Terres agricoles
david369369
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boubou369 Messages postés 221 Statut Membre -
boubou369 Messages postés 221 Statut Membre -
Bonjour,
mon grand pere est propriétaire de terres agricole dans le finistere
celle ci sont louées depuis de nombreuses années et les locataire paies chaque année le meme montant environ 700 euros à l année a une gaec
comment est calculé ce fameux montant?
peut on l augmenter?
si oui comment s y prendre
merci
mon grand pere est propriétaire de terres agricole dans le finistere
celle ci sont louées depuis de nombreuses années et les locataire paies chaque année le meme montant environ 700 euros à l année a une gaec
comment est calculé ce fameux montant?
peut on l augmenter?
si oui comment s y prendre
merci
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3 réponses
La chambre d'agriculture du département de la terre cultivée peut vous apporter de l'aide sur les règles des caLculs du fermage...
Bonjour,
mon grand pere est propriétaire de terres agricole dans le finistere
celle ci sont louées depuis de nombreuses années et les locataire paies chaque année le meme montant environ 700 euros à l année a une gaec
comment est calculé ce fameux montant?
peut on l augmenter?
si oui comment s y prendre
merci
Bonsoir,
Situation simple, mais intéressante,
En premier lieu, avez vous connaissance du bail initial, il est toujours utile et nécessaire de s'y référer.
Je parie un sceau d'avoine qu'un prix, en denrée y est indiqué, le plus souvent kilos de viande pour des prés, quintaux de blé pour des terres labourable.
Mais tout ce-ci relève d'une époque ou nous étions JEUNE !
Je m'égare.
Ensuite vous pouvez téléphoner :
- A un ami.
- A la chambre d'agriculture du Finistère 02 98 52 49 49
- A la FDSEA Finistère. 02 98 64 02 20
- A Bruno Le Maire. Il refuse que je communique son portable, tant pis, on fera sans lui. ( c not ministre agri)
Et demander que l'on vous convertisse ces denrées en francs, en euros, en .... bref en sous dont on se sert now. là je suis sérieux, vous demander ce calcul, mais pour cela il faut ... le bail initial.
Exemple 1 quintal 1970 peut valoir 20 euros (c'est un exemple), ces vingt euros étant valeur indice 2010.
Et oui voici ce fameux taux dont parlait Bric, % d'augmentation annuel qui est l'indice des fermages fixé par arrêté préfectoral, et détermine, l'évolution (hausse ou baisse) des fermages.
Par exemple : dans le Finistère,
http://www.synagri.com/ca1/PJ.nsf/TECHPJPARCLEF/11490/$File/Arrete_indice_fermage_2009.pdf?OpenElement
Je suis top class ce soir, je crois que je dois avoir envie de me dégourdir les sabots dans l'Finistère.
Vous avez tout, ou presque.
dans le cas présent les fermages ont augmenté de 1,77 %.
Donc .... si le fermage payé en novembre 2008, 700 euros, il doit régler 700*1.0177=712.39 euros, ni ...38 ni ...40.
En clair sur votre appel de fermage, car je suppose que vous envoyez un , en octobre, l'appel de fermage avec le montant à régler ? Oui ? car sinon, pourquoi se casserait-il la tête pour faire ... votre part du travail ?
Bilan, en 2010, fin 2010 octobre vous faîtes ce document, ou vous ...
envoyez un mail à LCDD, ma pomme, pour que je vous fasse, une fois ce job.
Mais avant... vous me trouvez le fermage de Départ....
Bon allez je commence à ressentir des fourbures, au box le LCDD.
Bien à vous tous.
Et PS il y a d'autres subtilité pour le calcul du fermage, j'vous en recause en temps utile (impôts foncier et Chambre d'agriculture)
LCDD
mon grand pere est propriétaire de terres agricole dans le finistere
celle ci sont louées depuis de nombreuses années et les locataire paies chaque année le meme montant environ 700 euros à l année a une gaec
comment est calculé ce fameux montant?
peut on l augmenter?
si oui comment s y prendre
merci
Bonsoir,
Situation simple, mais intéressante,
En premier lieu, avez vous connaissance du bail initial, il est toujours utile et nécessaire de s'y référer.
Je parie un sceau d'avoine qu'un prix, en denrée y est indiqué, le plus souvent kilos de viande pour des prés, quintaux de blé pour des terres labourable.
Mais tout ce-ci relève d'une époque ou nous étions JEUNE !
Je m'égare.
Ensuite vous pouvez téléphoner :
- A un ami.
- A la chambre d'agriculture du Finistère 02 98 52 49 49
- A la FDSEA Finistère. 02 98 64 02 20
- A Bruno Le Maire. Il refuse que je communique son portable, tant pis, on fera sans lui. ( c not ministre agri)
Et demander que l'on vous convertisse ces denrées en francs, en euros, en .... bref en sous dont on se sert now. là je suis sérieux, vous demander ce calcul, mais pour cela il faut ... le bail initial.
Exemple 1 quintal 1970 peut valoir 20 euros (c'est un exemple), ces vingt euros étant valeur indice 2010.
Et oui voici ce fameux taux dont parlait Bric, % d'augmentation annuel qui est l'indice des fermages fixé par arrêté préfectoral, et détermine, l'évolution (hausse ou baisse) des fermages.
Par exemple : dans le Finistère,
http://www.synagri.com/ca1/PJ.nsf/TECHPJPARCLEF/11490/$File/Arrete_indice_fermage_2009.pdf?OpenElement
Je suis top class ce soir, je crois que je dois avoir envie de me dégourdir les sabots dans l'Finistère.
Vous avez tout, ou presque.
dans le cas présent les fermages ont augmenté de 1,77 %.
Donc .... si le fermage payé en novembre 2008, 700 euros, il doit régler 700*1.0177=712.39 euros, ni ...38 ni ...40.
En clair sur votre appel de fermage, car je suppose que vous envoyez un , en octobre, l'appel de fermage avec le montant à régler ? Oui ? car sinon, pourquoi se casserait-il la tête pour faire ... votre part du travail ?
Bilan, en 2010, fin 2010 octobre vous faîtes ce document, ou vous ...
envoyez un mail à LCDD, ma pomme, pour que je vous fasse, une fois ce job.
Mais avant... vous me trouvez le fermage de Départ....
Bon allez je commence à ressentir des fourbures, au box le LCDD.
Bien à vous tous.
Et PS il y a d'autres subtilité pour le calcul du fermage, j'vous en recause en temps utile (impôts foncier et Chambre d'agriculture)
LCDD
Bonjour,
mon gd pere loue des terres agricoles depuis 1985 et le prix n'a jamais été modifié.
le bail qui date du 18/11/1985.
le bail dit
mr et mme louent à mr et mme la parcellee dite..... et ..... d'une contenance d'environ 1ha16 pour une durée de 9 ans à partir du 29 septembre1985.
résiliable tous les 3 ans suivant le code des baux ruraux.
la location est d un montant de 700 francs à l'hectare soit 812 francs payable au 29 septembre chaque année.
mr et mme laissent gratuitement l'exploitation de ..... et ..... pour la remise en état.
les terres sont situées à laz dans le finistere
mon gd pere recoit chaque année un cheque de 122 euros et ca en reste la
que faut il faire pour mettre au gout du jour ce bail?
quel pourrait etre le prix le location actuelle?
que serait il nécessaire de faire sachant que mon pere est décédé et donc que ces terres reviennent aux petits enfants
mlerci de votre aide
mon gd pere loue des terres agricoles depuis 1985 et le prix n'a jamais été modifié.
le bail qui date du 18/11/1985.
le bail dit
mr et mme louent à mr et mme la parcellee dite..... et ..... d'une contenance d'environ 1ha16 pour une durée de 9 ans à partir du 29 septembre1985.
résiliable tous les 3 ans suivant le code des baux ruraux.
la location est d un montant de 700 francs à l'hectare soit 812 francs payable au 29 septembre chaque année.
mr et mme laissent gratuitement l'exploitation de ..... et ..... pour la remise en état.
les terres sont situées à laz dans le finistere
mon gd pere recoit chaque année un cheque de 122 euros et ca en reste la
que faut il faire pour mettre au gout du jour ce bail?
quel pourrait etre le prix le location actuelle?
que serait il nécessaire de faire sachant que mon pere est décédé et donc que ces terres reviennent aux petits enfants
mlerci de votre aide
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