Cheque encaisse revenu impaye
gerard18
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knab -
knab -
Bonjour,
voila il y a deux jour j'ai pose a ma banque un cheque aujourd'hui j'ai retiré le montant du cheque et mon compte se retrouve a zero je n'ai pas d'autorisation de decouvert aussi si dans une dizaine de jours le cheque revient impaye, que ce passe t'il
Est ce que la banque me mettra a decouvert?
ET si c'est le cas n'est ce pas la banque la responsables et que donc je n'ai pas a rembourser ce decouvert
voila il y a deux jour j'ai pose a ma banque un cheque aujourd'hui j'ai retiré le montant du cheque et mon compte se retrouve a zero je n'ai pas d'autorisation de decouvert aussi si dans une dizaine de jours le cheque revient impaye, que ce passe t'il
Est ce que la banque me mettra a decouvert?
ET si c'est le cas n'est ce pas la banque la responsables et que donc je n'ai pas a rembourser ce decouvert
2 réponses
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re bonsoir
Y at'il quelqu'un qui peut me renseigner s'il vous plait -
oui, votre compte sera mis à découvert
non, la banque n'est pas responsable, aucun texte ne définit de délai, d'ailleurs, pour annuler une opération d'encaissement de chèque lorsque ce dernier revient impayé ; tout au plus il est fait mention d'un délai raisonnable que la profession considère comme étant d'une quinzaine de jours
retournons le problème : imaginons que tous les banquiers exigent un délai de quinze jours pour que vous disposiez des fonds... tout le monde crierait à l'arnaque !
mais dans l'histoire, si ce chèque revient impayé, ce n'est pas vous le bénéficiaire qui serez le plus ennuyé, mais l'emetteur du chèque !
La législation juridique et financière évolue en permanence...