COTISATION RSI URGENT BESOIN AIDE

Laeti75015 Messages postés 1 Date d'inscription vendredi 27 novembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 27 novembre 2009 - 27 nov. 2009 à 18:42
SOS RSI Messages postés 6 Date d'inscription vendredi 27 novembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 28 novembre 2009 - 28 nov. 2009 à 01:43
Bonjour,

Mon époux et moi sommes en entreprise individuelle depuis septembre 2006.

En 2008, nous avons payé environ 50% charges basées sur l'année 2006.
En 2009 (de janvier à octobre), nous avons payé un peu plus de 50% de charges basées sur 2007

Puis en novembre et décembre 2009, on nous demande de payer 8000 euros de charges sociales (régularisation)

Nous nous attendions à cette somme mais de janvier à octobre 2010 qui serait donc basée sur notre bénéfice de 2008.

Pourquoi les cotisations sont calculées de janvier à octobre et pourquoi cela impose une régul en novembre et décembre.

Mon mari a peur que nos cotisations représentent plus de 100% de son bénéf et se demande pourquoi il tavaille.

Rassurez moi, un chef d'entrprise quand son affaire marche bien, gagne plus qu'un salarié?

Je suis perdue,

Merci

Laetitia

1 réponse

SOS RSI Messages postés 6 Date d'inscription vendredi 27 novembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 28 novembre 2009
28 nov. 2009 à 01:43
Bonjour,

Tout d'abord, sachez qu'un travailleur indépendant ne gagne pas plus qu'un salarié (à revenu égal). En effet, en matière de charges sociales, ils sont soumis aux mêmes taux de cotisations et contributions (CSG/CRDS). Le travailleur indépendant n'est pas soumis au cotisation ASSEDICS ni à une cotisation "mutuelle", mais il règle à la fois la part salariale et la part patronale (il est à la fois la personne et l'entreprise).

L'année 2009 est une année charnière en matière de calcul des cotisations. En effet, depuis plusieurs années, les cotisations maladie, AF et les contributions CSG/CRDS sont régularisées en fin d'année N+1 en fonction du revenu de l'année N.

Par contre, la cotisation retraite de base (qui correspond à 16,65% du CA) était jusqu'en 2008 régularisée l'année N+2 en fonction du revenu de l'année N.

A compter de 2009, cette cotisation est régularisée selon la même règle que les autres cotisations.

En conséquence, l'intégralité de vos charges sociales est régularisées fin 2009 en fonction de vos revenus 2008.

Cela explique le montant important que vous devez régler sur la fin d'année 2009.

Rassurez vous. Tout d'abord, il faut mieux avoir une régularisation à payer qu'une régularisation en sa faveur. Cette configuration indique que vous dégagez de meilleurs revenus au fil des années.

Par contre, soyez vigilants. Si vous avez l'impression de payer cette année l'équivalent de votre revenu en charges sociales (en raison des régularisations), alors que ces charges ne doivent en principe représentées que 50% de votre revenu de l'année en cours, c'est que vous n'avez pas provisionné ces charges de régularisation sur l'année au cours de laquelle vous avez réalisé le revenu entrainant cette régularisation.

Bon courage.

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