Acheteur fantome non présent pour signature

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 ay -
Bonjour,
on a signé compromi le 22/07/09 vente de notre maison, acheteur a signé sans clauses suspensives, et sans avoir recourt à un crédit, on devait signer le 23/10/09 chez le notaire mais l'acheteur ne sait présenter, impossible de le joindre pdt 8 jours...depuis vendredi dernier il dit qu'il fait faire chèque de banque puis virement mais chez le notaire il n y a tjrs pas trace de quoi que se soit, il dit maintenir l'achat de notre bien à l'agence, trouve tjrs des excuses incroyables depuis plus de 10 jours, sms, mais jamais en ligne direct !!!notre notaire lui a envoyé un ar afin de se présenter...mais rien ne bouge et on ne peut remettre en vente notre bien d'après lui, en attendant quels sont nos droits ??ma banque me demande de solder mon crédit depuis le 23/10 et des intérets courts depuis à hauteur de 68 euros par jour...de plus on avait trouvé une location, on a donné 3009 euros et l'agence veut que l'on fasse l'état des lieux et maintenir le contrat, mais nous on a rien touché de notre vente, on ne va pas aller en location alors que notre maison n'est pas vendue !!!voila on se trouve harcellé par la banque, menacé par l'agence de location...si c'est nous qui rompons la vente on perd les 10% ou pas ?peut on demander des indemnités à l'agence intermédiaire et notaire car ni l'un ni l'autre on demandé chèque de caution...c'est incroyable pour une vente de 760 000 euros !!!

5 réponses

sans avoir les compétences juridiques , on peut juste dire que tout cet imbroglio a pour origine l' acheteur ( une évidence ) mais aussi le notaire qui n' exige pas un chèque de 10% à la signature du compromis ...
Le bien est vendu, vous ne pouvez donc plus le vendre à quelqu'un d'autre...

En revanche si l'acheteur ne vient pas chez le notaire deux solutions:
1°) le forcer à régulariser la vente par voie judiciaire (avec avocat, frais délai etc...)
2°) l'obliger à se désister (moyennant indemnités...)

Les notaires sont parfaitement rodés et peuvent vous conseiller sur les options diplomatiques puis judiciaires...
Messages postés
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mardi 3 novembre 2009
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3 novembre 2009

merci, mais en somme on est bloqué !!??cela fait + de 8 jours que cela dure, pourquoi les notaires ne font pas le necéssaire, c'est à nous de les faire bouger !!!si on fait procédure, la maison est bloquée non ??
Le notaire fait surement le nécessaire mais ce n'est pas instantanné !!!

Une simple mise en demeure par voie postale c'est presque 21 jours (15 jours de garde plus le temps de l'aller retour)...

on vient de tél au notaire, il envoie ar jeudi 12/11...mais çà peut encore durer un moment !!!financièrement et moralement ce n'est plus tenable, dois je prendre un avocat en plus de tous ces frais ??mon banquier me harcèle !!l'agence par laquelle on a pris la location ne veut rien savoir elle veut que je fasse préavis de 3 mois, çà fait pas avant février 2010 mais je ne pourrais pas payer, il n existe pas des lois pour ce cas de figure, on n y est pour rien, l'acheteur ne s'est tjrs pas présenté et on m'oblige une loc
bonjour,je vient de prosseder a une vente direct mon notaire ma bien dit qu une vente direct c est bien car je suis pas liee avec l acheteur donc en cas de probleme j ai cas trouver un autre acquereur