Anes!

marie -  
 marie -
Bonjour,
au décès de maman il y a 2 ans,ma soeur et moi avons hériter des terrains en indivision terres agricoles.hors sur ces terres derrière la maison il y a 4 anes,je précise que je réside là ,les anes très aimés par mes parents,J'ai appris par hazard que ma soeur avait décidé de,donner2 anes à qq'un! sans m'en parler bien sur,j'ai eu un coup au coeur,les anes ne bougent pas de là,c'est un petit peu de mes parents,c'est très sentimental,depuis j'en suis"malade',j'ai la protection juridique à mon assurance,ai tel, la juriste m'a répondu,les anes sont en indivision,votre soeur ne peut rien faire sans votre accord,car j'ai droit de péemption!Pouvez-vous me confirmez cet avis, ce sont des etres vivants ,pas des biens immobilier,merci beaucoup pour votre réponse

13 réponses

martolourd Messages postés 541 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   447
 
qui s'occupe des anes?
Vous ou votre soeur: eau, foin, véto...
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marie
 
merci,nous avons 13ha une partie est louée a un paysan qui y met des vaches du printemps au début de l'hiver,fermage la somme que je touche est :2 moitié a ma soeur moitié à moi,là il y a un fossé et en bas la rivière ou les vaches et les anes s'abreuvent;une autre pature à coté est"cédée "gratuitement à ma cousine qui est cultivatice elle y fait les foins,et nous fournit en foin pour les anes c'est la faconde payer la location de la pature,c'est ma cousine qui apporte l'énorme rouleau de foin dans le distributeur à foin,quand il est pratiquement vide je lui téléphone et elle arrive avec le foin,c'était un arrangement de mes parents nous n'avons rien changé.Quant au véto depuis 2ans que maman estdcd,papa aussi,nous n'avons pas eu besoin!mais pour le maréchal ferrant qui vient pour tailler leurs pattes,c'est moi qui' ai aidé à enfermer les anes car ils sont un peu peureux,et après la facture est :en2 nous payons moitié,moitié.Mais ma soeur dit c'est 2 anes à toi 2 anes à moi!!!!!!!!!!!!!!!d'après la juriste de mon assurance c'est: les 4 anes à moi,les '4 anes à ma soeur en indivision comme les terrains,moi je l'entend ainsi,comment peut-on choisir l'un ou l'autre ane, surtout pour s'en séparer ils ont toujours vécu ensemble,mere et enfants.enfin la n'est pas le problème,ce sont les anes de nos parents ,je les aime et ca m'arrache le coeur,de toute façon elle doit me prévenir si elle décide qq chose car en tant que co-indivisaire ....j'ai le droit de préemption code civil 815-3 m'a dit juriste c'est moi qui suis porte- fort, c'est à dire que c'est moi qui suis inscrite aux impots,qui paie les taxes foncières des terrains en indivi,je fais une photocopie des papiers que je donne à ma soeur,elle me règle la moitié et après je règle les impots avec l'accord de ma soeur il y a 2 ans,comme elle est célibataire sans enfant,et mon mari et moi en avons 3,elle m'avait dit si je meurs il y aura moins de paperasserie à faire!!je m'égare un peu!! jhabite ici depuis le 1er Janvier 09,ma soeur habite à 60 kms de là,lelle vient le w.e dans sa maison qui est mitoyenne avec la mienne,héritage de nos parents .voilà vous savez tout à bientot merci
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martolourd Messages postés 541 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   447
 
merci, je n'en demandais pas tant.

je repasse, bientôt, votre histoire me fait sourire de bon matin, c'est chouette! pas pour vous apparement...
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^^Marie^^ Messages postés 126523 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 344
 
Bonjour

Si vous êtes en "indivision" vous êtes toutes les 2 propriétaires aussi bien des ânes que du reste, et les charges sont à vous 2.
Vous seriez 6, cela sera pareil.
Une vente ne peut se faire sans l'accord des autres parties.
Mais ma soeur dit c'est 2 anes à toi 2 anes à moi!!!!!!!!!!!!!!!d'après la juriste de mon assurance c'est: les 4 anes à moi,les '4 anes à ma soeur en indivision comme les terrains
Votre juriste a entièrement raison. Votre sœur n'en fait qu'à sa tête, et s'arrange comme elle veut.

J'ai appris par hazard que ma soeur avait décidé de,donner2 anes à qq'un! sans m'en parler bien sur
Elle n'en a pas le droit, et vous avez tous les droits pour récupérer les ânes.

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martolourd Messages postés 541 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   447
 
ce pourrait-il qu'elle veuille "vider" les terrains de ses occupants pour tenter de liquider l'indivision?
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^^Marie^^ Messages postés 126523 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 344
 
Qu'elle "veuille" ou pas, elle n'en a pas le droit.
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martolourd Messages postés 541 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   447
 
je ne donne que des idées à Marie au sujet de sa question et ce qu'il peut y avoir en dessous de la question des "ânees".
Je ne dit pas : elle peut, elle veux, elle a le droit, elle n'a pas le droit...
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marie
 
merci je vous donnerai des nelles + tard,ce n'est pas facile, l'indivision c'est un cadeau empoisonné!
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martolourd Messages postés 541 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   447
 
Indivision: nul n'est tenu d'y rester, c'est un choix!
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marie
 
OK,mais le poison justement c'est qu'il faut que tout le monde soit d'accord!! et c'est la que le bas blesse!
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blux Messages postés 27910 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   2 664
 
Non, nul n'est tenu à rester dans l'indivision.

Donc, si ta soeur veut sortir de l'indivision, alors tu peux lui racheter sa part ou elle la vendra à quelqu'un.
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martolourd Messages postés 541 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   447
 
indivision = jutement quand il y a déaccord, vous confondez.

Si, je m'excuse car je ne sais pas tout (et ça ne me regarde pas) vos parents ont siement mis une indivision, c'est pour que vous gardiez tout en l'état ou parce qu'ils savaient qu'il n'y aurai pas d'accord possible...mais je me trompe certainement!

Un ane vivra +/-20 ans, si pas de descendance (voulue ou non), le probléme des anes se résoudra, tôt ou tard!
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blux Messages postés 27910 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   2 664
 
Salut,

moi, je pense que la soeur à le même esprit que les animaux dont elle veut se débarasser...
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marie
 
maman était fille de cultivateur et son papa c'est toujours"battu" aux remembrements pour acquérir toutes les terres autour de la maison ,pour elle c'était comme moi avec les anes! ne pas toucher! Je sais que les betes ne sont pas éternelles,je vous ai dit au début mes sentiments quant à ses animaux ; je crois que je vais arreter là merci à tous!
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marie
 
o.k,j'en prends note je vais devenir c-- ou bien y suis-je d'jà????
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