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Nom groupe de musique

Outtha -  
58Sab Messages postés 12815 Statut Modérateur -
Bonjour,

Pardon d'avance, je ne savais pas dans quel forum placer mon topic

Je fais parti d'un groupe de musique, et comme tout groupe de musique nous cherchions un nom. Nous en avons trouvé un, mais en regardant sur internet si celui-ci n'était pas déjà pris, je me rends compte que c'est une marque de vêtements... Puis je légalement choisir ce nom ? J'en doute malheureusement...
Le nom d'un groupe de musique est il considéré comme une marque ?

Merci bien !

1 réponse

Réponse 1 / 1
58Sab Messages postés 12815 Statut Modérateur 3 554
 
normalement vous pouvez utilisé le nom si vous ne faites pas la meme activité qu'eux mais tout dépends si c'est une franchise ou non et si le nom à été déposé à l'INPI pour + de précisions vous devriez contacter l'INPI

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