Sujet Précédent Sujet Suivant

Nom groupe de musique

Outtha - 13 déc. 2009 à 21:10
58Sab Messages postés 12580 Date d'inscription mardi 25 août 2009 Statut Modérateur Dernière intervention 19 août 2016 - 14 déc. 2009 à 13:04
Bonjour,

Pardon d'avance, je ne savais pas dans quel forum placer mon topic

Je fais parti d'un groupe de musique, et comme tout groupe de musique nous cherchions un nom. Nous en avons trouvé un, mais en regardant sur internet si celui-ci n'était pas déjà pris, je me rends compte que c'est une marque de vêtements... Puis je légalement choisir ce nom ? J'en doute malheureusement...
Le nom d'un groupe de musique est il considéré comme une marque ?

Merci bien !

1 réponse

Réponse 1 / 1
58Sab Messages postés 12580 Date d'inscription mardi 25 août 2009 Statut Modérateur Dernière intervention 19 août 2016 3 549
14 déc. 2009 à 13:04
normalement vous pouvez utilisé le nom si vous ne faites pas la meme activité qu'eux mais tout dépends si c'est une franchise ou non et si le nom à été déposé à l'INPI pour + de précisions vous devriez contacter l'INPI

0

Discussions similaires

musique poussée a fond par voisin du dessus
sissi511OO -
Utilisateur anonyme -

1 réponse
j'ai reçu une somme sur mon compte bancaire
isa -
Gérard. -

23 réponses
vendre fond de commerce
choc -
Lolo -

13 réponses
qui est mon employeur?
pétrin59 -
Yann22300 -

2 réponses
recouvrement MCS, mes droits ?
mimi5 -
Bgfg -

21 réponses