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Mon cabanon est -il a ma tante ou a moi

licornelili - 23 sept. 2009 à 08:05
 licornelili - 24 sept. 2009 à 11:16
Bonjour,
ma tante m'as préter son terrain pendant x année pour mes chevaux nous avons fait un cabanon sur son terrain ,maintenant elle veut vendre le terrain et garder notre cabanon qui est demontable au debut elle voulez qu' on demonte et maintenant elle se l'appropris est ce normal quel recours j 'ai
car elle nous as dit que le cabanon etait la depuis plus de 3 ans donc il etait a elle
que faire aidez moi svp sachant qu'au debut son terrain n'etait pas cloturer et il n'y avez pas de cabanon le terrain etatit brut de brut

6 réponses

Réponse 1 / 6
soleilen73 Messages postés 3652 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2011 1 401
23 sept. 2009 à 08:53
Bonjour, le terrain est à elle et le cabanon est à vous , mais il a été construit de façon illicite dans déclaration de travaux à cett époque. Démontez le discrètement ...si cela est possible. Sinon si vous êtes fachés, il faut le détruire pour ne pas avoir de problème de responsabilité par la suite, enfants qui se blèsseraient en s'amusant autour ou à l'interieur.
Amicalement Patrick.
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licornelili
24 sept. 2009 à 07:10
son notaire m'as certifié qu'il etait as elle le cabanon puisque il etait sur sa terre mais comme j' ai pas confiance au notaire je voudrais savoir quel recours j 'ai . elle m'as fait signer un papier comme quoi je ne devait rien toucher au installation devant chez le notaire mais le papier n 'est pas signer ni tamponner par celui ci je veut recuperer mon cabanon ce n' est qu'une sa.... merci a tous de m'aider
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soleilen73 Messages postés 3652 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2011 1 401 > licornelili
24 sept. 2009 à 07:40
Bonjour, si un document vous a été lu chez le notaire en présence de témoins, ce n'est plus la peine d'intervenir, votre "chère tante" est bien propriétaire de la "chose", et votre responsabilité en est ainsi dégagée !
Amicalement Patrick.
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Réponse 2 / 6
Utilisateur anonyme
24 sept. 2009 à 07:23
le notaire a raison
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licornelili
24 sept. 2009 à 07:33
donc je n'est aucun recours
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Réponse 3 / 6
Utilisateur anonyme
24 sept. 2009 à 07:36
non

à part de faire intervenir le GIGN de corse de chez Francis , je vois pas ;-)))
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licornelili
24 sept. 2009 à 07:40
ok
ou je le demonte eet je m'expose as des poursuite ou le le fait bruler
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Réponse 4 / 6
Utilisateur anonyme
24 sept. 2009 à 07:44
ou je le demonte eet je m'expose as des poursuite ou le le fait bruler

ok , mais te fais pas pécho et ne le fais pas si ça risque de foutre le feu partout autour .
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soleilen73 Messages postés 3652 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2011 1 401
24 sept. 2009 à 08:17
...ce forum est là pour aider les gens, pas pour donner des conseils d'incendiaires !
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Réponse 5 / 6
Utilisateur anonyme
24 sept. 2009 à 09:22
D'autant que la conjonction mercure / vénus n'es pas très favorable DDDDDDDDDDDD
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Réponse 6 / 6
licornelili
24 sept. 2009 à 11:16
non pas de temoin que le notaire moi et ma tante
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