Menace de plainte pour diffamation
kissifrott
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kari -
kari -
Bonjour,
Tout d'abord j'espère que l'emplacement conviendra... je ne savais pas où placer cette demande, vu que ça concerne internet... mais le forum hight tech ne convient pas non plus.
Je copie/colle le message que j'avais posté là bas :
J'ai lu quelque part que pour porter plainte pour diffamation, à propos d'un message sur internet, il fallait faire constater le message par un huissier, puis sommer la personne de retirer son message sous 8 jours ouvrables, et enfin faire constater à nouveau la présence du message par un huissier. Est-ce bien ça?
J'ai posté sur un forum un message qu'une personne très procédurière estime "diffamatoire". Ce message parlait d'un comportement agressif qu'elle a eu envers moi :
Pour être honnête, j'ai utilisé l'expression "comme une furie" par rapport à son état extrêmement agressif à mon égard, utilisé une tournure de phrase qui ne précise pas clairement qui d'elle ou de sa fille m'avait insultée (et effectivement, ce n'est pas elle mais sa fille). Par ailleurs je n'ai absolument pas nommé cette personne (mais, effectivement, si on recoupe les informations présentes sur mon profil, ainsi que les quelques informations que j'ai données, nécessaires à la compréhension de l'histoire, on peut trouver... mais faut vraiment n'avoir que ça à faire, comme on dit), et je n'ai pas posté cela pour lui nuire, mais uniquement pour me soulager en racontant à mes amis du forum une injustice que je venais de subir.
Suite à un premier mail de sa part, me menaçant de porter plainte pour diffamation, je retire le message du forum. Non pas que j'estimais mon message diffamatoire, mais juste pour éviter le clash avec cette personne.
Raté. Après une entrevue récemment, cette personne continue à me menacer.
Alors, questions :
- Peut-on porter plainte pour diffamation, par rapport à un message qui a déjà été supprimé? (il n'existe plus qu'en version imprimée, chez elle et chez moi, et vu la popularité du forum, ça m'étonnerait qu'il ait été référencé et qu'il y en ait une quelconque trace sur Google.)
- Peut-on porter plainte par rapport à des propos si peu diffamatoires ? car il n'y a ni injure, ni nomination, je ne fais que raconter quelque chose qui m'est arrivée.
J'ai bien lu sur un autre sujet ici que la menace de plainte pour diffamation "C' est la nouvelle façon de faire un gros caprice", cela m'a bien fait rire et c'est tout à fait ce que je pense... Mais bon, j'aurais simplement aimé être rassurée...
Merci d'avance !
Tout d'abord j'espère que l'emplacement conviendra... je ne savais pas où placer cette demande, vu que ça concerne internet... mais le forum hight tech ne convient pas non plus.
Je copie/colle le message que j'avais posté là bas :
J'ai lu quelque part que pour porter plainte pour diffamation, à propos d'un message sur internet, il fallait faire constater le message par un huissier, puis sommer la personne de retirer son message sous 8 jours ouvrables, et enfin faire constater à nouveau la présence du message par un huissier. Est-ce bien ça?
J'ai posté sur un forum un message qu'une personne très procédurière estime "diffamatoire". Ce message parlait d'un comportement agressif qu'elle a eu envers moi :
Pour être honnête, j'ai utilisé l'expression "comme une furie" par rapport à son état extrêmement agressif à mon égard, utilisé une tournure de phrase qui ne précise pas clairement qui d'elle ou de sa fille m'avait insultée (et effectivement, ce n'est pas elle mais sa fille). Par ailleurs je n'ai absolument pas nommé cette personne (mais, effectivement, si on recoupe les informations présentes sur mon profil, ainsi que les quelques informations que j'ai données, nécessaires à la compréhension de l'histoire, on peut trouver... mais faut vraiment n'avoir que ça à faire, comme on dit), et je n'ai pas posté cela pour lui nuire, mais uniquement pour me soulager en racontant à mes amis du forum une injustice que je venais de subir.
Suite à un premier mail de sa part, me menaçant de porter plainte pour diffamation, je retire le message du forum. Non pas que j'estimais mon message diffamatoire, mais juste pour éviter le clash avec cette personne.
Raté. Après une entrevue récemment, cette personne continue à me menacer.
Alors, questions :
- Peut-on porter plainte pour diffamation, par rapport à un message qui a déjà été supprimé? (il n'existe plus qu'en version imprimée, chez elle et chez moi, et vu la popularité du forum, ça m'étonnerait qu'il ait été référencé et qu'il y en ait une quelconque trace sur Google.)
- Peut-on porter plainte par rapport à des propos si peu diffamatoires ? car il n'y a ni injure, ni nomination, je ne fais que raconter quelque chose qui m'est arrivée.
J'ai bien lu sur un autre sujet ici que la menace de plainte pour diffamation "C' est la nouvelle façon de faire un gros caprice", cela m'a bien fait rire et c'est tout à fait ce que je pense... Mais bon, j'aurais simplement aimé être rassurée...
Merci d'avance !
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4 réponses
Merci beaucoup Marc0 !
Je ne mets pas encore le sujet en "résolu" au cas où quelqu'un pourrait me répondre, à propos du possible dépôt de plainte par rapport à un message qui n'existe même plus (ça me paraît énorme, quand même, mais bon...)
Mais votre réponse me rassure déjà beaucoup.
Je ne mets pas encore le sujet en "résolu" au cas où quelqu'un pourrait me répondre, à propos du possible dépôt de plainte par rapport à un message qui n'existe même plus (ça me paraît énorme, quand même, mais bon...)
Mais votre réponse me rassure déjà beaucoup.
mirabeau
Pour moi, si tu n'as pas donné de nom ni de ville, ni de lieu, on ne peut rien contre toi. Moi, j'écris bien aussi, mais à partir du moment que tu donnes pas de nom, et que tu racontes ton histoire, ils ne peuvent rien. Pour moi, ils se sont reconnus c'est tout.
Je cite une définition de la diffamation :
"Diffamation : Définition
L’article 29 de la loi du 29 juillet 1881 définit la diffamation comme suit :
« toute allégation ou imputation d’un fait qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne…auquel le fait est imputé est une diffamation… »
Pour caractériser la diffamation les allégations doivent porter atteinte à l’honneur et à la considération de la personne visée.
Une simple critique ou appréciation de valeur ne sera pas retenue comme diffamatoire."
Vos propos semblent donc bien loin de la diffamation. Ils tiennent plutôt à une simple critique ; d'autant plus que l'expression "comme une furie" est très utilisée dans le langage courant. Elle vise à qualifier un état d'énervement ou d'excitation d'une personne, mais pas du tout pas du tout à toucher à son honneur .
A votre place, je resterai très serein face à la situation.
"Diffamation : Définition
L’article 29 de la loi du 29 juillet 1881 définit la diffamation comme suit :
« toute allégation ou imputation d’un fait qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne…auquel le fait est imputé est une diffamation… »
Pour caractériser la diffamation les allégations doivent porter atteinte à l’honneur et à la considération de la personne visée.
Une simple critique ou appréciation de valeur ne sera pas retenue comme diffamatoire."
Vos propos semblent donc bien loin de la diffamation. Ils tiennent plutôt à une simple critique ; d'autant plus que l'expression "comme une furie" est très utilisée dans le langage courant. Elle vise à qualifier un état d'énervement ou d'excitation d'une personne, mais pas du tout pas du tout à toucher à son honneur .
A votre place, je resterai très serein face à la situation.
bonsoir marco
j'ai moi même un litige sur un forum ,ou justement je leur est demandée de bannir une personne qui elle atteint l honneur de mon père ( qui est décède je précise depuis plus de 20 ans ) elle m 'appel fille de harki , chose qui n'est pas vrai du tout elle a conclu que c'etait le cas car un jour je lui est dit que mon père n'avait pas mis les pied en Algérie depuis longtemps .
en plus elle est islamophobe raciste etc.... bref.
j'ai envoyer deux message au modérateur du forum en expliquant la situation mais apparemment ils n 'ont pas l 'air de prendre ma demande au sérieux .
A qui je dois m 'adresser ? COMMENT je dois procéder si le forum n 'agit ps , j'ai meme demander a cette personne d'arrêter de dire ce genre d 'ânerie sur mon père , sinon je portais plainte ça la fait rire .
j'ai moi même un litige sur un forum ,ou justement je leur est demandée de bannir une personne qui elle atteint l honneur de mon père ( qui est décède je précise depuis plus de 20 ans ) elle m 'appel fille de harki , chose qui n'est pas vrai du tout elle a conclu que c'etait le cas car un jour je lui est dit que mon père n'avait pas mis les pied en Algérie depuis longtemps .
en plus elle est islamophobe raciste etc.... bref.
j'ai envoyer deux message au modérateur du forum en expliquant la situation mais apparemment ils n 'ont pas l 'air de prendre ma demande au sérieux .
A qui je dois m 'adresser ? COMMENT je dois procéder si le forum n 'agit ps , j'ai meme demander a cette personne d'arrêter de dire ce genre d 'ânerie sur mon père , sinon je portais plainte ça la fait rire .
Oups j'avais complètement oublié de répondre...
En ce qui concerne le nom de la ville que j'ai pu donner, c'est un peu plus compliqué que ça :
En fait, ça s'est passé sur le forum d'un sport (je ne donnerai pas trop de détails ^^), disons simplement, LE plus gros forum en ce qui concerne ce sport (mais non officiel quand même), et dans mon profil, il est marqué le nom de mon club. Dans mon post, il paraît évident que l'incident dont je parle se déroule au sein du club (même si je ne l'ai, en fait, jamais écrit clairement... je m'en rends compte maintenant).
Ensuite, il était effectivement possible de retrouver la personne, mais pas sans une petite "enquête" sur internet, en recoupant les différentes informations que j'avais données (juste ce qui était nécessaire à la compréhension de l'histoire... surtout aucun prénom ni identification claire...), et, pour faire ça, il faudrait vraiment n'avoir "que ça à faire"...
Bref, c'était juste pour répondre à la question... parce que, depuis, l'histoire s'est un peu tassée, aucune nouvelle. Bon, je suis déjà tombée de très très haut par rapport à ce que je pensais de cette personne, donc on n'est pas à l'abri d'un mauvais coup de sa part, juste parce qu'"elle a dit qu'elle le ferait donc elle le fait"... mais je ne pense pas que ça irait très loin... la justice est plutôt censée, et toute cette histoire ne l'est absolument pas, ça ne tiendrait pas... Enfin, bon, je reviendrai demander conseil ici s'il y a du nouveau ;)
En ce qui concerne le nom de la ville que j'ai pu donner, c'est un peu plus compliqué que ça :
En fait, ça s'est passé sur le forum d'un sport (je ne donnerai pas trop de détails ^^), disons simplement, LE plus gros forum en ce qui concerne ce sport (mais non officiel quand même), et dans mon profil, il est marqué le nom de mon club. Dans mon post, il paraît évident que l'incident dont je parle se déroule au sein du club (même si je ne l'ai, en fait, jamais écrit clairement... je m'en rends compte maintenant).
Ensuite, il était effectivement possible de retrouver la personne, mais pas sans une petite "enquête" sur internet, en recoupant les différentes informations que j'avais données (juste ce qui était nécessaire à la compréhension de l'histoire... surtout aucun prénom ni identification claire...), et, pour faire ça, il faudrait vraiment n'avoir "que ça à faire"...
Bref, c'était juste pour répondre à la question... parce que, depuis, l'histoire s'est un peu tassée, aucune nouvelle. Bon, je suis déjà tombée de très très haut par rapport à ce que je pensais de cette personne, donc on n'est pas à l'abri d'un mauvais coup de sa part, juste parce qu'"elle a dit qu'elle le ferait donc elle le fait"... mais je ne pense pas que ça irait très loin... la justice est plutôt censée, et toute cette histoire ne l'est absolument pas, ça ne tiendrait pas... Enfin, bon, je reviendrai demander conseil ici s'il y a du nouveau ;)
Merci de ta réponse, mais si tu lis bien ma question, tu verras que je n'ai ni cité le nom de la personne (pas même le prénom), ni utilisé sa photo ;)
c'est juste que dans l'histoire que j'ai racontée, si on veut vraiment rechercher le nom de cette personne, on peut le trouver, mais sans certitude aucune (en recoupant diverses informations comme le nom du club, les noms des sportifs via la page des "résultats de la saison", et une autre info un peu plus difficile à trouver, mais absolument nécessaire) donc il faudrait vraiment n'avoir que ça à faire...
De plus, cette histoire s'est "tassée", cette personne, on n'en a plus entendu parler, et le délai de prescription de mon message expire très très bientôt :) (même si je n'ai de toutes façons plus aucune angoisse quant à ce sujet)
mais merci d'avoir pensé à moi, et bon courage pour ta procédure !
c'est juste que dans l'histoire que j'ai racontée, si on veut vraiment rechercher le nom de cette personne, on peut le trouver, mais sans certitude aucune (en recoupant diverses informations comme le nom du club, les noms des sportifs via la page des "résultats de la saison", et une autre info un peu plus difficile à trouver, mais absolument nécessaire) donc il faudrait vraiment n'avoir que ça à faire...
De plus, cette histoire s'est "tassée", cette personne, on n'en a plus entendu parler, et le délai de prescription de mon message expire très très bientôt :) (même si je n'ai de toutes façons plus aucune angoisse quant à ce sujet)
mais merci d'avoir pensé à moi, et bon courage pour ta procédure !
La législation juridique et financière évolue en permanence...