Paiement étude du sol
sabrina242
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aurad Messages postés 764 Statut Membre -
aurad Messages postés 764 Statut Membre -
Bonjour,
nous étions sur un projet de construction d'une maison mais notre prêt a été refusé.
cependant, nous avons payé une étude de sol et une analyse pour mettre une fosse septique. je souhaiterai savoir si cela était bien à nous et pas au constructeur de payer. du coup, nous avons payer alors que nous n'aurons pas le terrain.
merci de vos réponses
nous étions sur un projet de construction d'une maison mais notre prêt a été refusé.
cependant, nous avons payé une étude de sol et une analyse pour mettre une fosse septique. je souhaiterai savoir si cela était bien à nous et pas au constructeur de payer. du coup, nous avons payer alors que nous n'aurons pas le terrain.
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7 réponses
bonjour,
Je suis dans le meme cas, j'ai payer pour une etude de terrain mais je n'avais pas le terrain et mon credit a été refuser. Les documents que j'ai prouve que c'est le constructeur qui a fait la demande a mon nom, si je fait apel au "TA" prourai-je recuperer mon argent.
Je suis dans le meme cas, j'ai payer pour une etude de terrain mais je n'avais pas le terrain et mon credit a été refuser. Les documents que j'ai prouve que c'est le constructeur qui a fait la demande a mon nom, si je fait apel au "TA" prourai-je recuperer mon argent.
re...si le prêt vous a été refusé, parce qu'il dépassait vos capacités financières, vous avez tout perdu ! Si c'est le PC qui en est la cause il vous reste le TA.
Avez vous avez donné mission pour une étude de sol sur un terrain qui ne vous appartenez pas , est ce bien celà ?
Vous avez assurément pris cette décision suite à une incitation ,un conseil lequel émane vraisemblablement du promoteur .Si c'est le cas ,il y a anomalie vous n'aviez pas à supporter de tels débours .
Si la mission d'étude émane d'un accord entre vous ,et le propriétaire du terrain c'est différent ,selon le cas les frais peuvent vous être imputés.
Dans le dernier cas de figure ,c'est la partie qui a pris l'initiative qui en supporte les frais .
Vous avez assurément pris cette décision suite à une incitation ,un conseil lequel émane vraisemblablement du promoteur .Si c'est le cas ,il y a anomalie vous n'aviez pas à supporter de tels débours .
Si la mission d'étude émane d'un accord entre vous ,et le propriétaire du terrain c'est différent ,selon le cas les frais peuvent vous être imputés.
Dans le dernier cas de figure ,c'est la partie qui a pris l'initiative qui en supporte les frais .
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je ne sais pas ce qu'est la TA.
notre prêt n'a pas été accordé car nous étions en auto-construction, je ne sais pas si cela change quelque chose.
c'est effectivement l'entreprise qui nous a incité à faire une étude de sol puis la mairie pour l'analyse pour la mise en place de la fosse septique.
notre prêt n'a pas été accordé car nous étions en auto-construction, je ne sais pas si cela change quelque chose.
c'est effectivement l'entreprise qui nous a incité à faire une étude de sol puis la mairie pour l'analyse pour la mise en place de la fosse septique.
En langage clair entre néophytes TA signifie Tribunal administratif que l'on peut saisir en recours si le refus du PC Permis de construire est contesté.
les refus de financement peuvent être de causes diverses ,en l'absence d'info. ne pas faire de commentaires blessants ,est la seule formule .
Désolé pour vos frais ,engagés à la légère cependant . Bonne réussite
les refus de financement peuvent être de causes diverses ,en l'absence d'info. ne pas faire de commentaires blessants ,est la seule formule .
Désolé pour vos frais ,engagés à la légère cependant . Bonne réussite
Bonjour,
Nous ne sommes pas tout à fais dans le même cas, étant donné que nous avons eu notre crédit, mais pas encore signé l'acte pour le terrain.
Par contre, comme nous faisons construire avec un assainissement individuel (par l'absence de tout à l'égout), la mairie nous demande une étude des sols pour l'assainissement.
Notre question est, étant donné que nous achetons un terrain à un lotisseur improvisé, est ce vraiment à nous de payer cette étude?
Sachant que personne ne nous en avait informé préalablement, est que le coût de cette étude est aprioris 900 euros HT sans compter le tractopelle (nous attendons le devis réel)?
Merci de vos réponses.
Nous ne sommes pas tout à fais dans le même cas, étant donné que nous avons eu notre crédit, mais pas encore signé l'acte pour le terrain.
Par contre, comme nous faisons construire avec un assainissement individuel (par l'absence de tout à l'égout), la mairie nous demande une étude des sols pour l'assainissement.
Notre question est, étant donné que nous achetons un terrain à un lotisseur improvisé, est ce vraiment à nous de payer cette étude?
Sachant que personne ne nous en avait informé préalablement, est que le coût de cette étude est aprioris 900 euros HT sans compter le tractopelle (nous attendons le devis réel)?
Merci de vos réponses.
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