne ne peut empecher l'autre de vivre bla bla bla... de demenager au l;oin avec les enfants et que tout cela sera compenser par plus de temps durwant les vacances d'été.

Je travaille et je n'ai que 2 semaines de vacances restantes l'été car je dois en prendre à Noel et à Mars pour voir mes enfants et être avec eux.

SVP... des conseils ?
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Oui la mére peut déménager mais est ce que le jaf est prévenu ??
Si c'est elle qui déménage c'est à elle de payee les frais de déplacements (sf exception) si elle est parti vivre en dehors de la france le jaf modifira les droits de visites en mettant la totalité des vacances par exemple !! et les frais seront à sa charge refaite une demande devant le jaf pour changement des droit de visite et pour les frais de déplacements
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australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 725
6 janv. 2010 à 13:59
Bonjour

Qu'entendez vous par "elle ne respecte pas je jugement " ?
Il est précisé dans le jugement que vous devez l'un et l'autre rester au domicile déclaré lors du jugement ?

Elle part à combien de kilomètres de chez vous ?
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Elle part à 1300km de chez moi.

Nous avions un jugement rendu par la cours concernant la garde. 1 weekend sur 2 avec les vacances qui s'y rattache, l'été c'était la garde partagée 1 semaine sur 2.

Maintenant elle est partie et dis compenser les weekends que je ne les vois plus par plus de vacances l'été. par contre moi ca ne me plait pas beaucoup puisque l'été je travaille quand même et je ne les verrai pas plus...

Je manque beaucoup mes weekends avec mes enfants. De plus, étant seulement qu'à 20 minutes de chez moi, j'pouvais avoir accès à mes enfants comme je voulais, participer au activité d'école, rencontre parents-maitre. Depuis son départ, plus rien de cela.

Nous somme en pourparlé à ce sujet, nous retournerons devant le jaf à la fin janvier si nous n'arrivons pas à une entente.
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australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 725
6 janv. 2010 à 14:11
Il vous faut trouver un accord pour vos enfants.
Si non ce sera le juge qui tranchera.
Sachant que vous pouvez partager les trajets.

Je comprend bien que l'éloignement est bien un problème pour les enfants.
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J'comprends très bien cela.

Mais que vaut un jugement rendu par la cours dans tout cela ? Ai-je des chances ?

Ce n'était pas dans l'intérêt des enfants d'aller là-bas. Elle y est allé pour suivre son conjoint qui est parti prendre un cours pour 3 ans. Elle ne travaillais pas et ne travaille toujours pas. De plus, elle possède encore sa maison ici. N'était-ce pas plus simple de le laissr aller prendre son cours et que lui vienne pendant les vacances ?
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australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 725
6 janv. 2010 à 14:24
Vous ne pouvez pas diriger sa vie,
vous vous êtes séparé.
Il faudra trouver cependant une solution pour vos enfants et dans leur seul interet,
pas les mettre au centre d'un conflit surtout.

Demandez un nouveau système de garde et de visite pour pouvoir en profiter.
Vu la distance, plus longtemps et moins souvent.
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Je ne crois pas avoir la même mentalité que toi sur cela.

Il est faut de dire que "plus de temps moin souvent" compense pour les weekends que je ne les voit plus durant l'année.

Je crois personnellement qu'elle doit prendre ses responsabilités en tant que mère. J'ai toujours respecté les ententes que nous nous étions fixées.

Qu'en aurait-il été si je décidais d'arrêter de payer la pension alimentaire ? Je m,aurais surement fait dire de prendre mes responsabilité et de voir au bien-être de mes enfants. Alors pourquoi elle aurait le droit, malgré l'entente initiale, de changer cela à sa guise ? Malgré le fait que je sois contre. Je m'en fait pour les enfants, ils devront de nouveau passer au travers d'un demenagement dans 3 ans.

Je me permet de dire qu'il faut des gens sans-coeur pour éloigner des enfants de leur père ou de leur mère.

Le but premier du jaf est d'encourager les contacts parents-enfants dans les mesures du possible, et non de les éloigner et de dire "tu les auras plus longtemps mais moins souvent" !

Ma question n'a toujours pas été repondue; "à quoi sert un jugement rendu par la cours familiale s'il n'est pas respecté par la mère ? "
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australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 725
6 janv. 2010 à 19:34
Je comprend votre désarroi,
Je ne suis pas sans coeur.
Mais vous n'allez pas imposer 2600 km aux enfants tous les 15 jours, je ne sais pas quel age ont vos enfants, c'est très fatiguant.
Et je sais que trop bien, que des enfants ont besoin d'un père comme d'une mère.


Nous sommes ici pour vous aider et vous conseiller sur des questions de droits et de finances.
Maintenant vous parlez d'un non respect de jugement par la mère, alors il faut faire une requête au juge qui a prononcé ce jugement.
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Dansemacabre Messages postés 2218 Date d'inscription mardi 14 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 18 septembre 2010 697
6 janv. 2010 à 19:55
Si le JAF est saisi pour le déménagement, le parent qui part risque d'être déchu de son droit de garde. C'est en tout cas la ligne directrice des derniers jugements qui ont été rendus, afin de préserver l'environnement des enfants.

Si votre ex-femme décide de partir vivre à 1300km, elle risque de devoir le faire sans ses enfants.
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tarasouris Messages postés 4141 Date d'inscription lundi 4 août 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 21 janvier 2011 1 071 > Dansemacabre Messages postés 2218 Date d'inscription mardi 14 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 18 septembre 2010
6 janv. 2010 à 20:02
Bonsoir ,

Dansemacabre a tout à fait raison : la maman n'avait pas à partir avec les enfants en imposant un autre droit de visite que celui ordonné par jugement ...

La tendance de ces dernières années étant très fortement marquée par un positionnement des J.A.F. ( français, en tout cas ), dans le sens de donner la garde exclusive des enfants au parent qui reste, et donc de l'enlever au parent qui a décidé de l'éloignement, ( vous en trouverez X exemples de lecture dans le forum ), vous devriez au plus vite saisir le juge afin qu'il pose un cadre précis dans cette nouvelle situation ! et la maman n'y a pas la meilleure place .

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                               .... 3 zygomatiques suffisent pour sourire ....
                             §  même au plus bas, on devrait bien y arriver §
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Merci mes bons amis !

Vous me réconfortez en me confirmant ce que je pense moi aussi. Je commençais à croire que tous les droits lui étaient réservé.

J'ai saisis le JAF déjà. Ma requête est prête. J'ai quand même prit le temps de voir ce qu'il en était et J'ai aussi jaser avec la mère qui ne veut toujours pas changer d'idée.

De voir ma petite fille pleurer avant son départ ma fait beaucoup de mal. J'ai cru y comprendre un message et c'est à partir de là que j'ai décidé d'aller d'avant.

Quelqu'un aurait des exemples de cas comme le mien où la mère est partie et qu'il a pu ravoir les enfants ?

Merci encore,

Un papa qui s'ennuie de ses enfants à chaque minutes du jours,
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tarasouris Messages postés 4141 Date d'inscription lundi 4 août 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 21 janvier 2011 1 071
7 janv. 2010 à 00:53
Re,
Vince ,

De quel pays, donc de quel Code Civil dépendez-vous ?

En France, depuis 2 ans, les mamans qui " s'éloignent " sans prévenir ou à peine, et emmènent les enfants, se sont vu retirer quasi systématiquement la garde des enfants, si le papa fait intervenir au plus vite le Juge car en désaccord avec cet éloignement .


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