Contrefaçons ipod saisies par la Douane- Help Résolu/Fermé

Question

Bonjour, 

Voilà je suis auto-entrepreneur et je vends (vendais) des lecteurs MP3 ressemblant aux ipod nano mais sans logo et surtout je les vendais en tant que lecteur MP3 en précisant bien que ce n'étaient pas des ipods nano. 
Un colis de 20 lecteurs a été saisi par la douane et ils m'ont dit que c'était de la contrefaçon. 
Moi je pensais que tant qu'il n'y avait pas de "faux" logo Apple dessus ou un packaging exactement semblable, ce n'était pas assimilé à de la contrefacon, et apparemment si.Sachant que plein de monde en vend sur Ebay et également sur Amazon. 
Donc je m'inquiète sérieusement de ce qui va arriver, apparemment je vais recevoir un courrier (je les ai appelé). 
Quelqu'un pourrait-il m'éclairer svp ? Si j'avais su que c'était de la contrefaçon jamais je n'aurai pris le risque de les vendre, pour moi des contrefaçons ce sont des objets parfaitement identiques à l'oeil et surtout dans le but de les faire passer pour l'original ce qui n'est pas mon cas. 
Merci de ne pas me juger, je suis déjà dans une situation précaire... 

ANAIS
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gerber1 · Accepted Answer

Acheter 26  coques  et SUREMENT PLUS  
Et vous nous dites que vous n'etes pas professionnel

gerber1 · Answer

Merci de ne pas me juger, je suis déjà dans une situation précaire... 

Avant de vous juger ,vous les achetiez combien ?? et les revendiez combien ??.

Afrikarnak · Answer

Bonsoir..
Il suffit que l'objet 'ressemble' à l'authentique pour que l'on puisse parler de contrefaçon.. Bien sûr c'est un peu subjectif mais si la Douane prétend que c'est de la contrefaçon il est difficile de se défendre à moins d'engager une 'pointure' du Barreau! Déjà un bon point: pas de logo mais ce n'est pas suffisant..
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=250
Bonne chance pour la suite..

anais · Answer

Je les achetais 16 et revendais 49, pourquoi?
Merci pour vos conseils.
ANAIS

epok-31 · Answer

Bonjour,

J'ai reçu une convocation des Douanes (10 jours apres) ou ils disaient que je risquais gros, 1 à 2 fois la valeur de l'objet original soit 4000 à 8000 euros en tout + les éventuelles poursuites d'Apple qui peuvent aller très loin.En effet, le dessin est protégé et parait-il que l'appellation mp3-mp4 aussi:-/Mais une ligne apparait en bas de la lettre ou ils disent qu'ils peuvent arrêter les poursuites si j'accepte la destruction des marchandises et que je paye une amende de 500 euros, OUF!J'ai donc payé et c'est teminé.Par contre je ne peux plus vendre ces lecteurs mais je vois pleins de gens qui en vendent, notament sur Ebay, méfiance donc si la douane tombe sur l'un de vos colis...
A bientot

ANAIS

pifou59 · Answer

Outre les frais de douane, si on veut vendre des objets de marque connue, il ne faut pas hésiter à consulter les sites de l'INPI et l'OHMI pour vérifier la protection des marques.

Shandala · Answer

Bonjour, 

Tu as eu de la chance, car dans mon cas j'ai acheter des coques pour Iphone, et des films protecteurs d'écran. Sur ces coques 26 avait le logo Apple. Saisie par la douane de Munich alors que je vis en Suisse. Hors en Suisse d'après le douanier, Apple n'a pas de brevet déposé contre la contrefaçon avant fin janvier 2010. 

1er courrier reçu en allemand par la douane, 2 ème recu en anglais par un bureau d'avocat qui représente Apple, ils me demandent 8112,80 euro de frais à payer jusqu'au 12 janvier 2010. Hors les coques qui n'avait pas le logo, ainsi que les films protecteurs n'avait rien à voir avec Apple, mais ils sont quand même été détruit après vérification par Apple.

Bien entendu je n'ai pas les moyens de payer ce montant vu que je suis pas une société. Qui plus es au dire du ddouanier, ainsi que la déstruction des marchandises qui n'ont rien avoir avec eux, je me demande si je devrais pas à mon tour me retourner contre Apple, à suivre...

gerber1 · Answer

Maintenant si pour vous tout vendeur particulier es un professionnel, alors je le suis... OUI  

Bien entendu je n'ai pas les moyens de payer ce montant vu que je suis pas une société


Vous n'avez pas  26 téléphones  ????

Shandala · Answer

Si vous le dites :=)
Bonne soirée

Contrefaçons ipod saisies par la Douane- Help

9 réponses

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