Contrat abusif de brasseurs
Fermé
skippy42
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yreith -
yreith -
Bonjour, avec ma compagne nous avons acheté un bar restaurant en 2006, afin d'otenir un prêt suplémentaire nous avons passé un contrat avec notre brasseurs, avec qui nous avions déja travaillé auparavent dans une autre affaire (sans contrat). Nous lui avons fait totalement confiance et signé le contrat de fourniture de biére (K).
Devant les difficultées de trésorerie nous avons vendu notre affaire en aout 2009. Aujourd'hui le Fournisseur (K) nous réclame des dommages et intéréts énormes car bien sur, nous n'avons pas respecté les conditions.
En effet il nous réclame 13812.30 € correspondant à dommages et intéréts, remboursement du matériel de distribution (pompe) ,frais de procédure et coût de l'acte.
Pour ce qui concerne la biére en elle même les quantités sont 180hls (non réalisé)
Le calcul est simple: 180 hls sur 12 mois ce qui fait 15 hls / mois = 50 fûts de biére.
Le brasseur lors de la signature du contrat nous avait dit que le prédécesseur réalisait ces débits.
Pour ce qui concerne le prêt brasseur, il sera remboursé par la vente (pas de préjudice)
Nous réalisons maintenant que ces chiffres ne pouvaient en aucuns cas étres respectés car notre affaire était surtout un petit restaurant en retrait du centre ville.
Nous éstimons que nous avons été abusé par notre fournisseur, nous sommes dans l'impasse car le prix de la vente ne couvrira pas les dettes.
Merci d'avance pour nous guider dans cette galére.
Devant les difficultées de trésorerie nous avons vendu notre affaire en aout 2009. Aujourd'hui le Fournisseur (K) nous réclame des dommages et intéréts énormes car bien sur, nous n'avons pas respecté les conditions.
En effet il nous réclame 13812.30 € correspondant à dommages et intéréts, remboursement du matériel de distribution (pompe) ,frais de procédure et coût de l'acte.
Pour ce qui concerne la biére en elle même les quantités sont 180hls (non réalisé)
Le calcul est simple: 180 hls sur 12 mois ce qui fait 15 hls / mois = 50 fûts de biére.
Le brasseur lors de la signature du contrat nous avait dit que le prédécesseur réalisait ces débits.
Pour ce qui concerne le prêt brasseur, il sera remboursé par la vente (pas de préjudice)
Nous réalisons maintenant que ces chiffres ne pouvaient en aucuns cas étres respectés car notre affaire était surtout un petit restaurant en retrait du centre ville.
Nous éstimons que nous avons été abusé par notre fournisseur, nous sommes dans l'impasse car le prix de la vente ne couvrira pas les dettes.
Merci d'avance pour nous guider dans cette galére.
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2 réponses
Pourquoi ,ne vous etes vous pas bassé sur les débits de biere de vos prédécesseurs .
Et vos acheteurs ne reprennent pas le contrat chez K.
Et vos acheteurs ne reprennent pas le contrat chez K.
Merci gerber1 pour ton contact, comme je le précise dans mon précédent message, j'ai fait confiance au brasseur car je ne connaissais pas du tout les débits de mon prédécesseurs. Il est décédé pendant le compromis de vente suite à une grave maladie. (Ce dernier n'avait pas de contrat brasseur).
Pour ce qui est de mon successeur, ce dernier a signé un nouveau contrat mais avec des débits beaucoup plus faibles.
Dailleurs mon successeur m'avais signalé qu'il était impossible de faire de telle débits.
Merci.
Pour ce qui est de mon successeur, ce dernier a signé un nouveau contrat mais avec des débits beaucoup plus faibles.
Dailleurs mon successeur m'avais signalé qu'il était impossible de faire de telle débits.
Merci.
bonjour,
je suis un peu dans la même situation que vous . j'ai fais une prêt brasseur avec interets que je rembourse avec un contrat brasseur exclusivité. cela fait 4 ans (il me reste 1an) et là le commercial vient de se mettre à son compte et me fournit les mêmes produits 50% moins chers. je me fournis donc chez lui, maintenant le brasseur me dit de recommandé chez lui ou je dois lui rembourser la cote part du CA non realiser par rapport aux objectifs. hors mes objectifs étaient irréealisable car j'ai perdu 50% de CA par an. le fait qu'ils me fournissaient 2 fois plus chers, sont-il en droit de me demandez indemnités?
Merci
je suis un peu dans la même situation que vous . j'ai fais une prêt brasseur avec interets que je rembourse avec un contrat brasseur exclusivité. cela fait 4 ans (il me reste 1an) et là le commercial vient de se mettre à son compte et me fournit les mêmes produits 50% moins chers. je me fournis donc chez lui, maintenant le brasseur me dit de recommandé chez lui ou je dois lui rembourser la cote part du CA non realiser par rapport aux objectifs. hors mes objectifs étaient irréealisable car j'ai perdu 50% de CA par an. le fait qu'ils me fournissaient 2 fois plus chers, sont-il en droit de me demandez indemnités?
Merci
Idem pour moi, CA et volumes en baisses, prix élevés qui plombent la marge brute, j'ai le sentiment de faire le tapin pour ces "gens là".... il me reste 6 mois de contrat, qui risquent de ,m'emm.... pour vendre le bar ... Bref il faut chercher la faille ... (art 1129 du code civil 12/1995)... Contrat - Détermination de la chose : peut-être .. " l'une des parties n'imposera pas à l'autre de façon unilatérale une une prestation qui se révèle excessive..."
La législation juridique et financière évolue en permanence...