Répartition travaux copropriété

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mardi 29 décembre 2009
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30 décembre 2009
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Bonjour,

Ma fille a achété très récemment un appartement en RdC avec accès direct à son appartement depuis l'allée, sans cage d'escalier.
La copropriété décide de la réfection de ces cages et l'appelle en fonds pour ce faire.
Est-ce normal puisqu'elle ne les utilise pas, ni pour son courrier, ni pour accéder au parking qui bénéficie d'un autre escalier ?
A mon sens, cela reviendrait à faire payer un copropriétaire du RdC qui n'utilise pas l'ascenseur aux frais de mise aux normes.
Si quelqu'un a une réponse argumentée, je suis preneuse, le syndic n'étant pas en mesure de me communiquer une réponse autre que : ça été voté en assemblée avant votre acquisition.
Avec tous mes remerciements

2 réponses

Bonjour,
Il faut lire le Règlement de copropriété et voir si son appartement se trouve détaché
de la copropriété du fait de son indépendance d'accès d'entrée et de sa boîte aux lettres.
Ce qu'il aurait fallu, c'est demander par lettre R.A.R à ne pas être incluse dans la répartition
du coût des dépenses relatives à la réfection de la cage d'escalier, dès lors que votre fille a
reçu la convocation de l'A.G.O en argumentant les raisons d'une telle demande et le faire voter.
Votre fille peut demander à ce que soit convoquée une A.G. Extraordinnaire (à ses frais) auprès
du Syndic par L.R.A.R pour faire porter ce point au vote.
Une personne habitant un Rez-de-chaussée dans une copropriété doit normalement participer
au coût de rénovation d'une cage d'escalier puisque cela fait partie de l'accès à l'entrée de l'immeuble
J'habite un Rez-de-chaussée !
Cordialement.
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30 décembre 2009

Merci pour vos réponses, j'habite moi aussi un RdC, mais j'y accède par la cage d'escalier commune à tous les appartements, RdC ou étages. Donc, il est normal de participer. Le blocs des BAL se trouvant également dans le hall d'entrée.
Là, dans cette résidence c'est un peu particulier, les copropriétaires des RdC accèdent directement à leur appartement le long de l'allée piétionne, fréquentée par tout le monde. Un peu comme une maison de ville.
Il y a comme des arcades, d'où le nom de la résidence, et la cage d'escalier des étages est une entrée indépendante, sous les arcades, desservant uniquement les 3 étages, et l'entrée des RdC se trouvent aussi sous les arcades, comme le local aux boîtes aux lettres et autres locaux communs, local vélos/poussettes etc.
Et pour AG extraordinaire, je suis sûre que cela lui coûtera plus cher que l'appel de fonds réclamé sur les 3 trimestres 2010.