Chèque sans provision crédité 1 semaine
Résolu
arambol
-
François -
François -
Bonjour,voila j'ai vendu un bateau (20 000euros) a quelqu un qui ma fait un cheque SANS PROVISIONS !! ce cheque a été credité sur mon compte pendant une semaine . ne sachant encore rien,j'ai alors effectuer un virement bancaire de cette somme a un artisan afin de payer des travaux dans ma maison(raison de la vente du bateau) aujourd'hui la banque se retourne contre moi!! et non contre l'emeteur du cheque??? et m'assigne au tribunal.... comment est ce possible??? merci
A voir également:
- Comment savoir si le cheque est encaissable
- Montant maximum cheque - Guide
- Cheque differe - Forum Banque et Crédit
- Erreur montant chèque encaissé ✓ - Forum chèque
- Emetteur cheque - Forum chèque
- Comment savoir si mon chèque va passer en magasin ✓ - Forum Consommation
7 réponses
arambol
daccord , mais comment j'aurais pu le savoir ??? l'artisan en question a lui été payer sans probleme.
oui il s'est passer 8 jours avant que je sois prevenue et l'argent a été retirer en banque par l'artisan .je suis donc a 20 000euros de decouvert!!! je passe au tribunal, et bien evidament je n'ai plus de bateau!!!!
Vous devez vous retourner contre l'émetteur du chèque et la banque se retourne contre vous. C'est tout à fait légitime.
Vous avez payé votre artisan sur une provision fictive créée par la remise du chèque sur votre compte. Après présentation à la banque tirée, celle-ci n'a pu règler le chèque pour défaut de provision. Votre banque a donc annulé la provision fictive qui avait été créée.
C'est le principe de la remise sous réserve d'encaissement (ou sauf bonne fin) évoqué par gérard.
C'est le principe de la remise sous réserve d'encaissement (ou sauf bonne fin) évoqué par gérard.
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
Je trouve quand même bizarre qu'une banque s'amuse à créditer puis débiter de telles sommes. Il me semblait justement qu'il y avait un délai de quelques jours pour permettre de vérifier la solvabilité avant que le montant soit crédité.
S'ils ne sont pas sûrs des montants à crédité, ils n'ont qu'à appliquer des délais : cela ne les gênent pas d'habitude. Le LCL par exemple prends 3 jours de délai entre le dépôt du chèque et le moment où il est crédité sur le compte, ce qui doit largement laisser le temps de procéder à toutes les vérifications nécessaires. C'est relativement incroyable qu'à l'ère de l'informatique que les banques puissent encore mettre jusqu'à une semaine pour faire ce genre de vérifications...
S'ils ne sont pas sûrs des montants à crédité, ils n'ont qu'à appliquer des délais : cela ne les gênent pas d'habitude. Le LCL par exemple prends 3 jours de délai entre le dépôt du chèque et le moment où il est crédité sur le compte, ce qui doit largement laisser le temps de procéder à toutes les vérifications nécessaires. C'est relativement incroyable qu'à l'ère de l'informatique que les banques puissent encore mettre jusqu'à une semaine pour faire ce genre de vérifications...
Il n'est pas question de l'ère de l'informatique etc. Si la banque de l'émetteur du chq a bien fait son travail, elle a adressé avant le rejet un avertissement (svt par courrier) à son client, afin qu'il régularise le compte sans quoi rejet. Le temps d'envoyer le courrier, d'acheminer le courrier, que le client lise son courrier, qu'il fasse ou non le nécessaire, peut prendre du temps, et 8 jours ne me semble pas anormal.
Peut-être aurait-il fallu 1- demander un chq de banque, première précaution omise, 2- demander un avis de sort à sa banque pour confirmer que le chq va bien être payé, avant d'utiliser l'argent.
La banque était dans ses délais, malheureusement il ne vous reste qu'à vous retourner contre l'émetteur, effectivement.
Peut-être aurait-il fallu 1- demander un chq de banque, première précaution omise, 2- demander un avis de sort à sa banque pour confirmer que le chq va bien être payé, avant d'utiliser l'argent.
La banque était dans ses délais, malheureusement il ne vous reste qu'à vous retourner contre l'émetteur, effectivement.
Dansemacabre, lorsque vous parlez de LCL vous devez évoquer les dates de valeur qui n'ont strictement rien à voir avec le sort du chèque.
D'ailleurs, que de critiques sur ces dates de valeurs ! Légales je le rappelle.
D'accord avec Lelfe, ont ne peut à la fois se plaindre du délai de retour d'un impayé et, d'autre part, critiquer une banque qui n'aviserai pas le tireur antérieurement au rejet donc à l'interdiction bancaire. Information légale d’ailleurs.
Cordialement.
D'ailleurs, que de critiques sur ces dates de valeurs ! Légales je le rappelle.
D'accord avec Lelfe, ont ne peut à la fois se plaindre du délai de retour d'un impayé et, d'autre part, critiquer une banque qui n'aviserai pas le tireur antérieurement au rejet donc à l'interdiction bancaire. Information légale d’ailleurs.
Cordialement.
Je trouve cependant le comportement de la banque inexcusable. Du fait qu'ils n'aient pas pris la peine de vérifier la solvabilité du chèque avant de le créditer sur le compte, leur client se retrouve dans l'embarras.
Et justement, à l'ère de l'informatique, les banques devraient disposer des moyens technologiques leur permettant de s'assurer très rapidement de la solvabilité des comptes débités et éviter ce genre de situation. Cela fonctionne très bien pour d'autres choses.
Et justement, à l'ère de l'informatique, les banques devraient disposer des moyens technologiques leur permettant de s'assurer très rapidement de la solvabilité des comptes débités et éviter ce genre de situation. Cela fonctionne très bien pour d'autres choses.
Même s'il est légal, ce délai de "valeurs" n'a aucune justification et est d'autant plus critiquable s'il n'est même pas mis à profit pour faire des vérifications basiques.
Et même si cela avait pris huit jour pour vérifier, ce ne serait pas la première fois qu'une banque suspend l'encaissement d'un chèque pour vérification.
Et même si cela avait pris huit jour pour vérifier, ce ne serait pas la première fois qu'une banque suspend l'encaissement d'un chèque pour vérification.
Je suis d'accord avec lelfe. Pour un chèque de 20000€, un chèque de banque s'imposait surtout que, je pense, vous ne connaissiez pas votre acheteur.
Un avis de sort avant d'utiliser la provision eût été la plus petite des précautions à prendre avec un chèque lambda.
Vous saurez tout ça pour la prochaine fois cher arambol, en attendant, négociez avec votre banque un plan de remboursement (pourquoi pas un prêt immobilier a posteriori pour vos travaux, ou un prêt perso), mais vous devez vous en sortir, c'est la première des choses à régler car vous êtes dans la mouise et palabrer sur le sujet ne vous servira à rien.
Ensuite, déposez plainte contre l'émetteur du chèque en souhaitant que vous puissiez rentrez dans vos fonds.
Un avis de sort avant d'utiliser la provision eût été la plus petite des précautions à prendre avec un chèque lambda.
Vous saurez tout ça pour la prochaine fois cher arambol, en attendant, négociez avec votre banque un plan de remboursement (pourquoi pas un prêt immobilier a posteriori pour vos travaux, ou un prêt perso), mais vous devez vous en sortir, c'est la première des choses à régler car vous êtes dans la mouise et palabrer sur le sujet ne vous servira à rien.
Ensuite, déposez plainte contre l'émetteur du chèque en souhaitant que vous puissiez rentrez dans vos fonds.
oui c'est le cas de le dire.....merci en tout cas ....a bientot et bravo la societe generale....
Je lis ceci aujourd'hui après avoir eu la même mauvaise expérience.
Il me semble urgent et important d'INFORMER les gens sur cette pratique des banques.
J'ai habité pendant longtamps à l'étranger et là, on ne crédite pas votre compte avant de s'être assuré que le chèque est valide. Vous attendez 10, parfois 15 jours mais lorsque la somme est sur votre compte, c'est définitif.
C'est IMMORAL qu'une banque se retourne contre quelqu'un qui non seulement est de bonne foi, mais n'a commis aucune infraction.
ET c'est d'autant plus grave de nos jours car tous les arnaqueurs du monde (voir arnaque à la nigérienne) savent et profitent de ça. La banque aussi d'ailleurs, car elle encaisse, par-dessus le marché, les frais sur le chèque.
Comment savoir que "SBF" écrit en petit sur l'avis de la banque signifie "sous réserve de bonne fin" et qu'il faut attendre avant de toucher à l'argent du chèque ? Attendre combien de jours, quelqu'un le sait-il ?
Merci.
Il me semble urgent et important d'INFORMER les gens sur cette pratique des banques.
J'ai habité pendant longtamps à l'étranger et là, on ne crédite pas votre compte avant de s'être assuré que le chèque est valide. Vous attendez 10, parfois 15 jours mais lorsque la somme est sur votre compte, c'est définitif.
C'est IMMORAL qu'une banque se retourne contre quelqu'un qui non seulement est de bonne foi, mais n'a commis aucune infraction.
ET c'est d'autant plus grave de nos jours car tous les arnaqueurs du monde (voir arnaque à la nigérienne) savent et profitent de ça. La banque aussi d'ailleurs, car elle encaisse, par-dessus le marché, les frais sur le chèque.
Comment savoir que "SBF" écrit en petit sur l'avis de la banque signifie "sous réserve de bonne fin" et qu'il faut attendre avant de toucher à l'argent du chèque ? Attendre combien de jours, quelqu'un le sait-il ?
Merci.
C'est IMMORAL qu'une banque se retourne contre quelqu'un qui non seulement est de bonne foi, mais n'a commis aucune infraction
D'après vous, c'est donc à la banque du remettant d'assumer le débit ?? Mais où va-t-on ??
Prenez-vous en plutôt à l'émetteur du chèque, car c'est bien lui le fautif initial, dans ces histoires.
D'après vous, c'est donc à la banque du remettant d'assumer le débit ?? Mais où va-t-on ??
Prenez-vous en plutôt à l'émetteur du chèque, car c'est bien lui le fautif initial, dans ces histoires.
Ce jour sur ce forum un autre interlocuteur s'insurge contre le fait que sa banque ne l'a crédité que dix jours après sa remise !
Pour ce qui est des traitements des chèques à l'étranger il faut tenir compte du fait que la France est championne du monde en matière d'utilisation de chèques.
Je ne possède pas dans ma doc ' les chiffres pour 2009 (il faut que le me mette à jour) mais pour 2008 la moyenne en nombre de chèques des échanges entre banques se situait à 12,5 M par jour ouvré (6 jour sur 7 sont ouvrés pour les échanges) et il ne s'agit que des chèques échangés (les chèques tirés et remis sur des comptes internes à la même banque ne sont pas compris dans ce nombre).
Vous concevrez que cela demande une gestion allégée par rapport à d'autres pays.
Pour ce qui est des traitements des chèques à l'étranger il faut tenir compte du fait que la France est championne du monde en matière d'utilisation de chèques.
Je ne possède pas dans ma doc ' les chiffres pour 2009 (il faut que le me mette à jour) mais pour 2008 la moyenne en nombre de chèques des échanges entre banques se situait à 12,5 M par jour ouvré (6 jour sur 7 sont ouvrés pour les échanges) et il ne s'agit que des chèques échangés (les chèques tirés et remis sur des comptes internes à la même banque ne sont pas compris dans ce nombre).
Vous concevrez que cela demande une gestion allégée par rapport à d'autres pays.
La législation juridique et financière évolue en permanence...