Accusé vices cachés
haffy
-
Tio -
Tio -
Bonjour,
Le 12/09/2009 nous avons vendu notre renault avec un CT inf à 6 mois et 0 défaults.
Aujourd'hui, nous recevons un recommandé avec AR nous accusant de vices cachés :
- amortisseurs AR
- biellette de direction
- roulement
- contrôle géométrique + réglage parallélisme avant
- usure des pneus avant changer le mois dernier
Ce véhicule a été vu par l'acheteur et d'autres avec qui il était + essayé, nous avons même proposés qu'il l'a conduise (sauf l'acheteur car il n'avait pas encore le permis, il l'a acheté alors qu'il n'avait que 2 jours de permis!!) il on dit qu'il n'y avait aucun pb, aucun bruits que tout était ok... et voilà maintenant!!!
D'autant plus que le lendemain de la livraison de la voiture, il a crevé un pneu avant et limite c'était notre faute??? nous avons expliqué que nous y étions pour rien...
D'ou le changement des pneus avant!!! enfin!
Je me suis renseigné auprès de la gendarmerie, car nous nous retrouvons menacés d'une saisie auprès du tribunal compétent, qui m'a dit de ne m'inquiéter qu'il s'agissait de pièces d'usures normales, et qu'au moment de la vente les docs étaient ok...
Qu'en pensez-vous???
Merci bcp de vos réponses
Le 12/09/2009 nous avons vendu notre renault avec un CT inf à 6 mois et 0 défaults.
Aujourd'hui, nous recevons un recommandé avec AR nous accusant de vices cachés :
- amortisseurs AR
- biellette de direction
- roulement
- contrôle géométrique + réglage parallélisme avant
- usure des pneus avant changer le mois dernier
Ce véhicule a été vu par l'acheteur et d'autres avec qui il était + essayé, nous avons même proposés qu'il l'a conduise (sauf l'acheteur car il n'avait pas encore le permis, il l'a acheté alors qu'il n'avait que 2 jours de permis!!) il on dit qu'il n'y avait aucun pb, aucun bruits que tout était ok... et voilà maintenant!!!
D'autant plus que le lendemain de la livraison de la voiture, il a crevé un pneu avant et limite c'était notre faute??? nous avons expliqué que nous y étions pour rien...
D'ou le changement des pneus avant!!! enfin!
Je me suis renseigné auprès de la gendarmerie, car nous nous retrouvons menacés d'une saisie auprès du tribunal compétent, qui m'a dit de ne m'inquiéter qu'il s'agissait de pièces d'usures normales, et qu'au moment de la vente les docs étaient ok...
Qu'en pensez-vous???
Merci bcp de vos réponses
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4 réponses
Bonsoir je viens de lire votre histoire.
Le principe général qui gouverne les vices chachées est que le vendeur en est tenu responsable, qau'il s'agisse d'un partculier ou d'un professionnel
L'article 1625 du code civil dispose que "La garantie que le vendeur doit à l'acquéreur a deux objets : le premier est la possession paisible de la chose vendue ; le second, les défauts cachés de cette chose ou les vices rédhibitoires." Il en fixe donc le principe.
L'artcilce 1643 du meme code énonce l'exception à ce principe : "Il est tenu des vices cachés, quand même il ne les aurait pas connus, à moins que, dans ce cas, il n'ait stipulé qu'il ne sera obligé à aucune garantie."
concernant les défaut reproché, et si la vouture a bien été essayé
Pour les amortisseurs AR : il sont apparent, il n'y avait qu'a se pancher sous la voiture, et d'autant plus que les sensation de conduite les auraient détecté, lorsque le véhicule a été essayé. il s'agit donc d'un vice apparent
Pour la biellette de direction, de quoi s'agit il? merci de mexplique
Pou le roulement , je pense qu'en essayant le véhicule il aurait pu s'en rendre compte
Pour le contrôle géométrique Idem que pour la bielltte de diraction
Pour le réglage parallélisme avant , là rien qu'a l'essai cela se sent! faut pas pousser. L'acheteur manque a son obligation de loyauté (si le véhicule a belle et bien était essayé)
Pour l'usure usure des pneus avant changer le mois dernier , l'acheteur pouvait les contrôler, or il ne l'a pas fait, et c'est donc dure de caractérisé cela en vice apparent, mais admettons.
En effet pour tous les vices apparent, l'acheteur ne peut se prévaloir d'aucune garantie comme le dispose l'article 1642 du code civil "Le vendeur n'est pas tenu des vices apparents et dont l'acheteur a pu se convaincre lui-même."
Voilà qui devrait vous rassurer.
Cordialement
Le principe général qui gouverne les vices chachées est que le vendeur en est tenu responsable, qau'il s'agisse d'un partculier ou d'un professionnel
L'article 1625 du code civil dispose que "La garantie que le vendeur doit à l'acquéreur a deux objets : le premier est la possession paisible de la chose vendue ; le second, les défauts cachés de cette chose ou les vices rédhibitoires." Il en fixe donc le principe.
L'artcilce 1643 du meme code énonce l'exception à ce principe : "Il est tenu des vices cachés, quand même il ne les aurait pas connus, à moins que, dans ce cas, il n'ait stipulé qu'il ne sera obligé à aucune garantie."
concernant les défaut reproché, et si la vouture a bien été essayé
Pour les amortisseurs AR : il sont apparent, il n'y avait qu'a se pancher sous la voiture, et d'autant plus que les sensation de conduite les auraient détecté, lorsque le véhicule a été essayé. il s'agit donc d'un vice apparent
Pour la biellette de direction, de quoi s'agit il? merci de mexplique
Pou le roulement , je pense qu'en essayant le véhicule il aurait pu s'en rendre compte
Pour le contrôle géométrique Idem que pour la bielltte de diraction
Pour le réglage parallélisme avant , là rien qu'a l'essai cela se sent! faut pas pousser. L'acheteur manque a son obligation de loyauté (si le véhicule a belle et bien était essayé)
Pour l'usure usure des pneus avant changer le mois dernier , l'acheteur pouvait les contrôler, or il ne l'a pas fait, et c'est donc dure de caractérisé cela en vice apparent, mais admettons.
En effet pour tous les vices apparent, l'acheteur ne peut se prévaloir d'aucune garantie comme le dispose l'article 1642 du code civil "Le vendeur n'est pas tenu des vices apparents et dont l'acheteur a pu se convaincre lui-même."
Voilà qui devrait vous rassurer.
Cordialement
bonjour,
Demander au contrôle technique le détail des éléments contrôlés pour comparer avec les remarques de votre acheteur.
Vous pouvez également demander conseil à un expert auto par le biais de votre assurance. si votre véhicule était entretenu régulièrement et que vous n'avez pas eu d'accident, il y a l'usure normale d'un véhicule. Celà dépend de l'âge et du kilométrage du véhicule.
N'étant pas mécano, ceci n'est qu'une réfléxion.
Bien cordialement.
Demander au contrôle technique le détail des éléments contrôlés pour comparer avec les remarques de votre acheteur.
Vous pouvez également demander conseil à un expert auto par le biais de votre assurance. si votre véhicule était entretenu régulièrement et que vous n'avez pas eu d'accident, il y a l'usure normale d'un véhicule. Celà dépend de l'âge et du kilométrage du véhicule.
N'étant pas mécano, ceci n'est qu'une réfléxion.
Bien cordialement.
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