Sujet Précédent Sujet Suivant

Passage pour les meubles

laurent -  
Gakiku Messages postés 79 Statut Membre -
Bonjour,
ma fille viens de loue une maison, le probleme c'est que l'on ne peut pas passer de sommier de lit à l'etage
ni par l'escalier ni par la fenêtre. Ily a t-il une loi à ce sujet
merci

1 réponse

Réponse 1 / 1
Gakiku Messages postés 79 Statut Membre 9
 
Une loi?
Bien sur que non! enfin je ne pense pas.
Tout logement ancien n'est soumis à aucunes regles de ce genre sauf si l acces est vraiment impossible pour un homme mais pas pour un sommier!
0

Discussions similaires

Passage en voie générale lycée
Camille_5412 -
DCI -

7 réponses
Omission par mon notaire de faire l'inventaire des meubles
Mickie33 -
roudoudou22 -

6 réponses
Huissier sms
Chipie2018 -
durock -

22 réponses
les anciens propriétaires ont-ils obligation de vider mobilier?
bebemorgan -
dna.factory -

6 réponses
NORIANCE huissiers sms
Jecace34 -
Ulysse5818 -

62 réponses