Pas de porte

veyga - 13 oct. 2009 à 19:21
 dam - 14 oct. 2009 à 11:37
Bonjour,

voila nous 5 enfants ,lors d'une vente entre nous de terres agricoles qui se fera devant notaire,certains viennent de découvirent ,quand changeant d'exploitant puisque l'ancien prend sa retraite en décembre nous pouvons exiger du nouveau exploitant un pas de porte

faut il mieux exiger de refaire le nouveau bail avant la vente des terres ou attendre que le nouveau acquéreur

se manifeste puisque le bail est rompu

Comment faire pour éviter tout malentendu surtout sans amplifier la messentante qui peu régner actuellement

le pas de porte dans l'agriculture est il une chose courante ?

merci si vous pouvez m'aider

1 réponse

Attention les terres agricole qui on un bail valent 2 fois moins lorsqu'il sont libre.

En agriculture la transmision de bail et assez compliqué.

Aller voir le notaire pour vous expliquer, si vous avez des doutes aller voir un autre notaire pour conseil.

Le bail prend fin quand ?
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