Sujet Précédent Sujet Suivant

URGENT. prise fonction nouveaux membres CE/DP

Stephanie -  
jfqld Messages postés 8725 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,
Nous avons de nouveaux membres CE/DP elus pour le 1er collège.
Le vote du second collège aura lieu dans 15 jrs (Qorum pas atteind)
A quelle date les nouveaux membres du CE (1er collège) peuvent'ils prendre leurs fonctions?

1 réponse

Réponse 1 / 1
jfqld Messages postés 8725 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   3 509
 
si le quorum n'est atteint pourquoi prendraient ils leurs fonctions ?
pour l'instant ils ne sont que délégués syndicaux de l'entreprise et non élus au CE / DP
0

Discussions similaires

résultat d'analyse par le médecin traitant
jjohn01 -
rosieres1 -

10 réponses
Gamma gt
Max -
Max -

10 réponses
Virements Crédit Mutuel
Thy -
LaBeotienne -

1 réponse
Expertise medicale suite AT
Nosilla2 -
Utilisateur anonyme -

5 réponses
Déroulement d une expertise medicale
02Marie -
02Marie -

4 réponses