Remplacement du logo regional par le logo du

jmn -  
gerber1 Messages postés 15765 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,
je souhaite recouvrir le logo de la region rhone-alpes ( horrible ) par le logo de mon département le 74
est-ce possible et autorisé

4 réponses

  1. gerber1 Messages postés 15765 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 995
     
    Tu vas chez un marchand de plaques ,et il t'en refait d'autres.

    C EST QUAND PAS DIFFICILE ,MAIS TOUT LE MONDE N'EST PAS .........
    1
  2. jmn
     
    Bonjour,

    Je n'ai pas de réponse en ce qui concerne l'autorisation !
    1
  3. seb
     
    Non, c'est malheureusement interdit.
    Va regarder a législation sur le site du ministère de l'intérieur
    Pour l'instant la police ne verbalise pas, mais s'il y a de l'excès, ils vont se rendre vite compte qu'ils peuvent faire du cash avec ça et les prunes vont tomber ...
    0
  4. gerber1 Messages postés 15765 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 995
     
    Plaque d'immatriculation française (depuis avril 2009) : le logo de la région choisie doit apparaître dans le rectangle blanc au-dessus d'un numéro de département. Il n'y a pas obligation de faire poser le logo de la région et le numéro du département en fonction du domicile mais les deux éléments doivent correspondre selon le plan administratif. Par exemple, le 60 doit être associé au logo de la région "Picardie".
    0