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Curage d'un fossé

coquelicot - 21 oct. 2009 à 23:00
 coquelicot - 7 déc. 2009 à 17:59
Bonjour,

Mon terrain est délimité par un grillage, et le terrain de mon voisin l'est aussi. Entre les deux, il y a un fossé (et non un ruisseau) encombré de branchages et objets divers, ce qui fait que l'écoulement se fait mal lorsqu'il pleut, et par fortes pluies l'eau déboule sur mon terrain, plus bas que celui du voisin.
L'entretien de ce fossé dépend-il de la municipalité ? À qui doit-on s'adresser pour le faire curer ? et si ça n'est pas la mairie, existe-t-il des entreprises spécialisées dans ce travail ?

Je vous remercie.

Coquelicot

1 réponse

Réponse 1 / 1
lili35
21 oct. 2009 à 23:05
Bonsoir,

Il me semble que la première chose à faire est tout simplement de vous renseigner auprès de votre mairie pour savoir si le fossé est sous leur responsabilité auquel cas vous pourrez leur demander un curage.
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coquelicot
21 oct. 2009 à 23:09
Merci de la rapidité de votre réponse, c'est effectivement le plus logique...
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boubou
7 déc. 2009 à 11:57
Bonjour,
je suis dans le même cas que vous mais en plus grave.
je suis allée à la mairie pour avoir des informations est la réponse est claire, à partir du moment où le fossé se trouve entre 2 propriétés privés se sont les 2 riverains les responsables de l'entretien de ce fossé. toutefois vous êtes responsables de l'évacuation et du nettoyage des branches, feuilles, arbres....mais pas de la pente du fossé.
Donc quand vous aurez trouvé un terrain d'entente pour vider le fossé, adressez vous à la maire pour curer le fossé et rattrapper une pente de 1% pour 10 ml.
bon courage car la Mairie va avoir peut être du mal a faire passer ses engins entre le grillage et le fossé.
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coquelicot > boubou
7 déc. 2009 à 17:59
Merci de votre réponse concernant le curage de mon fossé... on va voir ce qu'on peut faire avec le voisin !
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