PC pour local agricole et reconstruction habi
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Bonjour,
Agriculteur, j'ai acquis un terrain pour créer mon exploitation.
Sur le terraine existe un baraquement reférencé au cadastre.
J'ai sollicité un PC pour construction de mon bâtiment d'élevage et d'aménager le baraquement en habitation.
En effet mon exploitation s'adresse à des oiseaux et il faut une présence sur place pour la surveillance .
Déjà l'instruction de ma demande a pris plus d'un an, pour finalement avoir un refus seulement du service de l'urbanisme de la Mairie (et donc du Maire) prétextant qu'il n'y avait pas d'eau potable ( je suis en sîte isolé sur une zône Apf (qui me donne le droit normalement de reconstruire un bâtiment existant en plus de ma construction professionnelle)).
Un pseudo article pour la reconstruction comme l'absence d'eau potable m'ont été mis en avant pour me refuser le réaménagement du baraquement.
A noter que j'avais eu toutes les autorisations nécessaires (même celle de la DAF me donnant son accord pour la construction des deux bâtiments).
Quelles sont les possibilités qui me sont offertes?
Merci de vos réponses
Agriculteur, j'ai acquis un terrain pour créer mon exploitation.
Sur le terraine existe un baraquement reférencé au cadastre.
J'ai sollicité un PC pour construction de mon bâtiment d'élevage et d'aménager le baraquement en habitation.
En effet mon exploitation s'adresse à des oiseaux et il faut une présence sur place pour la surveillance .
Déjà l'instruction de ma demande a pris plus d'un an, pour finalement avoir un refus seulement du service de l'urbanisme de la Mairie (et donc du Maire) prétextant qu'il n'y avait pas d'eau potable ( je suis en sîte isolé sur une zône Apf (qui me donne le droit normalement de reconstruire un bâtiment existant en plus de ma construction professionnelle)).
Un pseudo article pour la reconstruction comme l'absence d'eau potable m'ont été mis en avant pour me refuser le réaménagement du baraquement.
A noter que j'avais eu toutes les autorisations nécessaires (même celle de la DAF me donnant son accord pour la construction des deux bâtiments).
Quelles sont les possibilités qui me sont offertes?
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2 réponses
Bonjour, l'eau de la "ville " est à quelle distance ? votre cas est interressant pour que je vous aide.
Amicalement Patrick.
Amicalement Patrick.
re...un forage est il envisageable, et aussi en auriez vous les moyens .
Amicalement Patrick.
Amicalement Patrick.
Non, car je suis à déjà à 400 m d'altitude et qu'il faut moultes autorisations et/ou satisfaire à des règlemnattions très longues et compliquées auprès des orgnaismes sanitaires et autres (Préfectures, DRASS etc...) je me suis bien renseigné...
Il est vrai que pour l'eau, je suis dans un endroit ou il pleut pas mal et j'ai le moyen de remplir des cuves de récupéartiond'eau de pluie sans trop de problème...Elle sera tout aussi bien et si ce n'est peut-être meilleure que l'eau qui m'est fourniie par camion citren avec parfois de jolies dépôts verdâtres...."
Ma question était surtout sur le fait de savoir si il n'existe pas un moyen de "forcer" un peu l'administration à me donner son accord pour amménager mon baraquement car il est utile pour la surveillance de mes oiseaux (j'ai déjà eu la viste sur les plantations de "braconniers" qui m'ont déjà pris des plants d'agrumesque je venais juste de planter..), d'autant qu'en lisant le forum il y est écrit :"...Normalement en zone agricole aucune construction habitable n'est tolérée, sauf le rapprochement pour l'activité et la surveillance des animaux...".
D'autant que je le répète toutes les autorisations m'ont été données et c'est seulement à l'urbanisme qu'on a fait du zèle...Ce qui étonne du retse des amis agriculteurs pour lesquels, il a été opposé le refus de ...la DAF pour argumenter un refu sde PC dans le même service d'urbanisme....
Il est vrai que pour l'eau, je suis dans un endroit ou il pleut pas mal et j'ai le moyen de remplir des cuves de récupéartiond'eau de pluie sans trop de problème...Elle sera tout aussi bien et si ce n'est peut-être meilleure que l'eau qui m'est fourniie par camion citren avec parfois de jolies dépôts verdâtres...."
Ma question était surtout sur le fait de savoir si il n'existe pas un moyen de "forcer" un peu l'administration à me donner son accord pour amménager mon baraquement car il est utile pour la surveillance de mes oiseaux (j'ai déjà eu la viste sur les plantations de "braconniers" qui m'ont déjà pris des plants d'agrumesque je venais juste de planter..), d'autant qu'en lisant le forum il y est écrit :"...Normalement en zone agricole aucune construction habitable n'est tolérée, sauf le rapprochement pour l'activité et la surveillance des animaux...".
D'autant que je le répète toutes les autorisations m'ont été données et c'est seulement à l'urbanisme qu'on a fait du zèle...Ce qui étonne du retse des amis agriculteurs pour lesquels, il a été opposé le refus de ...la DAF pour argumenter un refu sde PC dans le même service d'urbanisme....
La législation juridique et financière évolue en permanence...
elle a accpté cependant de me fournir en eau pour mes animaux (donc "non potable")comme du reste pour mon voisin le plus proche ( + de 500 m) par le moyen de citrene d'eau qu'elle me fairt remplir une fois par semaine et/ou plus si besoin est.
Par ailleurs étant dans un sîte isolé et en hauteur la mairie m'a dit que faire réaliser uen adduction d'eau avec la pression nécessaire n'était pas envisageable...
J'ai du rets ele mêm pb avec l'electricité car trop loin de lignes déjà existantes...si ce n'est que là j'ai eu la réponse avec le photovoltaïque.