REFUS DE DECLARATION

khadidja1 Messages postés 105 Date d'inscription jeudi 8 octobre 2009 Statut Membre Dernière intervention 13 novembre 2009 - 5 nov. 2009 à 10:15
khadidja1 Messages postés 105 Date d'inscription jeudi 8 octobre 2009 Statut Membre Dernière intervention 13 novembre 2009 - 13 nov. 2009 à 21:29
Bonjour,
J4AI RECU CA
Le Centre de Formalites des Entreprises de l'URSSAF de PARIS et de la REGION PARISIENNE Direction du recouvrement des YVELINES vous informe que :

Votre declaration du 04/11/2009 referencee X a ete refusee car :


Message de votre correspondant URSSAF :
Nous vous invitons à ressaisir votre déclaration en choisissant "activités artisanales" et non "activités libérales". Cordialement
C4EST RAPIDE JE refus la declaration j'éspére que la reponse favorable sera rapide aussi

4 réponses

Bonjour,

Tout dépend de votre métier :

1) Les gens qui vendent du travail manuel. Comme par exemple un jardinier ou une femme de ménage. On appelle cela des ARTISANS.

2) Les gens qui vendent du travail intellectuel. Comme un comptable ou un professeur de chant. On appelle cela des PROFESSIONS LIBERALES. Le CFE des professions libérales est l'URSAFF.

3) Les autres, comme les commercants qui vendent des objets sont classés comme Commerce et Industrie.

A+
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khadidja1 Messages postés 105 Date d'inscription jeudi 8 octobre 2009 Statut Membre Dernière intervention 13 novembre 2009 30
5 nov. 2009 à 15:05
merci pour l'information
alors j'espère que la réponse favorable sera aussi rapide
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khadidja1 Messages postés 105 Date d'inscription jeudi 8 octobre 2009 Statut Membre Dernière intervention 13 novembre 2009 30
5 nov. 2009 à 16:00
Et bain c'est vraiment rapide
c'est enregistrer et ils m'ot donner dans le méme jours le le numero de cfe
et ils disent qu'il vont me communiquer prochainement mon num de siret j'espére que tous ce passe bien
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khadidja1 Messages postés 105 Date d'inscription jeudi 8 octobre 2009 Statut Membre Dernière intervention 13 novembre 2009 30
13 nov. 2009 à 21:29
c'est ok j'ai mon numero de siret plu num de serin
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