mauvaise implantation

Question

Bonjour,
j'ai constater par le bias d'un géomètre qui est revenu sur le terrain faire des bornages pour la voisine que l'implantation de ma maison faites par un constructeur avec un marche de travaux qu'il a mal implanter ma maison cependant j'étais présent lors de cette implantation et que c'est moi qui lui est indiquer cette borne car c'est le vendeur qui m'avais déterminer la limite de ma maison .
je voudrais savoir a qui est la faute?
cordialement.

Josh Randall · Answer

Bonjour
Etrange demande...
Si je comprends bien c'est vous qui avez indiqué au constructeur où implanter la maison ?
Cette maison n'a-t-elle pas fait l'objet d'une demande de permis de construire dans laquelle l'implantation de la maison par rapport aux limites séparatives était précisée ?
Parce qu'en gros c'est bien ça le coeur du problème: les travaux auraient du être faits dans le respect du dossier déposé et aurorisé par la mairie de votre commune.

rony · Answer

oui il y eu un dépôt de permis, de plus une parti de la maison est c'est le propriétaire du terrain du voisin(terrain qui est aussi a la vente )le constructeur persiste et dit qu'il a fait l'implantation avec le client. le vendeur du terrain a pris un rvd avec le constructeur afin de trouver un arrangement a l'amiable mais le constructeur ne veut rien savoir.

02Marie · Answer

Le terrain n'avait pas été borné lors de la vente ???

rony · Answer

oui le terrain était borne

02Marie · Answer

Ben le constructeur aurait du avoir entre les mains le plan de bornage afin de le respecter, comment avez vous procédé ? Quand vous dites que la maison est mal implantée, elle est à combien de la limite séparative ? Quelle est sa hauteur ?

rony · Answer

il n'y a pas de limite separative theorique la maison devais être a coller a la limite tu terrain, le constructeur avait tous les document meme la promesse de vente avec le notaire.
hauteur de la maison 7m.

02Marie · Answer

Ok donc la hauteur de la maison ne s'applique pas lorsqu'elle est en limite exacte de propriété. Le contructeur aurait suivre le plan de bornage, le problème qui va se poser est si la maison est implantée chez le voisin. Vous n'auriez pas du indiquer la borne mais laisser le constructeur se débrouiller avec le plan, il connait normalement son taf.
Au niveau urbanisme tout ce que je peux vous dire c'est que si la maison est sur le terrain voisin ou en retrait de 20/30 cms chez vous ca ne sera pas régularisable. vous en etes ou des travaux ?

nuitdencre · Answer

il faut prendre les choses dans l'ordre
1) le constructeur en qualite de professionnel doit s'assurer  de realiser des travazux ds la légalite, il n'appartient pas au clietn de dire  ce qu'il doit faire  puisque l'ouvrage ne lui sera remis qu'en fin de chantier. il faut confirmer par lettre recommandee avec AR que l'implantation realisée par l'entreprise est mauvaise. Il importe de dire des à present que si vs avez assisté à l'implantation vs n'aviez pas  à donner dezs ordres à l'entreprise 
Pour tt un chacun  la bonne regle est de faire une implantation avec les  voisins  cela decoule du bon sens !!

2) dans la mesiure ou l'implantation est  defectueuse  le pc et le certificat d'achevement  ne devrait pas ete  delivré mais   qui pourrait  le faire ,  ? la DDe  la mairie? cela voudrait dire qu'ils se prononcent sur  l'implantation ,  ils ne le feront pas 

3) il faut trouver un accord avec le^propriétaire voisin, cela ausis fait partie du bon sens , l'entreprise est assurée pour les fautes qu'ele commet 

cordialement

02Marie · Answer

nuitdencre, non seulement la DDE ou Comm d'agglo ne se prononcera mais elle fera carrément un refus de conformité avec peut être une remise en l'état du terrain dans le cas extrême (dans mon département vu une fois), donc je pense qu'il ne faut pas laisser d'une part continuer les travaux et surtout commencer à informer du problème.... (je m'y connais un peu en permis de construire tout comme Josh Randall).

Mauvaise implantation

9 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters