Contrefaçons ipod saisies par la Douane- Help [Résolu/Fermé]

Signaler
-
 Douanier Pervers -
Bonjour,

Voilà je suis auto-entrepreneur et je vends (vendais) des lecteurs MP3 ressemblant aux ipod nano mais sans logo et surtout je les vendais en tant que lecteur MP3 en précisant bien que ce n'étaient pas des ipods nano.
Un colis de 20 lecteurs a été saisi par la douane et ils m'ont dit que c'était de la contrefaçon.
Moi je pensais que tant qu'il n'y avait pas de "faux" logo Apple dessus ou un packaging exactement semblable, ce n'était pas assimilé à de la contrefacon, et apparemment si.Sachant que plein de monde en vend sur Ebay et également sur Amazon.
Donc je m'inquiète sérieusement de ce qui va arriver, apparemment je vais recevoir un courrier (je les ai appelé).
Quelqu'un pourrait-il m'éclairer svp ? Si j'avais su que c'était de la contrefaçon jamais je n'aurai pris le risque de les vendre, pour moi des contrefaçons ce sont des objets parfaitement identiques à l'oeil et surtout dans le but de les faire passer pour l'original ce qui n'est pas mon cas.
Merci de ne pas me juger, je suis déjà dans une situation précaire...

ANAIS
Lire la suiteMeilleures

9 réponses

Messages postés
15597
Date d'inscription
mardi 11 novembre 2008
Statut
Modérateur
Dernière intervention
9 décembre 2019
6 695
Acheter 26 coques et SUREMENT PLUS
Et vous nous dites que vous n'etes pas professionnel
3
Merci

Quelques mots de remerciements seront grandement appréciés. Ajouter un commentaire

droit-finances 22843 internautes nous ont dit merci ce mois-ci

Je ne vois pas le rapport ?
26 coques, ou 1. Quelques soient le nombres le problème reste le même, en tout cas en ce qui concerne les autorités en Suisse.
Je ne sait pas dans quel sens vous utilisé le mot professionnel, mais pour moi celà sous entend, inscrit au registre du commerce en temp que société. Maintenant si pour vous tout vendeur particulier es un professionnel, alors je le suis...
Bonjour,

J'ai reçu une convocation des Douanes (10 jours apres) ou ils disaient que je risquais gros, 1 à 2 fois la valeur de l'objet original soit 4000 à 8000 euros en tout + les éventuelles poursuites d'Apple qui peuvent aller très loin.En effet, le dessin est protégé et parait-il que l'appellation mp3-mp4 aussi:-/Mais une ligne apparait en bas de la lettre ou ils disent qu'ils peuvent arrêter les poursuites si j'accepte la destruction des marchandises et que je paye une amende de 500 euros, OUF!J'ai donc payé et c'est teminé.Par contre je ne peux plus vendre ces lecteurs mais je vois pleins de gens qui en vendent, notament sur Ebay, méfiance donc si la douane tombe sur l'un de vos colis...
A bientot

ANAIS
bonjour,
j'ai des informations extrêmement importantes à vous apporter je ne m'étalerais pas ici, au cas où vous ne répondiez pas, entre-temps, vous pouvez allez voir sur le net les nouvelles directives européennes
1383/2003
les procédures de saisie-contrefaçons sont précises
à bientôt
Bonjour,

Tu as eu de la chance, car dans mon cas j'ai acheter des coques pour Iphone, et des films protecteurs d'écran. Sur ces coques 26 avait le logo Apple. Saisie par la douane de Munich alors que je vis en Suisse. Hors en Suisse d'après le douanier, Apple n'a pas de brevet déposé contre la contrefaçon avant fin janvier 2010.

1er courrier reçu en allemand par la douane, 2 ème recu en anglais par un bureau d'avocat qui représente Apple, ils me demandent 8112,80 euro de frais à payer jusqu'au 12 janvier 2010. Hors les coques qui n'avait pas le logo, ainsi que les films protecteurs n'avait rien à voir avec Apple, mais ils sont quand même été détruit après vérification par Apple.

Bien entendu je n'ai pas les moyens de payer ce montant vu que je suis pas une société. Qui plus es au dire du ddouanier, ainsi que la déstruction des marchandises qui n'ont rien avoir avec eux, je me demande si je devrais pas à mon tour me retourner contre Apple, à suivre...
si tu habites en allemagne, c'est la douane allemande qui est en charge, et qui dit allemagne dit Europe
comme je l'ai dit tout à l'heure, "avis à toutes les personnes" qui se voient saisir des marchandises avec des menaces de pénalités, allez-voir les Nouvelles Directives Européennes 1383/2003, tout est expliqué
en dehors de ces directives, tout est nul
si vous avez des questions, pas de problèmes on peut voir ensemble
> daya
Bonjour,

Non je suis en Suisse
J'ai eu contact avec les avocats en France qui s'occupe de ces soucis avec les protections de la marque, je leurs ai informer qu'en suisse apple n'a pas de protection pour la marque, et que donc par conséquant leurs réclamations n'aboutira à rien. Et que j'avais 2 journalistes à ma disposition pour faire du bruit dans la presse, si nécessaire.
Je n'ai pas donner suite à leurs demande de documents, et ils ne m'ont jamais recontacter, car ils m'ont détruit 245 coques et 125 films protecteurs qui n'avait rien à voir avec eux. Et d'après le douanier, ils ne pouvait détruire que ce qui les concerne et me restituer le reste.
Je suis presque tentée de faire mumuse avec eux :)
Messages postés
15597
Date d'inscription
mardi 11 novembre 2008
Statut
Modérateur
Dernière intervention
9 décembre 2019
6 695
Merci de ne pas me juger, je suis déjà dans une situation précaire...

Avant de vous juger ,vous les achetiez combien ?? et les revendiez combien ??.
Bonsoir..
Il suffit que l'objet 'ressemble' à l'authentique pour que l'on puisse parler de contrefaçon.. Bien sûr c'est un peu subjectif mais si la Douane prétend que c'est de la contrefaçon il est difficile de se défendre à moins d'engager une 'pointure' du Barreau! Déjà un bon point: pas de logo mais ce n'est pas suffisant..
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=250
Bonne chance pour la suite..
Je les achetais 16 et revendais 49, pourquoi?
Merci pour vos conseils.
ANAIS
edenrd
Messages postés
69
Date d'inscription
jeudi 29 octobre 2009
Statut
Membre
Dernière intervention
1 novembre 2009
> EPOK 31
je pensais aussi mais 2 passage a la douane c est plus qu inquiétant
je n ai pas eu de nouveau
vous aviez recu rapidement "recherche de solution" apres etre entré ds l entrepot
je vais devenir folle
un grand MERCI en tout cas
> edenrd
Messages postés
69
Date d'inscription
jeudi 29 octobre 2009
Statut
Membre
Dernière intervention
1 novembre 2009

Qui vous dit qu'il y a eu 2 passages à la Douane:-)?
Votre colis n'est pas passé en Douane sinon il y aurai marqué très rapidement "envoi en attente..."
En général les colis sont livrés chez vous le lendemain de leur arrivée en France, au pire 2 jours après.
Après il ne faut pas se fier au suivi chronopost, c'est du grand cafouillage lol.
Je vous dis, du moment qu'il n'y a pas marqué "envoi en attente", tout va bien.
Enfin pour ma part en tous cas ça s'est toujours passé comme ça et j'ai déja été contrôlée 2 fois par les Douanes dont 1 fois ou mon colis est passé.
cdlt
edenrd
Messages postés
69
Date d'inscription
jeudi 29 octobre 2009
Statut
Membre
Dernière intervention
1 novembre 2009
> EPOK 31
je n ai pas compris "j'ai déja été contrôlée 2 fois par les Douanes dont 1 fois ou mon colis est passé"
on m a expliqué que ts ls colis passent dvt les douaniers au niveau "ROISSY INTER CHRONOPOST
Envoi reçu à destination", ils en prennent certains et laissent passer les autres
une fille travaillant aux douanes m a expliquée que mon colis était au service disjoint import chronopost car il manquant la valeur/facture. ils sont censés me contacter lundi ou mardi pr me demander facture et description
> edenrd
Messages postés
69
Date d'inscription
jeudi 29 octobre 2009
Statut
Membre
Dernière intervention
1 novembre 2009

Oui il n'a pas été contrôlé par les DOUANES (pas ouvert).
Concernant le manque de facture, ça ne m'ai jamais arrivé.
Deux fois mon colis a ete ouvert par Les Douanes, la premiere fois contrefaçons et la deuxieme tout etait en regle.
CDLT
edenrd
Messages postés
69
Date d'inscription
jeudi 29 octobre 2009
Statut
Membre
Dernière intervention
1 novembre 2009
> EPOK 31
ok :)
etant donné qu il n y a soit disait pas la valeur(=facture) du "cadeau" du vendeur, ce serait donc pour ca que ca traineé
qd chrono m appelera, je leur dirai de renvoyer le colis et esperons qe tt sera sera reglé
bonne fin de soirée et merci pour tout
Messages postés
14
Date d'inscription
lundi 24 décembre 2007
Statut
Membre
Dernière intervention
25 juin 2011

Outre les frais de douane, si on veut vendre des objets de marque connue, il ne faut pas hésiter à consulter les sites de l'INPI et l'OHMI pour vérifier la protection des marques.
Messages postés
15597
Date d'inscription
mardi 11 novembre 2008
Statut
Modérateur
Dernière intervention
9 décembre 2019
6 695
Maintenant si pour vous tout vendeur particulier es un professionnel, alors je le suis... OUI

Bien entendu je n'ai pas les moyens de payer ce montant vu que je suis pas une société


Vous n'avez pas 26 téléphones ????
Si vous le dites :=)
Bonne soirée

Bonsoir à tous!
Il semble que certains confondent 'achat perso' et 'achat en masse pour faire du bénéf'.. Ils ne veulent pas savoir non plus à quoi expose l'importation de contrefaçon.. Une bonne lecture:
https://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:L:2003:196:0007:0014:FR:PDF
Ne venez pas pleurer ensuite qu'on vous a saisi un lot de 32 paires de Nike (Achetées en 'solde' en Chine pour usage 'perso'..). Idem pour les I Pods et autres camelotes.. Les contrôles vont en se renforçant et la clémence des Douanes en diminuant..
A bon entendeur..
Dossier à la une