Le delai pour perdre ces points ?

Santos Ric - 20 nov. 2009 à 20:23
 Santos Ric - 24 nov. 2009 à 19:04
Bonjour,

J'ai 12 points sur mon permis.

Voila mon problème j'ai perdu 6 points , le 2 juin 2009 pour alcoolémie aux volant , j'ai recu un suspension de 3 mois + amende . J'ai donc payer mon amende et fait mes 3 mois de suspensions.

Mais croyant n'avoir rien (0.27) je me suis fait reprendre il y a 1 mois , je n'ai pas encore payer l'amende car je voudrai refaire un stage entre deux. Mais je regarde sur télépoints j'ai toujours 12 points :s et il est impossible de faire ces stages si l'ont a toujours les 12 points. Donc j'aurai voulu savoir combien faut-il de temps pour que les points du permis soit perdu.

On m'a dit qu'il fallait 6 mois pour voir les points perdu sur son compte

Cordialement

3 réponses

hichamyasmine Messages postés 18 Date d'inscription mercredi 18 novembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 21 novembre 2009 2
21 nov. 2009 à 11:39
Attention ceci ne concerne que ceux qui ont obtenu leur permis avant le 1er juillet 1992….
Je vous transmets le message que je viens de recevoir, pour avis, du service juridique de "territorial..fr" :

"Si vous êtes contrôlés, par un radar automatique ou par des agents de la force publique, pour excès de vitesse, vous devez régler

rapidement l'amende correspondante. MAIS VOUS DEVEZ CONTESTER PAR LE MEME COURRIER, le retrait de vos points.

En effet, votre permis de conduire vous a été octroyé de façon permanente (catégorie B tourisme) et la loi instituant le retrait de points n'est pas rétroactive.

Ceci est valable pour tous les permis de conduire délivrés avant l'instauration du permis à points.

Le permis à points a été instauré par la loi du 10 Juillet 1989 ; il est entré en application, le 1er Juillet 1992.

Ceci est réel, tous les conducteurs ayant utilisé ce procédé ont conservé l'intégralité de leurs points.
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hichamyasmine Messages postés 18 Date d'inscription mercredi 18 novembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 21 novembre 2009 2
20 nov. 2009 à 20:33
bonjour
Et bien normalement vos points sont perdu lorsque vous payé l'amende
cordialement
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Ben quand je vais voir sur télepoint (le service internet pour voir ces points) je suis toujours a 12 sur 12. Et comme je n'ai pas encore payer la seconde (car je serai a un capital de zero) il devrait me rester 6 points. Mais actuellement mon soldes est de 12 :s. Il n'y aurait pas un moyen de demander a passer un stage tout en leur disant que la perte de point sera bientot ?
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