Pension alimentaire

caro -
sophiag Messages postés 38242 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention - 26 oct. 2009 à 23:42

Bonjour,
J'aimerais savoir si je n'ai plus la garde légale totale de mes enfants, dois-je leur payer pension alimentaire.

3 réponses

Réponse 1 / 3
M@thew

Bonsoir, vous voulez dire si c'est le papa qui obtient la garde ?
0
1. caro
  
  Non, si c'est la femme qui a la garde totale de l'enfant, est-ce que le papa doit payer pension aliementaire
  
  0
2. caro
  
  Je parle pour mon conjoint présentement, il n'a plus la garde totale de son enfant mineur et il aimerait savoir s'il doit payer pension alimentaire
  
  0
Réponse 2 / 3
sophiag Messages postés 38242 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention 9 277

bonsoir
désolé, on ne comprend pas votre question , essayez d'etre plus precise en reprenant les faits

votre conjoint aurait perdu la garde de l'enfant de quel facon ?
par un jugement ?
et que dit justement ce jugement ?
0
1. caro
  
  il a perdu par jugement
  
  0
2. caro
  
  le jugement dit qu'il a perdu tout ses droits a son fils
  
  0
3. caro
  
  Son ex a mis dans la tête de l'enfant par force( brain washer) de ne plus aller voir son père, car il le voyait régulièrement et tout allait bien et une journée ca ne marchait plus, l'enfant ne voullait plus y aller. Son père s'en occupait beaucoup et d'une journée à l'autre son ex a changée d'idée et elle lui envoie des papiers demandant la garde totale. Il n'y a pas eu encore de jugement pour la pension alimentaire et on se demande si jamais cela arrive est ce qu'il doit la payer, vu qu'il n'a plus accès à ses droits parentaux.
  
  0
  1. sophiag Messages postés 38242 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention 9 277 > caro
    
    bonsoir caro
    
    le mieux, si vous voulez une reponse precise à votre question, c'est d'etre precise quand aux elements que vous donnez
    donc, il n'y a jamais eu de jugement encore ?
    si la maman refuse de presenter les enfants, votre compagnon peut faire un depot de plainte pour non presentation d'enfant
    
    quand à l'autorité parentale ?
    on ne l'enleve pas ainsi et il a peu de chance de se la voir retirer et meme , au pire des cas, cela n'enleverait pas le paiement de la pension alimentaire si le juge le decidait
    
    maintenant, ne confondez pas " droit de visites et d'hebergements " avec " autorité parentale
    
    c'est un droit vous comprenez
    
    la mere demande un droit de garde totale ? ca veut dire quoi ? plus de droits de visites ?
    c'est le JAF qui decidera , puor l'instant , aucun jugement, donc l'ancien jugement reste valable (en supposant qu'il y est eu deja un jugement, car vous ne donnez aucune precision
    
    cordialement
    
    0
Réponse 3 / 3
sophiag Messages postés 38242 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention 9 277

bonsoir
il a perdu l'autorité parentale et pour quel raison, je suis etonnée

sinon, il ne dit pas qu'il ne doit plus payer la pension alimentaire, la pension est t'elle maintenu ?
lisez le jugement
0

Pension alimentaire

3 réponses

Discussions similaires

Newsletters