Droit de passage.
Résolu
patrick25
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Augustin -
Augustin -
Bonjour,
J'achète la maison de ma-grand-mère qui n'est pas enclavé grâce à un chemin en contre bas à 40 m à l'opposé de l'entrée principale.
Un deuxième accès est utilisé sur la partie haute de la parcelle depuis près de 50 ans grâce à un accord de principe eu égard au handicape de ma grand-mère à ce jour décédé.
Ayant de faible revenus, je vais revendre la partie basse donc je me retrouve enclavé pour de bon et je comptais toujours utiliser le même droit de passage.
Mais le voisin ne l'entend plus ainsi, il vient de barrer l'entrée, ce qui remet en cause tout mon projet et m'interdit le passage.
En a-t-il le droit ?
Merci pour votre aide."
patrick25@neuf.fr
J'achète la maison de ma-grand-mère qui n'est pas enclavé grâce à un chemin en contre bas à 40 m à l'opposé de l'entrée principale.
Un deuxième accès est utilisé sur la partie haute de la parcelle depuis près de 50 ans grâce à un accord de principe eu égard au handicape de ma grand-mère à ce jour décédé.
Ayant de faible revenus, je vais revendre la partie basse donc je me retrouve enclavé pour de bon et je comptais toujours utiliser le même droit de passage.
Mais le voisin ne l'entend plus ainsi, il vient de barrer l'entrée, ce qui remet en cause tout mon projet et m'interdit le passage.
En a-t-il le droit ?
Merci pour votre aide."
patrick25@neuf.fr
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2 réponses
Bonjour, il ne peut pas y avoir de terrain enclavé, il faut une ouverture sur la voie publique. Voyez avec le maire sur le plan de la commune, où pourrait se faire cet accès.
Amicalement Patrick.
Amicalement Patrick.
Bonjour , effectivement , il ne peut pas y avoir de terrain enclavé , mais tout propriétaire doit sortir sur la parcelle lui appartenant , celà semble couler de source ! --
Peut-être pourriez vous ne vendre qu'une partie du terrain si celui-ci est assez grand pour vous permettre de garder une sortie .
De toute façons , vous ne l'avez pas encore acheté si j'ai bien compris ? Et puis mieux vaut un petit chez soi qu'un grand chez les autres , celà évite les ennuis .
Bonne journée .
Peut-être pourriez vous ne vendre qu'une partie du terrain si celui-ci est assez grand pour vous permettre de garder une sortie .
De toute façons , vous ne l'avez pas encore acheté si j'ai bien compris ? Et puis mieux vaut un petit chez soi qu'un grand chez les autres , celà évite les ennuis .
Bonne journée .
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