Droit oncle ou tante maternelle

Christau840 Messages postés 10 Date d'inscription samedi 27 mai 2017 Statut Membre Dernière intervention 30 mai 2017 - Modifié le 27 mai 2017 à 20:45
sophiag Messages postés 38396 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 - 30 mai 2017 à 12:35
Bonjour à toutes et tous. ...j'ai perdu ma compagne en août 2016 me laissant seul avec notre fille de 7 ans....depuis quelques années je suis en conflit avec sa soeur jumelle (de ma compagne décédé ).avant le décès de ma compagne elle m'a fait écrire un courrier précisant que j'étais d'accord pour qu'elle s'occupe de ma fille avec elle a l'époque je l'ai fais j'étais dans une période difficile et pour pas faire de peine à ma compagne qui était en phase terminale je l'ai donc fait.mon ex belle-sœur à également monté la tête à ma compagne avant l'écriture du testament donc elle a faire noté sur le testament quelle s'occuperait de l'éducation de ma fille ainsi que des comptes en banque avec moi même le juge des tutelles mineurs à trancher et m'a donné pouvoir pour m'occuper des comptes en banque ainsi que de ma fille ce qui est tout à fait normal car je suis le tuteur légal mon ex belle-sœur viens actuellement de prendre un avocat contre moi et me menace de déposer plainte pour faux et usage de faux si je ne lui laisse pas la petite en vacances si elle n'a pas de téléphone portable si elle ne peux pas lui écrire bien sûr je ne me pose pas est-ce que ma fille reste en contact téléphonique où lui écrire avec sa tante mais en aucun cas je ne veux qu'elle aille en vacances chez elle car elle lui pose toujours des questions concernant ma vie privée je précise que nous avons déménagé suite à tous ces conflits et que j'ai déjà posé deux main courante contre elle une en août 2016 et une en janvier 2017 je pense donc que le dépôt de plainte qu'elle veut faire doit certainement correspondre aux documents qu'elle m'a fait signer à l'époque pour s'occuper de ma fille je ne doute pas que pour elle aussi ça doit être très dur elle a quand même perdu sa sœur jumelle mais comme je l'ai déjà marqué ça fait déjà quelques années que nous sommes en conflit quelqu'un pourrait-il m'aider un petit peu pour savoir ce que je dois faire de mon côté j'ai pris un avocat contre ce qu'elle a demandé à son avocat est-ce que je risque quelque chose concernant le soi-disant faux et usage de faux car c'est un papier non officiel qui a été fait de notre main. Je précise également que le juge m'a demandé de faire bloquer les comptes en banque de ma fille chose qui a été faite en janvier et elle demande également en toute transparence de pouvoir visualiser ses comptes en banque concernant le téléphone portable ma fille n'a que 7 ans je ne suis donc pas d'accord pour qu'elle ait un téléphone à son âge mais l'attente sais très bien qu'elle peut téléphoner à sa nièce quand elle le veut sans en abuser bien sûr elle se propose également de me verser la moitié du trajet afin qu'elle puisse avoir la petite en vacances au mois d'août 2017 je me refuse totalement car je ne veux pas retourner dans cette région j'ai donc dit à mon avocat quelle pourrait prendre la petite mais que c'est elle qui se débrouillerai pour venir la chercher et la ramener suis-je dans mes droits sachant que ma fille ne veut pas aller chez elle je ne cache pas que ma fille était très proche de sa tante avant le décès de ma compagne et que maintenant vu que nous avons déménagé elle a beaucoup changé et n'est plus au milieu de tous ces conflits je trouve inadmissible qu'un enfant de 7 ans soit toujours au milieu des histoires d'adultes je ne sais pas trop comment faire en vue de la situation

8 réponses

sophiag Messages postés 38396 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 188
28 mai 2017 à 13:26
Bonjour
Elle a saisie le Jaf pour demander un droit de visite et hébergement et vous , vous avez pris un avocat pour cette assignation ????

Si oui, quel est la position de votre avocat qui lui a les pièces de votre dossier et pourrait me donner une idée de celle ci en fonction de la direction dans laquelle il veut aller, merci.

Concernant les plaintes , comme vous l'a dit Juliemacky, vos écrits et engagement n'ont aucune valeur juridique et vous pourrez vous en expliquer devant le JAF si elle veut faire valoir cet argument la.

Je ne vois pas ce que vient faire le pénal dans votre affaire.


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juliemacky Messages postés 1742 Date d'inscription dimanche 13 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 19 novembre 2018 250
28 mai 2017 à 08:50
Bonjour,

Je suis vraiment désolée pour vous et votre fille.

Tout d'abord, je tiens à vous dire que votre "belle-soeur" n'a aucun droit de regard sur vos comptes ou banque, enfin celui de la petite. Et puis quoi encore? Le juge des tutelles vous a confié SEUL la gestion des comptes en banque.

Et concernant ce fameux papier où vous précisé qu'elle peut s'occuper d'elle, il n'a aucune valeur juridique. Vous étiez dans une mauvaise passe qui vous a fait faire n'importe quoi étant donné les circonstances.

Les mains courantes que vous avez déposées sont pour quels motifs si ce n'est pas indiscret?

Un téléphone portable à 7 ans? On croit rêver. Prouvez par vos relevés d'appels que vous n'empêchez pas à votre petite d'appeler sa tante ou réciproquement.

Et aussi, vous pouvez dire à votre avocat que vous ne refusez pas que votre "belle-sœur" voit la petite mais que ça serait chez ou dans un lieu neutre, en votre présence.

PS1: Elle n'a pas d'enfant cette dame? J'ai l'impression qu'elle veut votre fille.

PS2: Aérez votre texte en paragraphe et avec de la ponctuation car ça fait un gros paquet.

Bon courage
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Christau840 Messages postés 10 Date d'inscription samedi 27 mai 2017 Statut Membre Dernière intervention 30 mai 2017
28 mai 2017 à 09:49
Bonjour tout d'abord merci de votre réponse. .les 2 mains courantes déposé contre mon ex belle soeur sont pour ...des menaces de me prendre la petite par tout les moyens...insultes. ...me descriditer auprès de ma fille...tiens des propos diffamant à mon encontre....cette personne n'a pas d'enfant et je confirme qu'elle a dis qu'elle était sa 2 ème maman. Elle a perdu son compagnon d'un accident de la route il y a 4 ans et a été interné pendant 3 mois et depuis elle est sous antidépresseur avec séance chez un psychologue. Je suis conscient que le fait de perdre sa jumelle est très dure également mais moi j'ai perdu ma compagne avec qui j'étais en couple depuis 17 ans....ma fille ne veut pas aller chez elle en vacance mais elles s'appellent 1 à 2 fois tout les 15 jours et je ne m'y oppose pas.
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juliemacky Messages postés 1742 Date d'inscription dimanche 13 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 19 novembre 2018 250
28 mai 2017 à 10:49
La prochaine fois vous déposez une plainte avec toutes vos preuves à l'appui.

Vous ne lui confiez pas votre fille, en raison des circonstances!

Si vous ne vous vous opposez pas aux appels, très bon point ;-)

Si elle vous menace de saisir un juge, ne la croyez pas, ne perdez pas tous vos moyens et laissez-la faire! Elle n'obtiendra rien si vous ne vous vous opposez pas aux visites en votre présence.
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Christau840 Messages postés 10 Date d'inscription samedi 27 mai 2017 Statut Membre Dernière intervention 30 mai 2017 > juliemacky Messages postés 1742 Date d'inscription dimanche 13 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 19 novembre 2018
28 mai 2017 à 22:34
Bonsoir c'est mon avocat qui m'a envoyé par mail le courrier de l'avocat de mon ex belle soeur ....voici le courrier à mon encontre. dans le cadre du dossier cité en références où l’Avocat de Mademoiselle ......... m’écrit en ces termes : « J’ai fait un point avec Mademoiselle .......... La situation est extrêmement douloureuse pour ma cliente, laquelle souhaiterait néanmoins, afin de préserver les relations familiales, ne pas avoir à déposer une plainte au pénal pour faux et usage de faux. La situation est d’autant plus difficile à vivre pour Mademoiselle ..........que votre client, Monsieur ......... a quitté ......... pour s’installer dans le nord de la France, coupant ainsi toute relation entre sa fille ......et sa tante, ma cliente, de qui elle est très proche. Je vous remercie d’intervenir auprès de Monsieur ......., pour le convaincre qu’il est de l’intérêt bien compris de ..... que des relations soient maintenues avec sa tante .......... Je propose de mettre en place les modalités suivantes, qui sont extrêmement simples : - .......pourrait disposer de son propre téléphone portable, de manière ce qu’elle puisse échanger avec sa tante librement, à tout moment, - Mademoiselle .......... souhaite pouvoir écrire à ........ : je vous remercie en conséquence de me transmettre l’adresse où elle demeure Nous pourrions prévoir que ......vienne passer une quinzaine de jours chez sa tante pendant l’été 2017 ; Mademoiselle ......... serait d’accord pour payer la moitié du voyage, - Enfin, Mademoiselle ............. souhaiterait avoir, en totale transparence, une information sur les comptes bloqués au nom de ........ Je vous laisse le soin de faire un point avec Monsieur .........et de revenir vers moi ». Je reste dans l’attente de vos instructions pour répondre à la partie adverse.......
Voilà donc le courrier que mon avocat m'a transmit par mail
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sophiag Messages postés 38396 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 188 > Christau840 Messages postés 10 Date d'inscription samedi 27 mai 2017 Statut Membre Dernière intervention 30 mai 2017
28 mai 2017 à 23:09
Re
Et qu'en penses votre avocat ?
Car qu'elle est cette histoire de faux et usages de faux ?
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Christau840 Messages postés 10 Date d'inscription samedi 27 mai 2017 Statut Membre Dernière intervention 30 mai 2017
28 mai 2017 à 23:58
Mon avocat me demande de lui écrire un courrier pour avoir ma réponse concernant ce que veut mon ex belle-sœur. ...je pense que le faux et usage de faux correspond au courrier qu'elle m'a fait signer (entre elle et moi ) avant le décès de ma compagne concernant ma fille pour qu'elle s'occupe d'elle avec moi .à l'époque j'ai signé car je ne voulais pas faire de peine à ma compagne qui était en phase terminale et j'étais un peu secoué également vu la situation . Je précise que mon ex belle-sœur la fait noté sur le testament également car elle a monté la tête à ma compagne. Depuis quelques années moi et mon ex belle-sœur ne nous entendons pas
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Christau840 Messages postés 10 Date d'inscription samedi 27 mai 2017 Statut Membre Dernière intervention 30 mai 2017
29 mai 2017 à 00:29
Je précise également que mon ex belle-sœur est venu voir ma compagne afin de lui annoncer qu'elle avait fait le nécessaire concernant les pompes funèbres (cercueil .hurne.lieux de sépulture )tous sa sans me concerté. Elle a demandé à ma compagne que je me rende à la banque afin de faire le virement du livret A de ma compagne (4600€)a sa soeur et lui donner également un chèque de 500€ ce qui représente une somme total de 5100€ qu'elle refuse de restituer à ma fille car sur le testament elle est l'unique héritière. La facture des pompes funèbres s'élève à 4000€ dont 1100€ qui a ma connaissance on disparu car ils n'apparaissent sur aucune facture.
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sophiag Messages postés 38396 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 188
29 mai 2017 à 01:55
je ne vois toujours pas le rapport avec un faux et usage de faux, un accord amiable signée entre vous
Désolé, pour moi, ce n'est pas clair, vous ne racontez pas tout
difficile donc de vous aidez
Cordialement
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Christau840 Messages postés 10 Date d'inscription samedi 27 mai 2017 Statut Membre Dernière intervention 30 mai 2017
29 mai 2017 à 09:48
Bien sur que si je vous ai tout t étayé mais comme cela est marqué sur mon dépôt de plainte mon ex belle soeur est prête à tout pour récupérer la petite et les comptes en banque qui je le rappelle sont bloqué. Je ne vois pas en quoi j'aurais fait un usage de faux.mon avocat dis que c'est pour m'intimider et que c'est le rôle de la partie adversaire pour me déstabiliser
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sophiag Messages postés 38396 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 188
Modifié le 29 mai 2017 à 10:28
mais il n'y a pas de faux et usages de faux dans l''accord amiable.

Je ne comprends pas! Ou est l'usage de faux ? cet accord amiable n'est en rien un usage de faux, regardez la définition de ce terme juridique, vous verrez!

Et ensuite, il n'a aucune valeur juridique, Juliemacky vous l'a dit des le début des réponses.

l'article 441-1 du Code pénal : « Constitue un faux toute altération frauduleuse de la vérité, de nature à causer un préjudice et accomplie par quelque moyen que ce soit, dans un écrit ou tout autre support d'expression de la pensée qui a pour objet ou qui peut avoir pour effet d'établir la preuve d'un droit ou d'un fait ayant des conséquences juridiques. »
L'usage de faux est le fait d'utiliser en toute connaissance de cause un faux dans le but d'obtenir les mêmes résultats qu'avec un document original.
Bon à savoir : pour qu'une infraction d'usage de faux soit constituée, il n'est pas nécessaire d'apporter la preuve d'un préjudice.


EN résumé, il s'agit la d'une tentative d'escroquerie dans le but d'obtenir quelque chose par un faux documents!
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Christau840 Messages postés 10 Date d'inscription samedi 27 mai 2017 Statut Membre Dernière intervention 30 mai 2017
30 mai 2017 à 08:03
Concernant l'usage de faux j'ai eu un message précisant ce que j'ai fait voici le détail. ..en fin novembre j'ai du mentir à mon ex belle soeur afin de pouvoir partir chercher une maison dans le nord de la France car je ne pouvais pas leurs dire mes intentions de quitter là région. J'ai donc écris un sms à mon ex belle soeur prétextant un décès. (je sais c'est pas tres malin de ma pars)Elle veut s'en servir contre moi et cherche à récupérer le soit disant certificat de décès qui je le précise n'existe pas (je le jure).quand au grand père maternelle il dit qu'il ne peu pas joindre sa petite fille sous prétexte que j'ai changé de numéro ce qui est faux et harchi faux j'ai toujours gardé mon numéro. Le grand père de ma fille n'a plus pris de nouvelles de ma fille depuis novembre 2016 même à Noël rien.
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sophiag Messages postés 38396 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 188
30 mai 2017 à 08:31
Ce n'est pas un usage de faux votre histoire, rien à voir.

Votre avocat que vous payez doit vous conseiller et vous expliquez les choses
Cordialement
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juliemacky Messages postés 1742 Date d'inscription dimanche 13 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 19 novembre 2018 250
30 mai 2017 à 10:53
L'avocat de la partie adverse affabule, point.

N'ayez pas peur.

Que comptez-vous répondre à la lettre de la partie adverse?
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Christau840 Messages postés 10 Date d'inscription samedi 27 mai 2017 Statut Membre Dernière intervention 30 mai 2017
30 mai 2017 à 11:35
je compte leur dire qu'ils peuvent appeler ma fille lui écrire comme il le souhaite pour les vacances d'été 2017 je me refuse pour le moment en ce qui concerne les comptes en banque à ma fille le juge m'a donné pouvoir pour m'occuper du blocage des comptes j'ai donc décidé de ne pas leur donner en ce qui concerne le téléphone portable pour ma fille je me refuse car elle n'a que sept ans ils peuvent la joindre sur mon téléphone perso et ils le savent très bien
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sophiag Messages postés 38396 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 188
30 mai 2017 à 11:50
fixer lui des heures et jours précis pour les appels sur le fixe et laissez votre fille parler tranquillement avec sa Tante car cela reste sa Tante en dehors de vos différents.

Concernant les comptes, elle n'a en effet , aucun droit de regard.

Il faudra bien lui accorder un droit de visite et hébergement qu'elle obtiendra par jugement, mais en général, il reste à charge pour elle de prendre et ramener l'enfant
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juliemacky Messages postés 1742 Date d'inscription dimanche 13 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 19 novembre 2018 250
30 mai 2017 à 11:55
Tu peux lui proposer de venir voir la petite dans un lieu neutre en ta présence près de chez toi.

Sophiag, croyez-vous que cette dame pourrait obtenir un DVH alors que :

- Elle a passé 3 mois en psychiatrie,
- Elle prend des antidépresseurs,
- Elle voit un psychologue,
- Elle n'a apparemment pas vu la petite depuis plusieurs mois.

??
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sophiag Messages postés 38396 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 188 > juliemacky Messages postés 1742 Date d'inscription dimanche 13 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 19 novembre 2018
30 mai 2017 à 12:12
il a des preuves ? Car il faut des preuves pour cela
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Christau840 Messages postés 10 Date d'inscription samedi 27 mai 2017 Statut Membre Dernière intervention 30 mai 2017 > juliemacky Messages postés 1742 Date d'inscription dimanche 13 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 19 novembre 2018
30 mai 2017 à 12:13
C'est quoi un DVH svp
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juliemacky Messages postés 1742 Date d'inscription dimanche 13 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 19 novembre 2018 250
30 mai 2017 à 12:19
DVH = Droit de visite et d'hébergement
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Christau840 Messages postés 10 Date d'inscription samedi 27 mai 2017 Statut Membre Dernière intervention 30 mai 2017
30 mai 2017 à 12:12
Ok merci pour vos réponse je précise que je suis dans le nord et eux dans le sud.mais comme je l'ai déjà dit je ne veux pas faire le trajet. En ce qui concerne ma fille mon ex belle famille lui pose des questions et la remonte contre moi car lorsque je leur laissais elle revenait infernal. De plus mon ex belle soeur lui a fait une chambre (7m2) il faut traverser cette chambre pour accéder aux WC et sdb .mon ex beau père vit dans la crasse et n'a que 2 chambres très sale également mon ex belle mère a bien une chambre pour l'accueillir ma fille mais murs noir par le moisi et en plus elle est témoin de geova .se sont des personnes très compliqué qui ne vivent que par des histoires.
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juliemacky Messages postés 1742 Date d'inscription dimanche 13 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 19 novembre 2018 250
30 mai 2017 à 12:20
Et bien si madame fait une demande de droit de visite et d'hébergement, vous demanderez une enquête sociale!
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sophiag Messages postés 38396 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 188 > juliemacky Messages postés 1742 Date d'inscription dimanche 13 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 19 novembre 2018
30 mai 2017 à 12:35
en effet, vous racontez cela à votre avocat afin qu'il en parle au juge et des maintenant, votre avocat peut proposer un point de rencontre prés de chez vous pour passer la journée, par exemple, avec sa nièce et surtout, laissez faire les appels téléphonique car sinon, le JAF peut interpréter la situation comme voulant couper les ponts avec sa famille (à votre fille) et l’intérêt de l'enfant étant sa seule préoccupation.
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