Taxe fonciere pour la chambre de l'agricultur
isea84
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isea84 -
isea84 -
Bonjour,
Mon papa est a la retraite de son activité de "jardinie paysagiste". Il a été a la msa (il a pas eu le choix). Mes parents(aujourd'hui divorcés) ont un terrain, maintenant en friche, ou y etait cultivé des cerisiers mais c'etait un paysan du village qui en faisait la recolte, l'entretien et la vente. Maintenant mon papa doit payer un peu plus de 12% de taxe a la chambre de l'agriculture. Est ce normal? Et est ce a cause des cerisiers ou de la msa?
Merci de votre attention.
Mon papa est a la retraite de son activité de "jardinie paysagiste". Il a été a la msa (il a pas eu le choix). Mes parents(aujourd'hui divorcés) ont un terrain, maintenant en friche, ou y etait cultivé des cerisiers mais c'etait un paysan du village qui en faisait la recolte, l'entretien et la vente. Maintenant mon papa doit payer un peu plus de 12% de taxe a la chambre de l'agriculture. Est ce normal? Et est ce a cause des cerisiers ou de la msa?
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1 réponse
j'ai oublié de preciser qu'il vit dans un chalet qui lui a ete autorisé sans permis de construire et qu'il est relié a la maison a coté pour l'eau et l'electricité. Il ne paie pas la taxe d'habitation c'est la personne dans la maison a coté qui paie comme s'il vivaient ensemble.
J'espere que cé pas trop compliqué!!!
J'espere que cé pas trop compliqué!!!
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